Home

Parlement

Objets en cours

Objets terminés

Aide sociale

Assurances sociales

Migration

Autres thèmes

Familles

Analyses spécifiques

Coronaveille

Jurisprudence

Analyses d'arrêts

Revue des arrêts du TF

Perspectives

Documents de réflexion

Participation

Propositions de réformes

Travail social

Travail social collectif

Evolutions des rôles

Formation professionnelle

Aide sociale

Organisation de l'aide sociale

Documents de réflexion

Loi cadre sur l'aide sociale

Revenu déterminant unifié (RDU)

Le contrôle dans l'aide sociale

Statistiques de l'aide sociale

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Rapports sociaux cantonaux

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Tessin

Normes CSIAS

Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

Suppression des prestations d'aide sociale

Assurances sociales

Assurances sociales - partie générale

Prestations complémentaires

Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations complémentaires AVS/AI

Faits et chiffres

Surveillance des assurés et lutte contre les « abus »

Assurance-maladie (LAMal)

Généralités

Réseaux de soins intégrés

Caisse maladie unique

Hôpitaux

Médecine complémentaire

Primes, coûts et réduction des coûts

Soins de longue durée

Suspension des prestations par les caisses

Assurance-invalidité (LAI)

Développement continu de l’assurance-invalidité

6e révision AI

6B

6A

5e révision de l'AI

Financement de l'AI

Allocation pour impotent

Contribution d'assistance

Invalidité et Migration

La prévoyance professionnelle (LPP)

Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

Assurance-accident (LAA)

Allocation pour perte de gain (LAPG)

Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

Pauvreté

Faits et chiffres

Pauvreté des enfants

Qualité de vie et pauvreté

Lutte contre la pauvreté

Travail

Egalité salariale

Chiffres à l'appui

Emploi précaire ou atypique

50 ans et plus

Travail indépendant

Travail au noir

Endettement et surendettement

Généralités

Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

Logement

Aménagement du territoire

Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

Genève

Jura

Neuchâtel

Vaud

Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

Fribourg

Genève

Jura

Vaud

Personnes atteintes dans leur santé

Collaboration interinstitutionnelle

Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

Mesures d'économies

Familles

Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

Contributions d'entretien

Prestations complémentaires pour les familles

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Proches aidant-e-s

Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

Autorité parentale conjointe

Enfance

Droits de l'enfant

Bien-être des enfants

Plus de chances pour tous les enfants

Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

Adoption

Protection de la personne

Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

Migrations

Libre circulation des personnes

Cadre juridique

Mesures d'accompagnement

Effets

En général

Chiffres à l'appui

Evolution

Vieillesse

Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

{{titre}}
Assurances sociales » Assurances sociales – partie générale

Surveillance dans les assurances sociales : les observations reprennent à partir du 1er octobre 2019

Paola Stanic, juriste, Dossier Veille, sept. 2019

ARTIAS

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

Réforme des prestations complémentaires: loyers pour personnes en colocation

Paola Stanic, juriste, Dossier Veille, août 2019

ARTIAS

Migrations » En général » Chiffres à l’appui

Rapports sur la migration

SEM, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008
Migrations » Asile » Statistiques du SEM

Statistiques annuelles en matière d’asile

DFJP/SEM, page thématique; remarque de lecture sur les statistiques, février 2023; Archives dès 1994
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP)

Des propositions et recommandations pour l’avenir du 2e pilier

Meinrad Pittet, dossier du mois, mai 2019

ARTIAS

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Coûts et financement du système de santé

OFS, communiqués de presse : 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

Réforme des prestations complémentaires : mise en consultation de l’ordonnance

Paola Stanic, juriste, Dossier Veille, juin 2019

ARTIAS

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

L’inégalité salariale entre les femmes et les hommes commence bien avant la fondation d’une famille

Social Change in Switzerland no 18, article, juin 2019
Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Proches aidants : coup de pouce en vue ?

CF, communiqué de presse, mai 2019
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Protection des salaires suisses : rapport 15 ans

SECO, communiqué de presse, mai 2019; rapport 2018
Migrations » Libre circulation des personnes

Le Conseil fédéral renforce l’encouragement du potentiel de main-d’œuvre indigène

CF, communiqué de presse, mai 2019
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Généralités

Prestations de la prévoyance vieillesse (piliers 2 et 3a): résultats de la statistique des nouvelles rentes

OFS, rapport, mai 2019; rapport 2015, mars 2017    

Limite d’âge dans les offres d’emploi de 2010 à 2017

Université de Zurich - Helen Buchs et Ann-Sophie Gnehm, rapport, fév. 2018
Familles » Politique familiale

