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Insertion » Jeunes adultes » Vaud

FORJAD: l’insertion des jeunes adultes à l’aide sociale par la formation professionnelle

Isabelle Von Muralt et Antonello Spagnolo, dossier du mois, août 2007; communiqué de presse pour le lancement du programme FORJAD, Etat de Vaud, juin 2006

ARTIAS

Enjeux sociaux » Pauvreté » Pauvreté des enfants

Jeune et pauvre: un tabou à briser

Commission fédérale pour l'enfance et la jeunesse, août 2007
Insertion » Jeunes adultes » Genève

Aide à l’insertion des jeunes gens en rupture de formation

rapport au Conseil d'Etat, août 2007
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 5e révision de l’AI

5e révision de l’AI – Votation populaire du 17 juin 2007

OFAS, juin 2007
Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Convention relative aux droits des personnes handicapées – Guide à l’usage des parlementaires

ONU, 2007
Enjeux sociaux » Travail

Commerce et emploi

OMC et BIT, étude, 2007
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Généralités

L’érosion des rentes du deuxième pilier

Domaine Public, juil. 2007
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Réforme structurelle

Loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) (Réforme structurelle) – Projet

Feuille fédérale, juil .2007
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Réforme structurelle

LPP – Mesures destinées à faciliter la participation des travailleurs âgés au marché de l’emploi – Projet

Feuille fédérale, juil. 2007
Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Réponses des participants à la procédure de consultation sur le projet d’ordonnance sur les allocations familiales

OFAS, juil. 2007
Familles » Enfance » Bien-être des enfants

Impulsions pour un agenda politique à l’issue du Programme National de Recherche L’enfance, la jeunesse et les relations entre générations (PNR52)

FNS, agenda politique, juin 2007
Enjeux sociaux » Pauvreté » Pauvreté des enfants

Le divorce mène-t-il tout droit à l’aide sociale?

Commission fédérale pour les questions féminines; communiqué de presse, juin 2007    
Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

La pauvreté des personnes en âge de travailler

Eric Crettaz, dossier du mois, juin 2007

ARTIAS

Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Aspects spécifiques

Financement des institutions de prévoyance de droit public : consultation

Documents relatifs à la consultation, juin 2007; rapport des résultats, janv. 2008.
Assurances sociales

Faut-il supprimer l’assurance militaire?

Sécurité sociale CHSS 3/2007, mai-juin 2007 (pp 157-160)
Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Concilier travail et famille − Aux PME de jouer !

DFEFR, intervention de Doris Leuthard à l'occasion de la remise du Prix des "Rendez-vous de l'économie", juin 2007
Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Réforme du système de sécurité sociale

Initiative parlementaire, Stéphane Rossini, juin 2007
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Réforme structurelle

Message concernant la révision de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Réforme structurelle)

CF, juin 2007
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Réforme structurelle

Message sur la réforme structurelle de la prévoyance professionnelle : renforcement de la surveillance

DFI, communiqué, juin 2007
Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Suspension des prestations par les caisses

Adaptation de la procédure à suivre en cas d’arriérés de primes et de suspension des prestations

DFI, communiqué, juin 2007; CF, ordonnance sur l'assurance maladie (OAMal), modification du 27 juin 2007

Dossier de veille

L’assurance perte de gain maladie: un système suffisant malgré les lacunes? Le débat est relancé

En Suisse, il n’existe pas d’obligation légale générale de couverture en cas de perte de gain due à une incapacité de travail en raison d’une [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

ARRÊTS DU TRIBUNAL FÉDÉRAL EN MATIÈRE D’AIDE SOCIALE JANVIER À JUILLET 2026

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document recense les arrêts du Tribunal fédéral rendus de janvier à fin juillet 2026. [...]

Dossier de veille

Frais de placement d’un enfant : contribution d’entretien ou prestation publique ?

Arrêt du Tribunal fédéral 5A_947/2025 (all./non publié) du 1er avril 2026 Résumé Les frais de placement extrafamilial ordonnés dans le cadre d’une mesure de protection [...]

Dossier de veille

Détermination des revenus avec et sans invalidité dans l’assurance-accidents : pas d’application par analogie des mécanismes de correction prévus dans l’assurance-invalidité

Arrêt du Tribunal fédéral 8C_254/2025 (it./destiné à publication) du 23 juin 2026 Résumé Les mécanismes de correction prévus aux articles 26 et 26bis alinéa 3 [...]

Dossier de veille

Les salaires minimaux des villes de Zurich et Winterthour sont valables

Le Tribunal fédéral a rendu, le 12 mai 2026, deux arrêts présentant un intérêt particulier sur les salaires minimaux communaux (arrêt 2C_28/2025 et 2C_30/2025). Dans [...]

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Assurance-invalidité : le télétravail comme activité adaptée – jusqu’où peut aller l’exploitabilité de la capacité de travail résiduelle ?

Arrêt 8C_535/2024 du 10 novembre 2025 (all/non publié) Résumé La question centrale de cet arrêt porte sur l’exploitabilité d’une capacité de travail résiduelle lorsque celle-ci [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2024

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Droit des étrangers (LEI-ALCP-CEDH) : Quelques arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales et de droit des étrangers qui se base sur une [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2025. Il contient huit [...]

Dossier de veille

Existence et conditions de la prise en compte d’un dessaisissement de fortune dans l’aide sociale

Arrêt 8C_357/2025 du 8 octobre 2025 (fr./non publié) Cet arrêt traite d’un refus d’allouer l’aide sociale en raison d’un dessaisissement de fortune, reconnu en matière [...]

