Home

Parlement

Objets en cours

Objets terminés

Autres thèmes

Familles

Aide sociale

Assurances sociales

Migration

Analyses spécifiques

Coronaveille

Jurisprudence

Analyses d'arrêts

Revue des arrêts du TF

Perspectives

Documents de réflexion

Participation

Propositions de réformes

Travail social

Travail social collectif

Evolutions des rôles

Formation professionnelle

Aide sociale

Organisation de l'aide sociale

Documents de réflexion

Loi cadre sur l'aide sociale

Revenu déterminant unifié (RDU)

Le contrôle dans l'aide sociale

Statistiques de l'aide sociale

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Rapports sociaux cantonaux

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Tessin

Normes CSIAS

Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

Suppression des prestations d'aide sociale

Assurances sociales

Assurances sociales - partie générale

Prestations complémentaires

Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations complémentaires AVS/AI

Faits et chiffres

Surveillance des assurés et lutte contre les « abus »

Assurance-maladie (LAMal)

Généralités

Réseaux de soins intégrés

Caisse maladie unique

Hôpitaux

Médecine complémentaire

Primes, coûts et réduction des coûts

Soins de longue durée

Suspension des prestations par les caisses

Assurance-invalidité (LAI)

Développement continu de l’assurance-invalidité

6e révision AI

6B

6A

5e révision de l'AI

Financement de l'AI

Allocation pour impotent

Contribution d'assistance

Invalidité et Migration

La prévoyance professionnelle (LPP)

Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

Assurance-accident (LAA)

Allocation pour perte de gain (LAPG)

Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

Pauvreté

Faits et chiffres

Pauvreté des enfants

Qualité de vie et pauvreté

Lutte contre la pauvreté

Travail

Egalité salariale

Chiffres à l'appui

Emploi précaire ou atypique

50 ans et plus

Travail indépendant

Travail au noir

Endettement et surendettement

Généralités

Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

Logement

Aménagement du territoire

Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

Genève

Jura

Neuchâtel

Vaud

Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

Fribourg

Genève

Jura

Vaud

Personnes atteintes dans leur santé

Collaboration interinstitutionnelle

Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

Mesures d'économies

Familles

Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

Contributions d'entretien

Prestations complémentaires pour les familles

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Proches aidant-e-s

Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

Autorité parentale conjointe

Enfance

Droits de l'enfant

Bien-être des enfants

Plus de chances pour tous les enfants

Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

Adoption

Protection de la personne

Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

Migrations

Libre circulation des personnes

Cadre juridique

Mesures d'accompagnement

Effets

En général

Chiffres à l'appui

Evolution

Vieillesse

Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

{{titre}}
Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Comment les jeunes perçoivent leur santé psychique

Sécurité sociale CHSS, compte-rendu, août 2023; étude OBSAN
Enjeux sociaux » Travail

Flexibilisation des dispositions sur la durée du travail et du repos pour certaines entreprises de services

CF, communiqué de presse, juillet 2023
Migrations » En général

Regroupement familial, permis et aide sociale : impossible ?

Paola Stanić, dossier de veille, juillet 2023

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Le Conseil fédéral concrétise la révision des rentes de survivants de l’AVS

CF, communiqué de presse, juin 2023; Rentes de veuf de l’AVS : arrêt de la CEDH
Aide sociale

Genève : Loi sur l’aide sociale et la lutte contre la précarité (LASLP)

Canton de Genève, communiqué de presse, juin 2023; PPT présentation 04.05.2023; projet de loi, mai 2022
Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Réinsertion et maintien des femmes avec enfants dans le monde professionnel

Communiqué de presse, juin 2023; Rapport du CF; Étude.  
Migrations » Libre circulation des personnes

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2022

Paola Stanić, dossier de veille, juin 2023

ARTIAS

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

Reconnaître les logements protégés dans les prestations complémentaires à l’AVS

CF, communiqué de presse, juin 2023; rapport explicatif
Migrations » Libre circulation des personnes

Prestations transitoires – Les périodes de cotisation accomplies dans un État membre de l’UE ne sont pas imputées sur la durée minimale d’assurance

TF, Arrêt du 25 mai 2023 (8C_670/2022)
Enjeux sociaux » Vieillissement de la population

En logement pour personnes âgées plutôt qu’en EMS ?