VS: alléger l’impact des charges familiales sur la vie professionnelle

Canton du Valais, communiqué, avril 2019; PPT conférence de presse; rapport BASS
Enjeux sociaux » Travail

Enquête suisse sur la population active: participation au marché du travail 2010-2018

OFS, communiqué , avril 2019
Insertion » Jeunes adultes

Vaud – Renforcement des prestations dans les domaines des subsides aux primes d’assurance-maladie et des bourses d’études et d’apprentissage

Etat de Vaud, communiqué de presse, avril 2019
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

La population suisse participe encore davantage au marché du travail

OFS, communiqué de presse, avril 2019

Dettes Conseil de Caritas Suisse

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Les interfaces de la réinsertion dans le marché du travail du point de vue de l’AC

SECO, étude, mars 2019
Aide sociale

Charte Aide Sociale Suisse

CDAS/CSIAS/Croix Rouge suisse/Union des villes suisses/Initiative des Villes, mars 2019

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale de janvier à août 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus de janvier à août 2025. [...]

Dossier de veille

La nouvelle procédure d’assainissement des dettes pour les particuliers : Les enjeux derrière les débats parlementaires à venir

La nouvelle procédure d’assainissement des particuliers (objet du Conseil fédéral 25.019), qui vise à donner un nouveau départ aux personnes surendettées, sera traitée par le [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2024

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024. Il contient sept [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

L’octroi du permis F sur une longue durée va-t-il tomber aux oubliettes?

Pas encore. Toutefois, les contradictions inhérentes[1] à l’admission provisoire occupent les tribunaux à intervalles régulières. Voici l’un des derniers arrêts du Tribunal fédéral à son [...]

Dossier de veille

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

L’avant-projet de loi relatif à l’initiative parlementaire 18.455, déposée par Jürg Grossen, vise à réformer la distinction entre indépendants et salariés dans le droit des [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral refuse l’interprétation rigide du règlement sur l’assurance-invalidité

Le Tribunal fédéral a rendu, le 8 juillet 2024, un arrêt de principe important sur la fixation du degré d’invalidité (Arrêt 8C_823/2023). Dans celui-ci, il [...]

Dossier de veille

Prestations transitoires pour chômeurs âgés: la consommation excessive de la fortune antérieure à la naissance du droit aux prestations est-elle prise en compte?

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a eu à se pencher sur la question de la consommation excessive de la fortune antérieure [...]

Dossier de veille

Droit à l’aide sociale et obligation de demander le versement anticipé du deuxième pilier

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a jugé arbitraire le fait de demander à une personne bénéficiant de l’aide sociale de retirer [...]

Dossier de veille

Exigences en matière de valeur probante des expertises AI du centre d’expertises PMEDA

À la suite de la suspension de l’attribution des mandats d’expertises bi- et pluridisciplinaires au centre d’expertises PMEDA, le Tribunal fédéral a jugé qu’il fallait [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2023

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2023.

[...]

Dossier de veille

Spirale du surendettement : le pour et le contre

Réflexions sur le rapport du Conseil fédéral du 1er novembre 2023 en réponse au postulat Gutjahr 18.4263 du 13 décembre 2018 « Intégrer les impôts [...]

Enjeux sociaux

Ressources thématiques

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

eHealth Suisse – Organe de coordination cybersanté Confédération-cantons

Confédération-CDS, site internet

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Egalité salariale : le Conseil fédéral entend prendre de nouvelles mesures

CF-DFJP-OFJ, communiqué, oct. 2014

Enjeux sociaux » Travail

L’OIT fait état d’une forte inadéquation des compétences en Europe

OIT, communiqué, oct. 2014

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Les variations dans l’utilisation des soins de santé en Suisse suggèrent la possibilité d’améliorer l’efficacité et l’équité des services de santé

OCDE, note pour la Suisse, sept. 2014

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

La santé fonctionnelle des personnes âgées vivant en ménage privé (enquête suisse sur la santé 2012)

OFS Actualités, sept. 2014

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Prestations de soins et d’assistance dispensées par les proches : temps investi et évaluation monétaire

Association suisse des services d’aide et de soins à domicile, recueil de données, sept. 2014

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Etude de la fragilisation liée au vieillissement dans une perspective de santé publique

REISO, sept. 2014

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Convention de l’ONU relative au droit des personnes handicapées (CDPH)

Entrée en vigueur en Suisse, mai 2014

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Office fédéral de la statistique – Thème « Travail, rémunération »

Actualités, rétrospective, enquêtes en cours

Perspectives » Documents de réflexion

La cohésion sociale sous la loupe – Forum du développement durable

Office fédéral du développement territorial ARE, compte rendu, août 2014

Enjeux sociaux » Travail

Le tournant démographique fait bouger le monde du travail suisse – Bilan intermédiaire concernant les enjeux, les initiatives et les domaines de recherche

