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Social >> Assurances sociales >> Assurance-invalidité (LAI) >> 6e révision AI

6e révision AI

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Dans ce thème...

Pétition : formation professionnelle pour tous – aussi pour les jeunes handicapés

insieme-Cerebral-Procap, juin 2011

6e révision LAI: le coût humain de la réinsertion

Sandra Spagnol, dossier du mois. déc. 2010

6B

6e révision de l’AI – Deuxième volet

Curia Vista, 2011-2013

Révision de l’AI 6b. Division du projet et conséquences financières

OFAS, déc. 2012

Nous sommes tous concernés!

Agile, Handicap et politique 2/12, mai 2012

Assurance-invalidité: l’adoption du second volet de la 6e révision fait réagir

Sandra Spagnol, Dossier Veille, mai 2011

Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité (6e révision, 2e volet)

Conseil Fédéral, mai 2011

La DOK rejette une diminution des rentes

Conférence des organisations faîtières de l’aide privée aux personnes handicapées (DOK), communiqué, juin 2010

Second volet de la 6e révision de l’AI: dernière étape du plan d’assainissement

DFI, communiqué, juin 2010

Assainissement de l’AI (révision 6b). Maintenir la pression – Motion

Groupe libéral-radical, Curia Vista, sept. 2009

6A

Bilan intermédiaire de la réadaptation professionnelle – Révision 6a LAI

OFAS, feuille d’information, août 2014; communiqué

6e révision LAI: comment le législateur entend supprimer drastiquement le nombre de rentes

Jean-Marie Agier et Philippe Graf, Dossier Veille, janv. 2012

La révision 6a de l’AI entre en vigueur le 1er janvier 2012: création de nouveaux instruments de réadaptation et d’une contribution d’assistance

CF-DFI-OFAS, communiqué, nov. 2011

Assurance invalidité: le premier volet de la 6e révision de la loi entre en vigueur en janvier 2012

Sandra Spagnol, Dossier Veille, nov. 2011

6e révision de l’AI – Premier volet

Curia Vista, 2010-2011

Assainissement de l’assurance-invalidité – Le premier volet de la 6e révision adopté par le Parlement

DFI, communiqué, mars 2011

Révision 6a LAI – Rapport sur les résultats de la procédure de consultation

OFAS, fév. 2010

6e révision de l’AI : message relatif à la prochaine étape de l’assainissement

DFI, communiqué, fév. 2010

6e révision AI – Réponses à la consultation

Cantons, Pro Mente Sana, CSIAS, Organisations privées de l’aide à l’invalidité, Associations faîtières de l’économie, oct. 2009

6e révision de la LAI: la procédure de consultation est ouverte

Béatrice Despland, dossier du mois, juil. 2009

6e révision de l’AI: nouvelle étape dans l’assainissement durable de l’assurance-invalidité

DFI, communiqué, juin 2009

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Aide sociale et surendettement : une fatalité ? Suggestions de bonnes pratiques dans l’accompagnement des personnes surendettées à l’aide sociale

Veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales 2023

Guide social romand

www.guidesocial.ch

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