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Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Offensive de formation continue pour les bénéficiaires de l’aide sociale

CSIAS
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

La crise le montre : sans formation continue, rien ne va plus

FSEA, article, fév. 2022
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Évolutions actuelles sur le marché de la formation continue

FSEA, rapport, août 2021
Enjeux sociaux » Travail

Viamia : un bilan professionnel gratuit pour les adultes de plus de 40 ans dans toute la Suisse

SEFRI, plateforme; rapport phase pilote 2021
Aide sociale » Normes CSIAS

CSIAS : monitoring de l’application des normes de l’aide sociale

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral renvoie la question au législateur

Paola Stanić, Dossier Veille, avril 2022

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Créances d’assurance-maladie impayées : amélioration du recouvrement pour les cantons et listes noires tenaces

Jean-Baptiste Beneton, dossier Veille, mars 2022
Migrations » Libre circulation des personnes » Effets

Répercussions de la libre circulation des personnes sur le marché du travail

Observatoire sur la libre circulation des personnes, SECO, 17ème rapport, 16ème rapport, 15ème rapport, 14ème rapport, 13ème rapport, 12ème rapport, 11ème rapport, 10ème, 9ème, 8ème, 7ème, 6ème, 5ème, 4ème, 3ème, 2ème, 1er
Perspectives » Documents de réflexion » Participation

Site internet « Acteurs de nos vies »

ARTIAS

Migrations » En général » Sans papiers

Les sans-papiers en Suisse en 2015

B,S,S S./SFM/Université de Genève, étude, déc. 2015
Migrations » En général » Sans papiers

Genève – Opération Papyrus

Canton de Genève, communiqué "Bilan final et perspectives", févr. 2020 ; point de situation 2019; article RTS, mars 2022; article RTS, fév. 2020
Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Les médicaments psychotropes en Suisse – Quantités, coûts, acheteurs et prescripteurs

Obsan, bulletin 1/2022, mars 2022
Familles » Protection de la personne

Site Internet pour prévenir la radicalisation et l’extrémisme violent

CDAS, CSIAS, UVS
Familles » Enfance

Plateforme consacrée à la politique de l’enfance et de la jeunesse en Suisse

OFAS
Familles » Enfance

Plan d’actions droits de l’enfant: bilan et perspective

Ville de Genève, rapport 2015-2020, janv. 2022
Familles » Enfance

Etat des lieux de la politique de l’enfance et de la jeunesse en Suisse

OFAS, aperçu; rapport nov. 2014
Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Genre et montants des allocations familiales

OFAS, page thématique; tableaux détaillés : janv. 2022, janv. 2021, janv. 2020, janv. 2019, janv. 2018; janv. 2017; sept. 2016; janv. 2016; janv. 2015; janv. 2014; janv. 2013; janv. 2012
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Enquêtes sur le point de vue des employeurs sur l’AI et ses instruments

OFAS, Sécurité sociale CHSS, article, fév. 2022; rapport de recherche 3/22; Sécurité sociale CHSS 2/2016, mai 2016
Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

Non-recours à l’aide sociale des étrangers avec autorisation de séjour ou d’établissement en Suisse

BASS, résultats de l'enquête en allemand (résumé en français pp. 7-10), fév. 2022
Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Projet d’accompagnement social adapté aux bénéficiaires

Nadège Dergalenko et Géraldine Rufener, acte de la journée d'automne 2021  

ARTIAS

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale de janvier à avril 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus de janvier à avril 2025. [...]

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2024

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024. Il contient sept [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

L’octroi du permis F sur une longue durée va-t-il tomber aux oubliettes?

Pas encore. Toutefois, les contradictions inhérentes[1] à l’admission provisoire occupent les tribunaux à intervalles régulières. Voici l’un des derniers arrêts du Tribunal fédéral à son [...]

Dossier de veille

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

L’avant-projet de loi relatif à l’initiative parlementaire 18.455, déposée par Jürg Grossen, vise à réformer la distinction entre indépendants et salariés dans le droit des [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral refuse l’interprétation rigide du règlement sur l’assurance-invalidité

Le Tribunal fédéral a rendu, le 8 juillet 2024, un arrêt de principe important sur la fixation du degré d’invalidité (Arrêt 8C_823/2023). Dans celui-ci, il [...]

Dossier de veille

Prestations transitoires pour chômeurs âgés: la consommation excessive de la fortune antérieure à la naissance du droit aux prestations est-elle prise en compte?

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a eu à se pencher sur la question de la consommation excessive de la fortune antérieure [...]

Dossier de veille

Droit à l’aide sociale et obligation de demander le versement anticipé du deuxième pilier

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a jugé arbitraire le fait de demander à une personne bénéficiant de l’aide sociale de retirer [...]

Dossier de veille

Exigences en matière de valeur probante des expertises AI du centre d’expertises PMEDA

À la suite de la suspension de l’attribution des mandats d’expertises bi- et pluridisciplinaires au centre d’expertises PMEDA, le Tribunal fédéral a jugé qu’il fallait [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2023

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2023.

