Home

Parlement

Objets en cours

Objets terminés

Assurances sociales

Migration

Autres thèmes

Familles

Aide sociale

Coronaveille

Analyses spécifiques

Jurisprudence

Analyses d'arrêts

Revue des arrêts du TF

Perspectives

Documents de réflexion

Participation

Propositions de réformes

Travail social

Travail social collectif

Evolutions des rôles

Formation professionnelle

Aide sociale

Organisation de l'aide sociale

Documents de réflexion

Loi cadre sur l'aide sociale

Revenu déterminant unifié (RDU)

Le contrôle dans l'aide sociale

Statistiques de l'aide sociale

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Rapports sociaux cantonaux

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Tessin

Normes CSIAS

Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

Suppression des prestations d'aide sociale

Assurances sociales

Assurances sociales - partie générale

Prestations complémentaires

Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations complémentaires AVS/AI

Faits et chiffres

Surveillance des assurés et lutte contre les « abus »

Assurance-maladie (LAMal)

Généralités

Réseaux de soins intégrés

Caisse maladie unique

Hôpitaux

Médecine complémentaire

Primes, coûts et réduction des coûts

Soins de longue durée

Suspension des prestations par les caisses

Assurance-invalidité (LAI)

Développement continu de l’assurance-invalidité

6e révision AI

6B

6A

5e révision de l'AI

Financement de l'AI

Allocation pour impotent

Contribution d'assistance

Invalidité et Migration

La prévoyance professionnelle (LPP)

Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

Assurance-accident (LAA)

Allocation pour perte de gain (LAPG)

Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

Pauvreté

Faits et chiffres

Pauvreté des enfants

Qualité de vie et pauvreté

Lutte contre la pauvreté

Travail

Egalité salariale

Chiffres à l'appui

Emploi précaire ou atypique

50 ans et plus

Travail indépendant

Travail au noir

Endettement et surendettement

Généralités

Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

Logement

Aménagement du territoire

Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

Genève

Jura

Neuchâtel

Vaud

Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

Fribourg

Genève

Jura

Vaud

Personnes atteintes dans leur santé

Collaboration interinstitutionnelle

Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

Mesures d'économies

Familles

Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

Contributions d'entretien

Prestations complémentaires pour les familles

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Proches aidant-e-s

Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

Autorité parentale conjointe

Enfance

Droits de l'enfant

Bien-être des enfants

Plus de chances pour tous les enfants

Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

Adoption

Protection de la personne

Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

Migrations

Libre circulation des personnes

Cadre juridique

Mesures d'accompagnement

Effets

En général

Chiffres à l'appui

Evolution

Vieillesse

Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

{{titre}}
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Les attitudes envers l’égalité des genres en Suisse, 2000-2017

Social Change in Switzerland no 25, article, fév. 2021; article Le Temps,  fév. 2021
Assurances sociales

Entrées en vigueur d’importantes révisions législatives au 1er janvier 2021

Artias, article, janv. 2021

ARTIAS

Assurances sociales » Assurances sociales – partie générale

Révision de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)

OFAS, communiqué de presse, nov. 2020
Aide sociale

Davantage de mesures de réadaptation et moins de rentes : les effets du changement de stratégie

Sécurité sociale CHSS, déc. 2020
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

La situation économique des rentiers AI

OFAS, rapport en allemand (résumé en français pp. 21-25), déc. 2020
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP)

Projet de révision complète de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle (LPP)

Meinrad Pittet, dossier du mois, déc. 2020

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Concilier travail et famille en Suisse et en Europe en 2018

OFS, communiqué de presse, nov. 2020
Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

La pauvreté des personnes âgées

Actualités OFS, oct. 2020; rapport 2014
Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations transitoires pour les chômeurs et chômeuses âgé-e-s : ordonnance en consultation

OFAS, communiqué de presse, nov. 2020
Familles » Politique familiale » Proches aidant-e-s

Proches aidants : entrée en vigueur des premières mesures

Artias, article, oct. 2020

ARTIAS

Enjeux sociaux » Vieillissement de la population » Faits et chiffres

La pauvreté des personnes âgées : statistiques

OFS, Actualités OFS, oct. 2020; déc. 2014
Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Primes, coûts et réduction des coûts

Assurance-maladie : consultation sur la réduction des primes

OFAS, documentation, oct. 2020    
Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Inclusion handicap – expertises médicales de l’AI

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Amélioration ciblée de la surveillance et des expertises médicales

