Home

Parlement

Objets en cours

Objets terminés

Migration

Autres thèmes

Familles

Aide sociale

Assurances sociales

Coronaveille

Analyses spécifiques

Jurisprudence

Analyses d'arrêts

Revue des arrêts du TF

Perspectives

Documents de réflexion

Participation

Propositions de réformes

Travail social

Travail social collectif

Evolutions des rôles

Formation professionnelle

Aide sociale

Organisation de l'aide sociale

Documents de réflexion

Loi cadre sur l'aide sociale

Revenu déterminant unifié (RDU)

Le contrôle dans l'aide sociale

Statistiques de l'aide sociale

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Rapports sociaux cantonaux

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Tessin

Normes CSIAS

Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

Suppression des prestations d'aide sociale

Assurances sociales

Assurances sociales - partie générale

Prestations complémentaires

Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations complémentaires AVS/AI

Faits et chiffres

Surveillance des assurés et lutte contre les « abus »

Assurance-maladie (LAMal)

Généralités

Réseaux de soins intégrés

Caisse maladie unique

Hôpitaux

Médecine complémentaire

Primes, coûts et réduction des coûts

Soins de longue durée

Suspension des prestations par les caisses

Assurance-invalidité (LAI)

Développement continu de l’assurance-invalidité

6e révision AI

6B

6A

5e révision de l'AI

Financement de l'AI

Allocation pour impotent

Contribution d'assistance

Invalidité et Migration

La prévoyance professionnelle (LPP)

Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

Assurance-accident (LAA)

Allocation pour perte de gain (LAPG)

Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

Pauvreté

Faits et chiffres

Pauvreté des enfants

Qualité de vie et pauvreté

Lutte contre la pauvreté

Travail

Egalité salariale

Chiffres à l'appui

Emploi précaire ou atypique

50 ans et plus

Travail indépendant

Travail au noir

Endettement et surendettement

Généralités

Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

Logement

Aménagement du territoire

Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

Genève

Jura

Neuchâtel

Vaud

Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

Fribourg

Genève

Jura

Vaud

Personnes atteintes dans leur santé

Collaboration interinstitutionnelle

Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

Mesures d'économies

Familles

Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

Contributions d'entretien

Prestations complémentaires pour les familles

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Proches aidant-e-s

Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

Autorité parentale conjointe

Enfance

Droits de l'enfant

Bien-être des enfants

Plus de chances pour tous les enfants

Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

Adoption

Protection de la personne

Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

Migrations

Libre circulation des personnes

Cadre juridique

Mesures d'accompagnement

Effets

En général

Chiffres à l'appui

Evolution

Vieillesse

Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

{{titre}}
Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Aide et prise en charge en cas d’addiction : des améliorations urgentes s’imposent

CFANT, communiqué de presse, janv. 2024; rapport; rapport GREA
Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Accueil extrafamilial de la prime enfance: situation dans les cantons

CDAS, rapport, janv. 2024
Assurances sociales » Faits et chiffres

Statistique des caisses de pensions : résultats définitifs

OFS, principaux résultats, 2018-2022, 2015-2019, fév. 2022; communiqués de presse : 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016  
Aide sociale » Rapports sociaux cantonaux » Neuchâtel

Neuchâtel : rapport social 2023

Canton de Neuchâtel, rapport social 2021, rapport social 2019, rapport social 2017, rapport social 2015
Assurances sociales » Faits et chiffres

Evaluation intermédiaire des prestations transitoires

OFAS, rapport, déc. 2023
Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Rentes de veuves et de veufs de l’AVS: révision suite à l’arrêt Beeler

CF, communiqué de presse, nov. 2024; message du CF, rapports sur la consultation; communiqué de presse déc. 2023
Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Procédure de poursuite

Spirale du surendettement : le pour et le contre

Paola Stanić, dossier de Veille, déc. 2023

ARTIAS

Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Généralités

Statistique des caisses de pensions

OFS, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006; principaux résultats 2018-2022, 2015-2019, 2014-2018, 2012-2016, 2008-2014  
Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Prévention et désendettement

Une aide au désendettement plus efficace pour les mineurs et les assurés

CF, communiqué de presse, nov. 2023;
Enjeux sociaux » Pauvreté » Pauvreté des enfants

Privations et santé des enfants

OFS, communiqué de presse, nov. 2023; statistiques privations matérielles et sociales
Aide sociale » Rapports sociaux cantonaux » Fribourg

Deuxième rapport sur la pauvreté dans le canton de Fribourg

SASoc, rapport, nov. 2023

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Procédure de poursuite

Prise en compte des impôts dans le minimum vital

CF, communiqué de presse, nov. 2023; rapport
Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Prévention et désendettement

Le 30 du mois»: lutter contre le surendettement

Ville de Lausanne - Unité d'assainissement financier, brochure, juillet 2019
Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Indicateurs de l’aide sociale