Promotion Santé Suisse, document de travail, août 2014

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Travail et santé – Résultats de l’enquête suisse sur la santé 2012

OFS, août 2014

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Le nombre croissant de personnes âgées nécessitant des soins préoccupe la Confédération et les cantons

DFI-OFSP, communiqué, août 2014

Enjeux sociaux » Travail

Le rôle des femmes dans l’économie suisse

OCDE, document de travail, juil. 2014

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Stratégie nationale en matière de démence

OFSP, dossier (dernière mise à jour), résultats 2014- 2016 et priorités 2017-2019

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Agir à la fois contre la pauvreté et pour la santé

REISO, juil. 2014

Enjeux sociaux » Travail

Les travailleurs les moins qualifiés rencontrent de plus en plus de difficultés à trouver un travail

UE, communiqué de presse, juin 2014

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Rapports cantonaux sur la santé

Obsan, rapports cantonaux

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Comment soigner la santé au travail ?

REISO, juin 2014

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Addiction et soins : le pari de l’espoir

REISO, mai 2014

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Prévention et désendettement

Prévention de l’endettement par l’interdiction de la publicité en faveur des petits crédits – Initiative parlementaire

Hugues Hiltpold, Curia Vista, 2010-2013; Commission de l’économie et des redevances du Conseil national, rapport, janv. 2014; avis du Conseil fédéral, avril 2014

Enjeux sociaux » Vieillissement de la population » Vieillissement et relations entre les générations

Les parcours de vie, de l’adolescence au grand âge

Ouvrage payant, édité par PPUR, 2me édition, 2014

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Les coûts sociaux liés à l’alcool pèsent avant tout sur les entreprises et l’économie (étude)

OFSP, communiqué, mars 2014

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

La Commission fédérale pour les questions liées aux drogues (CFLD) discute des modèles de régulation de cannabis

CFLD-OFSP, communiqué, mars 2014

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

«Santé2020» : une stratégie globale en faveur du système de santé

DFI, dossier, 2013

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Pour une politique du handicap cohérente – Postulat

Christian Lohr, Curia Vista, 2013-2014

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Les ressources sociales, facteur protecteur pour la santé: leur mode d’influence et leur distribution dans la population suisse et en Europe

Obsan, étude, mars 2014, Bulletin 1/2014

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Quand les problèmes sociaux fragilisent la santé

REISO, mars 2014

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Via: un projet intercantonal de promotion de la santé des personnes âgées

Promotion Santé Suisse, rapport de fin de projet, janv. 2014

Enjeux sociaux » Travail

Gestion de l’âge dans l’entreprise

SECO, dossier

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Tendances mondiales de l’emploi (chiffres, tendances et projections régionales et mondiales en matière d’emploi, de chômage, de pauvreté au travail et d’emploi vulnérable)

OIT, dès 2012

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Prévention et désendettement

La prévention de l’endettement fonctionne-t-elle? (étude)

Divers mandants, résumé en français, déc. 2013

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Handicap et qualité de vie : est-ce compatible ?

Revue suisse de pédagogie spécialisée, déc. 2013

Enjeux sociaux » Travail

Deux tendances émergentes dans le monde du travail: la polarisation du marché du travail et le déclin du contrat de travail standard

OIT, éditorial, déc. 2013

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Consultations dans un service d’urgence en Suisse

Obsan Bulletin 3/2013 , nov. 2013

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

La multimorbidité chez les personnes de 50 ans et plus

Obsan, résultats basés sur l’enquête SHARE (Survey of Health, Ageing and Retirement in Europe), nov. 2013

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Programme cantonal de lutte contre le surendettement

Canton de Genève, plateforme; présentation janv. 2016; autres documents

 

 

Enjeux sociaux » Logement

Casanostra Bienne, trois thèses du travail social en lien avec le logement

Fritz Freuler, dossier du mois, oct. 2013

ARTIAS

Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Evolution du travail intérimaire en Suisse romande

Observatoire Romand et Tessinois de l’Emploi ORTE, dernier rapport (rubrique « Travail intérimaire »)

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Moins de dettes plus de vie! Programme cantonal vaudois de prévention contre le surendettement: bilan après 7 ans d’expérience

Adrien Vaucher, dossier du mois, sept. 2013

ARTIAS

Recherche
thèmes
Ordre de tri

ABONNEZ-VOUS à la newsletter artias

Design Atelier Monkey  Réalisation L’araignée, Studio digital

© 2025 ARTIAS | Gérer les cookies | Politique de confidentialité 

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Merci pour votre inscription. Un e-mail de confirmation vous a été envoyé.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.