OFAS, communiqué de presse, oct. 2020
Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Façonner ensemble la politique de la pauvreté

OFAS, Sécurité sociale CHSS 3/2020, sept. 2020
Migrations » Asile

Pratique de la Suisse en matière d’asile de 1979 à 2019

SEM, août 2020
Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Révision de la loi sur les allocations familiales : entrée en vigueur le 1er août 2020

OFAS, communiqué de presse, juin 2020
Familles » Politique familiale » Engagement familial des pères

Congé de paternité de deux semaines

CF, communiqué de presse, août 2020
Migrations » En général

Parrainage pour l’aide à l’inclusion des réfugié-e-s en Suisse

Association PAIRES
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

Le Parlement s’est prononcé pour une réforme de l’AI axée sur l’avenir

Inclusion Handicap, communiqué de presse, juin 2020

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

Existence et conditions de la prise en compte d’un dessaisissement de fortune dans l’aide sociale

Arrêt 8C_357/2025 du 8 octobre 2025 (fr./non publié) Cet arrêt traite d’un refus d’allouer l’aide sociale en raison d’un dessaisissement de fortune, reconnu en matière [...]

Dossier de veille

L’aide sociale face à la question du logement : une introduction

Un pourcentage alarmant a été récemment publié par l’Office fédéral de la statistique : en Suisse, le taux de logements vacants est tombé à 1%. [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale de janvier à août 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus de janvier à août 2025. [...]

Dossier de veille

La nouvelle procédure d’assainissement des dettes pour les particuliers : Les enjeux derrière les débats parlementaires à venir

La nouvelle procédure d’assainissement des particuliers (objet du Conseil fédéral 25.019), qui vise à donner un nouveau départ aux personnes surendettées, sera traitée par le [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2024

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024. Il contient sept [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

L’octroi du permis F sur une longue durée va-t-il tomber aux oubliettes?

Pas encore. Toutefois, les contradictions inhérentes[1] à l’admission provisoire occupent les tribunaux à intervalles régulières. Voici l’un des derniers arrêts du Tribunal fédéral à son [...]

Dossier de veille

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

L’avant-projet de loi relatif à l’initiative parlementaire 18.455, déposée par Jürg Grossen, vise à réformer la distinction entre indépendants et salariés dans le droit des [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral refuse l’interprétation rigide du règlement sur l’assurance-invalidité

Le Tribunal fédéral a rendu, le 8 juillet 2024, un arrêt de principe important sur la fixation du degré d’invalidité (Arrêt 8C_823/2023). Dans celui-ci, il [...]

Dossier de veille

Prestations transitoires pour chômeurs âgés: la consommation excessive de la fortune antérieure à la naissance du droit aux prestations est-elle prise en compte?

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a eu à se pencher sur la question de la consommation excessive de la fortune antérieure [...]

Dossier de veille

Droit à l’aide sociale et obligation de demander le versement anticipé du deuxième pilier

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a jugé arbitraire le fait de demander à une personne bénéficiant de l’aide sociale de retirer [...]

Dossier de veille

Exigences en matière de valeur probante des expertises AI du centre d’expertises PMEDA

À la suite de la suspension de l’attribution des mandats d’expertises bi- et pluridisciplinaires au centre d’expertises PMEDA, le Tribunal fédéral a jugé qu’il fallait [...]

Familles

Ressources thématiques

Familles » Enfance » Droits de l’enfant

Communiquer sur les droits de l’enfant: une communication proche et accessible

Intégras, conférences du colloque de Morat, juin 2016

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Congrès national 2016 – Auteur-e-s de violence domestique

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, actes, nov. 2016

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Protection des jeunes face aux médias dans le domaine des films et des jeux vidéo : élaboration d’une nouvelle loi

CF, communiqué de presse, oct. 2016

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Grâce aux crèches, davantage de femmes entrent sur le marché du travail

La vie économique, article, sept. 2016

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Nouvelles aides financières pour améliorer la conciliation entre vie familiale et vie professionnelle

OFAS, rapport; communiqué de presse, juin 2016

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Ouverture d’une structure d’accueil extrafamilial : prescriptions judicieuses et acceptées

CF, rapport; communiqué de presse, juin 2016

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Accès facilité aux crèches grâce aux bons de garde – Ville de Berne