Sécurité sociale CHSS, article, juin 2023
Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Violences subies par des personnes handicapées en Suisse

CF, rapport, juin 2023; communiqué de presse
Enjeux sociaux » Vieillissement de la population » Vieillissement et relations entre les générations

Évolution démographique et relations intergénérationnelles

CF, rapport, juin 2023
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Aspects spécifiques

Prévoyance professionnelle : situation financière des institutions de prévoyance

OFAS, communiqués : 2022, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007
Insertion » Former pour insérer » Compétences de base

De nombreux salariés savent à peine lire

La Vie économique, article, mai 2023
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Inadaptation du système de soutien aux réalités intérieures de la maladie psychique

Shirin Hatam, dossier du mois, avril 2023

ARTIAS

Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Programme Vaud pour vous

Etat de Vaud, page thématique; communiqué de presse, mars 2023
Enjeux sociaux » Travail

L’impact de la pandémie de coronavirus sur le marché du travail et le rôle de l’assurance-chômage pendant la crise

SECO, étude en allemand (résumé en français), avril 2023
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Une meilleure comparaison des revenus pour les bénéficiaires de l’AI

Communiqué de presse, avril 2023; modification du règlement et rapport explicatif

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale de janvier à avril 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus de janvier à avril 2025. [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2024

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024. Il contient sept [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

L’octroi du permis F sur une longue durée va-t-il tomber aux oubliettes?

Pas encore. Toutefois, les contradictions inhérentes[1] à l’admission provisoire occupent les tribunaux à intervalles régulières. Voici l’un des derniers arrêts du Tribunal fédéral à son [...]

Dossier de veille

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

L’avant-projet de loi relatif à l’initiative parlementaire 18.455, déposée par Jürg Grossen, vise à réformer la distinction entre indépendants et salariés dans le droit des [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral refuse l’interprétation rigide du règlement sur l’assurance-invalidité

Le Tribunal fédéral a rendu, le 8 juillet 2024, un arrêt de principe important sur la fixation du degré d’invalidité (Arrêt 8C_823/2023). Dans celui-ci, il [...]

Dossier de veille

Prestations transitoires pour chômeurs âgés: la consommation excessive de la fortune antérieure à la naissance du droit aux prestations est-elle prise en compte?

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a eu à se pencher sur la question de la consommation excessive de la fortune antérieure [...]

Dossier de veille

Droit à l’aide sociale et obligation de demander le versement anticipé du deuxième pilier

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a jugé arbitraire le fait de demander à une personne bénéficiant de l’aide sociale de retirer [...]

Dossier de veille

Exigences en matière de valeur probante des expertises AI du centre d’expertises PMEDA

À la suite de la suspension de l’attribution des mandats d’expertises bi- et pluridisciplinaires au centre d’expertises PMEDA, le Tribunal fédéral a jugé qu’il fallait [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2023

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2023.

[...]

Dossier de veille

Spirale du surendettement : le pour et le contre

Réflexions sur le rapport du Conseil fédéral du 1er novembre 2023 en réponse au postulat Gutjahr 18.4263 du 13 décembre 2018 « Intégrer les impôts [...]

Dossier de veille

Regroupement familial, permis et aide sociale : impossible ?

La Suisse a succombé dans quatre affaires portant sur le regroupement familial de personnes détentrices de permis F bénéficiaires de l’aide sociale. La Cour européenne [...]

Ressources thématique

Ressources thématiques

Familles » Politique familiale » Prestations complémentaires pour les familles

Résultats de l’évaluation de la loi sur les PC Familles et la Rente-pont

Etat de Vaud, communiqué, mars 2016; rapport complet du BASS

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Hôpitaux

Les effets du nouveau financement hospitalier sur la qualité des prestations stationnaires

Obsan, rapport, mars 2016

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

Evaluation de la réadaptation et de la révision des rentes axée sur la réadaptation dans l’assurance-invalidité

OFAS, rapport, mars 2016; Sécurité sociale CHSS 1/2016

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Femmes étrangères victimes de violences conjugales

ODAE romand, rapport, mars 2016

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Promouvoir la qualité des soins psychiatriques

OFSP, communiqué de presse, mars 2016; Rapport en réponse au postulat de Philipp Stähelin

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’encouragement précoce réduit les charges de la sécurité sociale

Sécurité sociale CHSS 1/2016, mars 2016

Assurances sociales

Vers une optimisation de la protection sociale

Sécurité sociale CHSS 1/2016, pp. 7-40, mars 2016

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

Rentes AI octroyées aux jeunes atteints de troubles psychiques : pistes d’action

OFAS, étude, fév. 2016; Sécurité sociale CHSS 1/2016, mars 2016

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Révisions de l’assurance-maladie (LAMal)

