Home

Parlement

Objets en cours

Objets terminés

Autres thèmes

Familles

Aide sociale

Assurances sociales

Migration

Analyses spécifiques

Coronaveille

Jurisprudence

Analyses d'arrêts

Revue des arrêts du TF

Perspectives

Documents de réflexion

Participation

Propositions de réformes

Travail social

Travail social collectif

Evolutions des rôles

Formation professionnelle

Aide sociale

Organisation de l'aide sociale

Documents de réflexion

Loi cadre sur l'aide sociale

Revenu déterminant unifié (RDU)

Le contrôle dans l'aide sociale

Statistiques de l'aide sociale

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Rapports sociaux cantonaux

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Tessin

Normes CSIAS

Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

Suppression des prestations d'aide sociale

Assurances sociales

Assurances sociales - partie générale

Prestations complémentaires

Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations complémentaires AVS/AI

Faits et chiffres

Surveillance des assurés et lutte contre les « abus »

Assurance-maladie (LAMal)

Généralités

Réseaux de soins intégrés

Caisse maladie unique

Hôpitaux

Médecine complémentaire

Primes, coûts et réduction des coûts

Soins de longue durée

Suspension des prestations par les caisses

Assurance-invalidité (LAI)

Développement continu de l’assurance-invalidité

6e révision AI

6B

6A

5e révision de l'AI

Financement de l'AI

Allocation pour impotent

Contribution d'assistance

Invalidité et Migration

La prévoyance professionnelle (LPP)

Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

Assurance-accident (LAA)

Allocation pour perte de gain (LAPG)

Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

Pauvreté

Faits et chiffres

Pauvreté des enfants

Qualité de vie et pauvreté

Lutte contre la pauvreté

Travail

Egalité salariale

Chiffres à l'appui

Emploi précaire ou atypique

50 ans et plus

Travail indépendant

Travail au noir

Endettement et surendettement

Généralités

Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

Logement

Aménagement du territoire

Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

Genève

Jura

Neuchâtel

Vaud

Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

Fribourg

Genève

Jura

Vaud

Personnes atteintes dans leur santé

Collaboration interinstitutionnelle

Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

Mesures d'économies

Familles

Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

Contributions d'entretien

Prestations complémentaires pour les familles

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Proches aidant-e-s

Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

Autorité parentale conjointe

Enfance

Droits de l'enfant

Bien-être des enfants

Plus de chances pour tous les enfants

Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

Adoption

Protection de la personne

Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

Migrations

Libre circulation des personnes

Cadre juridique

Mesures d'accompagnement

Effets

En général

Chiffres à l'appui

Evolution

Vieillesse

Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

{{titre}}
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Offensive de formation continue pour les bénéficiaires de l’aide sociale

CSIAS
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

La crise le montre : sans formation continue, rien ne va plus

FSEA, article, fév. 2022
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Évolutions actuelles sur le marché de la formation continue

FSEA, rapport, août 2021
Enjeux sociaux » Travail

Viamia : un bilan professionnel gratuit pour les adultes de plus de 40 ans dans toute la Suisse

SEFRI, plateforme; rapport phase pilote 2021
Aide sociale » Normes CSIAS

CSIAS : monitoring de l’application des normes de l’aide sociale

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral renvoie la question au législateur

Paola Stanić, Dossier Veille, avril 2022

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Créances d’assurance-maladie impayées : amélioration du recouvrement pour les cantons et listes noires tenaces

Jean-Baptiste Beneton, dossier Veille, mars 2022
Migrations » Libre circulation des personnes » Effets

Répercussions de la libre circulation des personnes sur le marché du travail

Observatoire sur la libre circulation des personnes, SECO, 17ème rapport, 16ème rapport, 15ème rapport, 14ème rapport, 13ème rapport, 12ème rapport, 11ème rapport, 10ème, 9ème, 8ème, 7ème, 6ème, 5ème, 4ème, 3ème, 2ème, 1er
Perspectives » Documents de réflexion » Participation

Site internet « Acteurs de nos vies »

ARTIAS

Migrations » En général » Sans papiers

Les sans-papiers en Suisse en 2015

B,S,S S./SFM/Université de Genève, étude, déc. 2015
Migrations » En général » Sans papiers

Genève – Opération Papyrus

Canton de Genève, communiqué "Bilan final et perspectives", févr. 2020 ; point de situation 2019; article RTS, mars 2022; article RTS, fév. 2020
Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Les médicaments psychotropes en Suisse – Quantités, coûts, acheteurs et prescripteurs

Obsan, bulletin 1/2022, mars 2022
Familles » Protection de la personne

Site Internet pour prévenir la radicalisation et l’extrémisme violent

CDAS, CSIAS, UVS
Familles » Enfance

Plateforme consacrée à la politique de l’enfance et de la jeunesse en Suisse

OFAS
Familles » Enfance

Plan d’actions droits de l’enfant: bilan et perspective

Ville de Genève, rapport 2015-2020, janv. 2022
Familles » Enfance

Etat des lieux de la politique de l’enfance et de la jeunesse en Suisse

OFAS, aperçu; rapport nov. 2014
Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Genre et montants des allocations familiales