Dossier de veille

L’aide sociale face à la question du logement : une introduction

Un pourcentage alarmant a été récemment publié par l’Office fédéral de la statistique : en Suisse, le taux de logements vacants est tombé à 1%. [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

La nouvelle procédure d’assainissement des dettes pour les particuliers : Les enjeux derrière les débats parlementaires à venir

La nouvelle procédure d’assainissement des particuliers (objet du Conseil fédéral 25.019), qui vise à donner un nouveau départ aux personnes surendettées, sera traitée par le [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Ressources thématique

Ressources thématiques

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Le taux d’activité des 55 à 64 ans augmente fortement

OFS, communiqué de presse, avril 2016

 

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Assurance maladie : projet des consommateurs en consultation

FRC, consultation, fév. 2016

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

La protection des jeunes face aux médias

Jeunes et médias, Programme national de promotion des compétences médiatiques

Insertion » Jeunes adultes

États des lieux de la formation des adolescents et jeunes adultes arrivés tardivement en Suisse

SEM, résumé en français, mars 2016

Enjeux sociaux » Pauvreté

Le minimum vital social est une valeur-clé de la politique sociale

CSIAS, revue ZESO 1/16, avril 2016

Migrations » En général

Crise migratoire et cohésion sociale

CSIAS, revue ZESO 1/16, interview Cesla Amarelle, avril 2016

Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

La lutte contre la pauvreté reste une tâche transversale

CSIAS, revue ZESO 1/16, Dorothée Guggisberg, avril 2016

Familles » Enfance » Droits de l’enfant

Jeunes et médias : portail d’information

Programme national de promotion des compétences médiatiques

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Stop! Violence domestique : portail de prévention

Prévention Suisse de la Criminalité

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Aider à détecter précocement les jeunes vulnérables

OFSP/Spectra, recommandations, mars 2016

Familles » Enfance » Plus de chances pour tous les enfants

Pour tous les enfants, l’égalité des chances : la promesse de l’équité

UNICEF, rapport, nov. 2015

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Violence juvénile : état actuel de la prévention

OFAS, communiqué, fiche d’information, mai 2015

Enjeux sociaux » Pauvreté » Pauvreté des enfants

Pauvreté chez les enfants en Suisse

Humanrights, article, janv. 2016

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Les 10 ans de la statistique suisse de l’aide sociale

OFS, rapport, avril 2016; communiqué de presse

Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Logement et pauvreté en Suisse : rôle des prestations non monétaires

OFAS, étude en allemand (résumé en français), mars 2016

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

Prestations complémentaires : éliminer les incitations inopportunes

La vie économique, dossier (plusieurs articles), mars 2016

Familles » Politique familiale » Prestations complémentaires pour les familles

Résultats de l’évaluation de la loi sur les PC Familles et la Rente-pont

Etat de Vaud, communiqué, mars 2016; rapport complet du BASS

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Hôpitaux

Les effets du nouveau financement hospitalier sur la qualité des prestations stationnaires

Obsan, rapport, mars 2016

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

Evaluation de la réadaptation et de la révision des rentes axée sur la réadaptation dans l’assurance-invalidité

OFAS, rapport, mars 2016; Sécurité sociale CHSS 1/2016

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Femmes étrangères victimes de violences conjugales

ODAE romand, rapport, mars 2016

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Promouvoir la qualité des soins psychiatriques

OFSP, communiqué de presse, mars 2016; Rapport en réponse au postulat de Philipp Stähelin

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’encouragement précoce réduit les charges de la sécurité sociale

Sécurité sociale CHSS 1/2016, mars 2016

Assurances sociales

Vers une optimisation de la protection sociale

Sécurité sociale CHSS 1/2016, pp. 7-40, mars 2016

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

Rentes AI octroyées aux jeunes atteints de troubles psychiques : pistes d’action

OFAS, étude, fév. 2016; Sécurité sociale CHSS 1/2016, mars 2016

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Révisions de l’assurance-maladie (LAMal)

OFSP, projets de révision en cours

Migrations » Libre circulation des personnes

Effets de la crise de l’euro sur l’immigration

SEM, mars 2016

Migrations » Libre circulation des personnes

Rapport sur les différences entre les cantons dans l’application de l’accord sur la libre circulation des personnes

CF, mars 2016

Migrations » Libre circulation des personnes » Mesures d’accompagnement

Prorogation des contrats-types de travail fixant des salaires minimaux – Message du Conseil fédéral

CF,  mars 2016

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Parcours des bénéficiaires de l’aide sociale (2006-2011)

OFS, janv. 2016

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Contrôler l’égalité des salaires

La vie économique, dossier (plusieurs articles), fév. 2016

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Aides financières à l’accueil extra-familial pour enfants

OFAS, rapports dès 2004

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Campagne « Équilibre en marche »

Pro Senectute et bpa, communiqués de presse.

Insertion » Former pour insérer

Vaud – Égalité dans la formation : rapport d’activités BEFH

Bureau de l’égalité entre les femmes et les hommes du canton de Vaud, rapport 2014 (pp. 19 à 21), nov. 2015

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Prévention de l’endettement vue et faite par des jeunes pour d’autres jeunes

Centre Social Protestant, films concours, juin 2015

Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Portail officiel « Programme national contre la pauvreté »

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Vaud – Violence domestique : portail et publications

Canton de Vaud, portail; publications

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Neuchâtel – Violence domestique : brochures et informations

Canton de Neuchâtel

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Jura – Violence domestique : rapports et informations

Canton du Jura

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

La violence domestique en chiffres au niveau national

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, feuilles d’information.

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Genève – Violence domestique : documentations et publications

Bureau de la promotion de l’égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques

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