OFSP, projets de révision en cours

Migrations » Libre circulation des personnes

Effets de la crise de l’euro sur l’immigration

SEM, mars 2016

Migrations » Libre circulation des personnes

Rapport sur les différences entre les cantons dans l’application de l’accord sur la libre circulation des personnes

CF, mars 2016

Migrations » Libre circulation des personnes » Mesures d’accompagnement

Prorogation des contrats-types de travail fixant des salaires minimaux – Message du Conseil fédéral

CF,  mars 2016

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Parcours des bénéficiaires de l’aide sociale (2006-2011)

OFS, janv. 2016

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Contrôler l’égalité des salaires

La vie économique, dossier (plusieurs articles), fév. 2016

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Aides financières à l’accueil extra-familial pour enfants

OFAS, rapports dès 2004

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Campagne « Équilibre en marche »

Pro Senectute et bpa, communiqués de presse.

Insertion » Former pour insérer

Vaud – Égalité dans la formation : rapport d’activités BEFH

Bureau de l’égalité entre les femmes et les hommes du canton de Vaud, rapport 2014 (pp. 19 à 21), nov. 2015

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Prévention de l’endettement vue et faite par des jeunes pour d’autres jeunes

Centre Social Protestant, films concours, juin 2015

Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Portail officiel « Programme national contre la pauvreté »

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Vaud – Violence domestique : portail et publications

Canton de Vaud, portail; publications

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Neuchâtel – Violence domestique : brochures et informations

Canton de Neuchâtel

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Jura – Violence domestique : rapports et informations

Canton du Jura

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

La violence domestique en chiffres au niveau national

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, feuilles d’information.

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Genève – Violence domestique : documentations et publications

Bureau de la promotion de l’égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Valais – Plateforme Egalité Famille Violence

Office cantonal de l’égalité et de la famille; Rapport sur les familles > colloque 26.01.18

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Maisons d’accueil pour femmes en Suisse : analyse de la situation et des besoins

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, rapport, nov. 2014

Aide sociale

Le développement du pouvoir d’agir », une proposition pour transformer le monde au quotidien, ensemble

Isabelle Soguel, acte de la journée d’automne 2015

ARTIAS

Aide sociale

Police et travail social : une prévention commune

Christian Kernen, acte de la journée d’automne 2015

ARTIAS

Aide sociale

Rendre visible l’invisible à l’aide de la presse

Martine Gallaz et Stéphane Devaux, acte de la journée d’automne 2015

ARTIAS

Aide sociale

Action sociale : des chiffres à l’assaut des préjugés

Hélène Küng, acte de la journée d’automne 2015

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Portraits des familles vaudoise – des chiffres pour les décrire

Service des assurances sociales et de l’hébergement, Statistique Vaud, dossier, nov. 2015

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Arrêt di Trizio c. Suisse – évaluation du taux d’invalidité (méthode mixte)

CEDH, fév. 2016

Migrations » Libre circulation des personnes

Mise en œuvre de l’article constitutionnel sur l’immigration

DFJP/SEM, page dédiée

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

La trisomie 21 est ajoutée à la liste des infirmités congénitales de l’AI

OFAS, communiqué, fév. 2016

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Les échecs de l’insertion – Rouages et engrenages d’un mouvement permanent

Martine Zwick Monney, dossier du mois, fév. 2016

ARTIAS

Aide sociale » Organisation de l’aide sociale

Aide sociale en faveur des chômeurs – Portée de l’art. 114 al. 5 Cst.

OFJ, avis de droit, janv. 2016

Assurances sociales » Faits et chiffres

Guide assurances sociales – Un guide pratique pour les PME

OFAS-OFSP-SECO, janv. 2016

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Compensation des désavantages pour personnes handicapées dans la formation professionnelle

Centre suisse de services Formation professionnelle CSFO; aide-mémoire, janv. 2016

Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Innover dans la lutte contre la pauvreté

Programme national contre la pauvreté, documentation du colloque du 25.01.16

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Les inégalités en Suisse posent la question des données

La vie économique, article, déc. 2015

Recherche
thèmes
Ordre de tri

ABONNEZ-VOUS à la newsletter artias

Design Atelier Monkey  Réalisation L’araignée, Studio digital

© 2025 ARTIAS | Gérer les cookies | Politique de confidentialité 

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Merci pour votre inscription. Un e-mail de confirmation vous a été envoyé.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.