OFAS, page thématique; tableaux détaillés : janv. 2022, janv. 2021, janv. 2020, janv. 2019, janv. 2018; janv. 2017; sept. 2016; janv. 2016; janv. 2015; janv. 2014; janv. 2013; janv. 2012
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Enquêtes sur le point de vue des employeurs sur l’AI et ses instruments

OFAS, Sécurité sociale CHSS, article, fév. 2022; rapport de recherche 3/22; Sécurité sociale CHSS 2/2016, mai 2016
Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

Non-recours à l’aide sociale des étrangers avec autorisation de séjour ou d’établissement en Suisse

BASS, résultats de l'enquête en allemand (résumé en français pp. 7-10), fév. 2022
Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Projet d’accompagnement social adapté aux bénéficiaires

Nadège Dergalenko et Géraldine Rufener, acte de la journée d'automne 2021  

ARTIAS

Dossier de veille

AI: élargissement de la jurisprudence du TF, l’OFAS va-t-il trop vite?

Comme indiqué dans une précédente actualité, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en matière d’évaluation du droit à une rente AI en cas de [...]

Dossier de veille

Les PC familles ne sont pas de l’aide sociale au sens de la loi sur les étrangers

Le Tribunal fédéral a rendu un arrêt (2C_750/2014 du 27 octobre) jugeant que les PC familles (prestations complémentaires) selon le modèle tessinois ne sont pas [...]

Dossier de veille

Financement résiduel en cas de placement dans un EMS hors canton

Le 21 octobre 2015, le Conseil fédéral a publié un rapport en exécution de deux postulats concernant la compétence pour le financement résiduel lors de [...]

Dossier de veille

Aide sociale: concubinage et enfants d’une précédente relation – arrêt du TF

Le Tribunal fédéral a rendu un arrêt destiné à publication (8C_232/2015 du 17 septembre 2015) concernant l’aide sociale et la prise en compte des revenus [...]

Dossier de veille

Aide sociale et nationalité: ordonnance en consultation

Le parlement a adopté en juin 2014 la nouvelle loi sur la nationalité. Cette nouvelle loi, qui n’est pas encore en vigueur, prévoit qu’une intégration [...]

Dossier de veille

Aide sociale et « renvoi des étrangers criminels » – loi d’application

Plus de quatre ans après l’approbation de l’initiative « Pour le renvoi des étrangers criminels », le Parlement a adopté le 20 mars 2015 la [...]

Dossier de veille

Affections psychosomatiques et rentes AI: modification de la jurisprudence

Le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en matière d’évaluation du droit à une rente AI en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques. [...]

Dossier de veille

Arrêt du Tribunal fédéral: chercheurs d’emploi de l’UE et aide sociale

Le Tribunal fédéral a rendu le 19 mai un arrêt, destiné à publication, concernant l’exclusion de l’aide sociale des chercheurs d’emploi de l’UE/AELE (arrêt du [...]

Dossier de veille

Paiement rétroactif des assurances sociales et remboursement des avances de l’aide sociale

Le Tribunal fédéral a rendu un arrêt, destiné à publication, le 13 mars 2015 dans une affaire où un bénéficiaire de l’aide sociale est décédé [...]

Dossier de veille

Entretien de l’enfant

Le 20 mars 2015, l’Assemblée fédérale a adopté la modification du droit de l’entretien de l’enfant qui contient les nouveautés ci-dessous. Coût indirects générés par [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2014

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile vingt-trois arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2014. Le Tribunal fédéral a [...]

Dossier de veille

Libre circulation des personnes – Analyse du projet en consultation

En juillet 2014, le Conseil fédéral a mis en consultation un projet concernant la libre circulation des personnes. L’accord sur la libre circulation des personnes [...]

Dossier de veille

Révision de la LAA: projet en consultation

Le 6 juin 2014, le Conseil fédéral a mis en consultation son nouveau projet de révision de la loi sur l’assurance-accidents (LAA). Le Conseil fédéral [...]

Dossier de veille

Arrêt du Tribunal fédéral: chômage involontaire et perte du permis B

Le Tribunal fédéral rappelle qu’une personne titulaire d’un permis B UE/AELE de 5 ans, au chômage depuis dix-huit mois, qui a épuisé son droit aux [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2013

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile quatorze arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2013.

[...]

Dossier de veille

Arrêt du Tribunal fédéral du 29 juillet 2013: suppression de l’aide sociale. Résumé et analyse

Suppression de l'aide sociale. Pas d'aide sociale en cas de refus d'un travail convenable [...]