Sécurité Sociale CHSS 2/2016, juin 2016

Familles » Politique familiale » Engagement familial des pères

24 semaines de congé parental : congé rémunéré pour les mères et les pères à l’arrivée d’un enfant

DFI, communiqué de presse, avril 2016

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

La protection des jeunes face aux médias

Jeunes et médias, Programme national de promotion des compétences médiatiques

Familles » Enfance » Droits de l’enfant

Jeunes et médias : portail d’information

Programme national de promotion des compétences médiatiques

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Stop! Violence domestique : portail de prévention

Prévention Suisse de la Criminalité

Familles » Enfance » Plus de chances pour tous les enfants

Pour tous les enfants, l’égalité des chances : la promesse de l’équité

UNICEF, rapport, nov. 2015

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Violence juvénile : état actuel de la prévention

OFAS, communiqué, fiche d’information, mai 2015

Familles » Politique familiale » Prestations complémentaires pour les familles

Résultats de l’évaluation de la loi sur les PC Familles et la Rente-pont

Etat de Vaud, communiqué, mars 2016; rapport complet du BASS

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Femmes étrangères victimes de violences conjugales

ODAE romand, rapport, mars 2016

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’encouragement précoce réduit les charges de la sécurité sociale

Sécurité sociale CHSS 1/2016, mars 2016

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Aides financières à l’accueil extra-familial pour enfants

OFAS, rapports dès 2004

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Vaud – Violence domestique : portail et publications

Canton de Vaud, portail; publications

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Neuchâtel – Violence domestique : brochures et informations

Canton de Neuchâtel

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Jura – Violence domestique : rapports et informations

Canton du Jura

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

La violence domestique en chiffres au niveau national

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, feuilles d’information.

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Genève – Violence domestique : documentations et publications

Bureau de la promotion de l’égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Valais – Plateforme Egalité Famille Violence

Office cantonal de l’égalité et de la famille; Rapport sur les familles > colloque 26.01.18

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Maisons d’accueil pour femmes en Suisse : analyse de la situation et des besoins

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, rapport, nov. 2014

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Portraits des familles vaudoise – des chiffres pour les décrire

Service des assurances sociales et de l’hébergement, Statistique Vaud, dossier, nov. 2015

Familles » Politique familiale

Égalité entre hommes et femmes : uniformisations, contradictions, interactions

PNR 60 Égalité entre hommes et femmes, Prof. Brigitte Liebig, Présidente du PNR 60, résumé, oct. 2015

Familles » Enfance » Violence des jeunes

La violence des jeunes dans la statistique policière de la criminalité: 2009-2014

OFS, actualités, déc. 2015

Familles

Plateforme cantonale pour les familles valaisannes

Office cantonal de l’égalité et de la famille; communiqué, oct. 2015

Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Statistique sur les allocations familiales

OFAS

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’accueil parascolaire vu par les parents et les enfants

COFF, rapport, nov. 2015

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Congrès national 2015 – Protection de l’enfant et de l’adulte dans un contexte de violence domestique

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, actes, nov. 2015

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Coûts complets et financement des places de crèche en comparaison internationale

Rapport du Conseil fédéral, juil. 2015

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Violence chez les jeunes: nouveaux défis pour la prévention

OFAS, communiqué, mai 2015

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Evolution de la violence parmi les jeunes en Suisse – Etudes comparatives Vaud/Zurich

OFAS, résultats de l’étude, rapport 17/15, oct. 2015; fiche d’information, mai 2015

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Programme national de prévention Jeunes et violence – Evaluation finale

OFAS, fiche d’information, mai 2015

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Conférences nationales Jeunes et violence

Programme national Jeunes et violence, documentation, dès 2011

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Politique familiale – Etat des lieux et possibilités d’action de la Confédération

CF, rapport, mai 2015; Postulat « politique de la famille », Manuel Tornare, Curia Vista, mars 2013

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Soutien accru à l’accueil extrafamilial des enfants pour favoriser la conciliation vie professionnelle vie familiale

CF-DFI-OFAS-DFF, communiqué, mai 2015

Familles » Politique familiale » Contributions d’entretien

Code civil suisse (Entretien de l’enfant), modification du 20 mars 2015

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Aides financières à l’accueil extrafamilial pour enfants (programme d’impulsion de la Confédération)

OFAS, informations générales

Recherche
thèmes
Ordre de tri
Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Merci pour votre inscription. Un e-mail de confirmation vous a été envoyé.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.