Initiative des villes pour la politique sociale, rapports dès 2005; présentation oct. 2023, présentation oct. 2022, présentation presse oct. 2021, présentation presse oct. 2020, présentation presse oct. 2019, présentation presse oct. 2018, présentation presse nov. 2017
Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Prise en charge médico-sociale

OFS, communiqués de presse, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012
Assurances sociales » Assurance-accident (LAA)

Les prestations en faveur des bénéficiaires de rentes partiellement invalides ne sont pas limitées dans le temps en fonction de l’âge

TF, arrêt 8C_620/2022 du 21.09.23 (d), sept. 2023
Migrations » En général

Amélioration de la protection en matière de droit de séjour pour les victimes étrangères de violence domestique

CIP-N, communiqué de presse, oct. 2023
Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Déduction forfaitaire : une meilleure comparaison des revenus pour les bénéficiaires de l’AI

OFAS, communiqué de presse, oct. 2024
Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Modifications de l’ordonnance sur l’assurance-maladie : ouverture de la consultation

CF, communiqué de presse, oct. 2023
Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Réseaux de soins intégrés

Soins intégrés dans les cantons

Conférence des directrices et directeurs cantonaux de la santé (CDS), site internet; guide pour les cantons

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale de janvier à avril 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus de janvier à avril 2025. [...]

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2024

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024. Il contient sept [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

L’octroi du permis F sur une longue durée va-t-il tomber aux oubliettes?

Pas encore. Toutefois, les contradictions inhérentes[1] à l’admission provisoire occupent les tribunaux à intervalles régulières. Voici l’un des derniers arrêts du Tribunal fédéral à son [...]

Dossier de veille

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

L’avant-projet de loi relatif à l’initiative parlementaire 18.455, déposée par Jürg Grossen, vise à réformer la distinction entre indépendants et salariés dans le droit des [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral refuse l’interprétation rigide du règlement sur l’assurance-invalidité

Le Tribunal fédéral a rendu, le 8 juillet 2024, un arrêt de principe important sur la fixation du degré d’invalidité (Arrêt 8C_823/2023). Dans celui-ci, il [...]

Dossier de veille

Prestations transitoires pour chômeurs âgés: la consommation excessive de la fortune antérieure à la naissance du droit aux prestations est-elle prise en compte?

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a eu à se pencher sur la question de la consommation excessive de la fortune antérieure [...]

Dossier de veille

Droit à l’aide sociale et obligation de demander le versement anticipé du deuxième pilier

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a jugé arbitraire le fait de demander à une personne bénéficiant de l’aide sociale de retirer [...]

Dossier de veille

Exigences en matière de valeur probante des expertises AI du centre d’expertises PMEDA

À la suite de la suspension de l’attribution des mandats d’expertises bi- et pluridisciplinaires au centre d’expertises PMEDA, le Tribunal fédéral a jugé qu’il fallait [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2023

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2023.

[...]

Dossier de veille

Spirale du surendettement : le pour et le contre

Réflexions sur le rapport du Conseil fédéral du 1er novembre 2023 en réponse au postulat Gutjahr 18.4263 du 13 décembre 2018 « Intégrer les impôts [...]

Dossier de veille

Regroupement familial, permis et aide sociale : impossible ?

La Suisse a succombé dans quatre affaires portant sur le regroupement familial de personnes détentrices de permis F bénéficiaires de l’aide sociale. La Cour européenne [...]

Ressources thématique

Ressources thématiques

Familles » Enfance » Violence des jeunes

La violence des jeunes dans la statistique policière de la criminalité: 2009-2014

OFS, actualités, déc. 2015

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

Un complément aux régimes de retraite : une carte de crédit dédiée ?

Antonio Busca et Meinrad Pittet, dossier du mois, janv. 2016

ARTIAS

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

1966-2016 : 50 ans de prestations complémentaires

OFAS, fiche d’information, déc. 2015

Enjeux sociaux » Logement

Pauvreté et logement

CSIAS, revue ZESO 04/15, déc. 2015

Aide sociale

Secteurs d’activité dans l’aide sociale

Sécurité sociale CHSS 6/2015, nov.-déc. 2015

Aide sociale » Organisation de l’aide sociale » Documents de réflexion

Interface entre l’exécution des sanctions pénales et l’aide sociale

CSIAS, rapport final, déc. 2015

Migrations » Asile

Un emploi au lieu de l’aide sociale

CSIAS, document de discussion, nov. 2015

Familles

Plateforme cantonale pour les familles valaisannes

Office cantonal de l’égalité et de la famille; communiqué, oct. 2015

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale » Valais

Rapport COFI/COGEST du Grand Conseil sur l’aide sociale en Valais

Canton du Valais, rapport, juillet 2015

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale » Valais

Analyse de l’aide sociale en Valais

Canton du Valais, conférence de presse, juin 2015; rapport final

Insertion

Efficacité et efficience du service public de l’emploi

CF, rapport, déc. 2015

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Promotion des droits des enfants handicapés