Dossier de veille

EMS plutôt que soins à domicile: arrêt du Tribunal fédéral du 6 mars 2013

Prise en charge des soins à domicile par l’assurance-maladie dans le cas d’un patient atteint d’Alzheimer [...]

Dossier de veille

6e révision LAI: comment le législateur entend supprimer drastiquement le nombre de rentes

Entré en vigueur le 1er janvier 2012, le premier volet de la 6e révision de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité (LAI) – révision 6a – [...]

Dossier de veille

Expertises médicales dans l’AI: le Tribunal fédéral étend les droits des assuré-es

Le Tribunal fédéral vient d’amorcer un important virage dans le secteur de l’assurance-invalidité. Et, en particulier, en matière d’expertises médicales, qui servent à déterminer si [...]

Dossier de veille

Assurance invalidité: le premier volet de la 6e révision de la loi entre en vigueur en janvier 2012

Après la 4e révision, introduite en 2004, puis la 5e, en 2008, c’est au tour de la 6e révision de l’assurance-invalidité de pointer le bout [...]

50 ans et plus

Ressources thématiques

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations transitoires pour chômeurs âgés : la consommation excessive de la fortune antérieure à la naissance du droit aux prestations est-elle prise en compte ?

Camille Zimmermann, dossier de veille, mai 2024

ARTIAS

Enjeux sociaux » Travail

Viamia : un bilan professionnel gratuit pour les adultes de plus de 40 ans dans toute la Suisse

SEFRI, plateforme; rapport phase pilote 2021

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Les personnes de 50 ans ou plus sur le marché suisse du travail en 2020

OFS, communiqué de presse, oct. 2021; Actualités OFS

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Conférence nationale sur le thème des travailleurs âgés

DEFR, communiqué, nov. 2021; mai 2019, avril 2018, avril 2017, avril 2016, avril 2015

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Level+ : projet pilote d’emplois pour les 50 ans et plus à Genève

Canton de Genève, plateforme; communiqué de presse, oct. 2021

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Nouvelle offre de «supported employment» pour les 50 ans et plus

Travail Swiss, plateforme

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations transitoires pour les chômeurs et chômeuses âgé-e-s : ordonnance en consultation

OFAS, communiqué de presse, nov. 2020

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Les nouvelles prestations transitoires pour chômeurs et chômeuses âgées sont sous toit

Paola Stanic, Dossier Veille, juin 2020

ARTIAS

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Situation des travailleurs âgés sur le marché du travail

SECO, étude en allemand (résumé en français p. 4), fév. 2020

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Prestation transitoire pour chômeurs âgés

CF, communiqué de presse, oct. 2019

Migrations » Libre circulation des personnes

Le Conseil fédéral renforce l’encouragement du potentiel de main-d’œuvre indigène

CF, communiqué de presse, mai 2019

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Garantir l’emploi des salariés âgés

Initiative parlementaire, déc. 2016

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Extension des prestations de l’assurance-chômage pour les demandeurs d’emploi âgés

Initiative parlementaire, déc. 2016

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Amélioration de la situation des demandeurs d’emploi âgés dans le cadre de l’assurance-chômage

Initiative parlementaire, déc. 2016

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

La Rente-pont vaudoise: un coup de pouce pour les personnes en fin de droit au chômage proches de la retraite

CSIAS, revue ZESO 3/2017, sept. 2017

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Conditions difficiles sur le marché du travail pour les chômeurs d’un certain âge

CSIAS, revue ZESO 03/2017, sept. 2017

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

L’aide sociale a besoin de nouveaux concepts destinés aux bénéficiaires 50plus

CSIAS, revue ZESO 03/2017, sept. 2017

Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Des fonds de formation continue pour les travailleurs âgés ?

La vie économique, article, sept. 2016

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Une politique de la formation pour les travailleuses et travailleurs âgés

Travail.Suisse, document de position, nov. 2014

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

La Suisse devrait encourager les travailleurs âgés à prolonger leur activité

OCDE, rapport, oct. 2014

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Vieillissement et politiques de l’emploi

OCDE, dossier, 2014.

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Départ à la retraite et démographie : une étude révèle une tendance et une disposition à travailler plus longtemps

OFAS, oct. 2012

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Résultats d’un programme sur la santé au travail et au chômage des 50 ans et plus

Programme 50+santé, Conférence latine des affaires sanitaires et sociales (CLASS)

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Activité professionnelle des personnes de 50 ans et plus

OFS, étude, fév. 2008

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Travailler après 50 ans

Sécurité sociale CHSS 6/2005, dossier, nov. 2005

Recherche
thèmes
Ordre de tri

ABONNEZ-VOUS à la newsletter artias

Design Atelier Monkey  Réalisation L’araignée, Studio digital

© 2025 ARTIAS | Gérer les cookies | Politique de confidentialité 

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Merci pour votre inscription. Un e-mail de confirmation vous a été envoyé.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.