Integras, Thema 2015

Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Statistique sur les allocations familiales

OFAS

Migrations » Libre circulation des personnes » Cadre juridique

Libre circulation: pas de droit à l’aide sociale pour permis « L » non travailleur

Yvan Fauchère, déc. 2015

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

AI : améliorations pour les enfants, les jeunes et les assurés atteints dans leur santé psychique

CF, projet en consultation, déc. 2015 Rapport explicatif

Migrations » Asile » Révisions diverses

Modification de la loi sur l’asile (LAsi) et de la loi fédérale sur les étrangers (LEtr)

Secrétariat d’Etat aux migrations

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Primes, coûts et réduction des coûts

Primes d’assurance-maladie: alléger la charge des familles

Curia vista 13.477

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’accueil parascolaire vu par les parents et les enfants

COFF, rapport, nov. 2015

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Egalité salariale: obligation pour les employeurs d’analyser régulièrement les salaires

CF-DFJP-OFJ, communiqué, nov. 2015

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

La qualité de l’emploi en Suisse

OFS, nov. 2015

Aide sociale

Aide sociale: invitée de la rédaction

RTS La Première, Martine Kurth, interview, août 2015

Aide sociale » Normes CSIAS » Révisions des normes CSIAS

Révision des normes CSIAS et défis pour l’aide sociale

Dorothée Guggisberg, dossier du mois, déc. 2015

ARTIAS

Enjeux sociaux » Pauvreté » Pauvreté des enfants

La situation des familles monoparentales

Caritas Suisse, nov. 2015

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Congrès national 2015 – Protection de l’enfant et de l’adulte dans un contexte de violence domestique

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, actes, nov. 2015

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Accent mis sur les ressources: l’arrêt du Tribunal fédéral représente une chance pour l’AI

Sécurité sociale CHSS 5/2015, Ralf Kocher (pp. 279-281), oct. 2015

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Lettre circulaire AI no 339, Mandat concernant les expertises médicales destinées à l’AI

OFAS, sept. 2015

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Contribution d’assistance: un soutien décisif à l’autonomie

AGILE, communiqué, sept. 2015

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Les personnes handicapées ont droit au travail

AGILE, communiqué, sept. 2015

Aide sociale » Organisation de l’aide sociale

Neuchâtel: du Projet au Dispositif ACCORD 10 ans après

Paola Attinger, dossier du mois, nov. 2015

ARTIAS

Assurances sociales » Faits et chiffres

Finances des assurances sociales: comparaison entre 1987 et 2013

Sécurité sociale CHSS 5/2015, pp. 256-260, oct. 2015

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Alzheimer ou une autre forme de démence peut toucher tout le monde

Association Alzheimer Suisse, Pro Senectute, communiqué de presse, nov. 2015

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Les coopératives s’invitent dans l’économie des soins

OIT, Lenore Matthew, interview, oct. 2015

Perspectives

Mise en place de systèmes nationaux de protection sociale : l’OIT lance un réseau mondial

OIT, communiqué de presse, oct. 2015

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Soins de longue durée

Amender le régime de financement des soins

Initiative parlementaire 14.417 Rapport explicatif de la CSSS-E, Avant-projet

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Soins de longue durée

Compétence pour le financement résiduel dans le cadre du financement des soins

Rapport du Conseil fédéral, oct. 2015

Migrations » En général

Manuel de droit suisse des migrations

Centre suisse de compétences pour les droits humains, Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne et Conseil de l’Europe, 2015

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Les programmes d’emploi temporaire et les stages professionnels de l’assurance-chômage – Evaluation

Contrôle fédéral des finances, oct. 2015 Communiqué de presse, Résumé

Enjeux sociaux » Vieillissement de la population

Vieillir chez soi : les offres d’aide et les modèles de financement doivent être adaptés

Pro Senectute, communiqué de presse, oct. 2015

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Assurances maladie : « Le système est complètement absurde »

Mauro Poggia, conseiller d’Etat. GE, interview dans l’Agefi, sept. 2015

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Pour un revenu de base inconditionnel – Initiative populaire

Curia vista, 2014 Débats au Conseil National, sept. 2015

Recherche
thèmes
Ordre de tri

ABONNEZ-VOUS à la newsletter artias

Design Atelier Monkey  Réalisation L’araignée, Studio digital

© 2025 ARTIAS | Gérer les cookies | Politique de confidentialité 

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Merci pour votre inscription. Un e-mail de confirmation vous a été envoyé.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.