[...]

Dossier de veille

Spirale du surendettement : le pour et le contre

Réflexions sur le rapport du Conseil fédéral du 1er novembre 2023 en réponse au postulat Gutjahr 18.4263 du 13 décembre 2018 « Intégrer les impôts [...]

Dossier de veille

Regroupement familial, permis et aide sociale : impossible ?

La Suisse a succombé dans quatre affaires portant sur le regroupement familial de personnes détentrices de permis F bénéficiaires de l’aide sociale. La Cour européenne [...]

Perspectives

Ressources thématiques

Perspectives » Documents de réflexion

Les inégalités de revenu pèsent-elles sur la croissance économique ?

OCDE, Focus Inégalités et croissance, déc. 2014

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

L’initiative populaire pour un revenu de base inconditionnel

Sécurité sociale CHSS 5/2014, pp. 284-287, août-sept. 2014

Perspectives » Documents de réflexion

Pérennité des politiques sociales, jeunes et solidarités

Sécurité sociale CHSS 05/2014, août-sept. 2014; étude « Mémoire sociale et pérennité des politiques de solidarité. Les jeunes et la solidarité: quelle compréhension? », Stéphane Rossini et André Bruno Fischer, nov. 2012

Perspectives » Documents de réflexion

La cohésion sociale sous la loupe – Forum du développement durable

Office fédéral du développement territorial ARE, compte rendu, août 2014

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Les nécessités d’une grande réforme : propositions pour une assurance générale de revenu

Ruth Gurny, Denknetz, journée d’automne 2013.

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Il faut imaginer Sisyphe heureux…

Simon Darioli, journée d’automne 2013.

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Vue d’ensemble des perspectives de financement des assurances sociales jusqu’en 2035

CF, rapport, nov. 2013

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Qui pense quoi du système ? Les vues partagées et les divergences entre Confédération et cantons

Ludwig Gärtner, journée d’automne 2013

ARTIAS

Perspectives » Travail social » Evolutions des rôles

Il faut reconnaître le « care » sur tous les plans

Reiso, nov. 2013

Perspectives

Etude économique de la Suisse

OCDE, 2024

Perspectives » Documents de réflexion

Europe sociale: état d’alerte

Observatoire social européen, opinion paper N. 13, janvier 2013

Perspectives » Travail social » Evolutions des rôles

Que fait-on une fois le diagnostic établi? Le travail social réinterrogé

O. Grand, Acte de la Journée d’automne 2012

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Couverture sociale du revenu chez les actifs

CF, rapport, sept. 2012; assurance générale du revenu (postulat), Silvia Schenker, Curia Vista, 2009

Perspectives » Documents de réflexion

La protection sociale du travail de care non rémunéré – Les besoins d‘adaptation de l’Etat social liés à l’évolution du partage du travail entre femmes et hommes

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes (par CSIAS-BASS), étude, mai 2012

Perspectives » Documents de réflexion

Recherche sur le bonheur

Sécurité sociale CHSS 6/2011, déc. 2011

Finances » Impôts

Qui perd, qui gagne? 20 ans de réformes fiscales, 20 ans de réformes des assurances sociales

Martine Kurth et al. dossier du mois, nov. 2011

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Introduire le "pollueur payeur" en politique sociale

Reiso, Prof. René Levy, mars 2011

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

L’assurance générale du revenu: Une proposition de réforme du Réseau de Réflexion Suisse

Ruth Gurny, dossier du mois, janv. 2011

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

L’Etat social et la question du genre

Sécurité sociale CHSS 6/2010, nov-déc. 2010

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Pour une vision nouvelle de la sécurité sociale

ActualitéSociale, Stéphane Rossini, juil-août 2008

Perspectives » Travail social » Formation professionnelle

Enquête Tripartite-FORs 2008 sur la situation de l’emploi dans le domaine social en Suisse romande

EESP, Rapport final, nov. 2009

Perspectives » Documents de réflexion

Pour une finance au service du bien commun

Manifeste de l’Observatoire de la finance, 2009

Perspectives » Travail social » Formation professionnelle

Conférence sur les places d’apprentissage du 26 octobre 2009 – Résumé du plan de mesures

Département fédéral de l’économie, oct 2009

Perspectives » Travail social » Formation professionnelle

La Conférence sur les places d’apprentissage fait face à la pénurie de professionnels de la santé

Département fédéral de l’économie, oct. 2009

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Revenu en cas d’incapacité de gain: un nouveau concept

Philippe Nordmann, dossier du mois, mars 2009

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Réformer la sécurité sociale: synthèse de la journée d’automne 2008

Jean-Claude Simonet, journée d’automne 2008

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Réformer la sécurité sociale?

Simon Darioli, journée d’automne 2008 (Et maintenant, on fait quoi?)

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Comment la CDAS se pose-t-elle le problème? Quelle stratégie entend-elle mettre en place pour se positionner au plan national?

Margrith Hanselmann, journée d’automne 2008

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Remonter la cascade

Roger Nordmann, journée d’automne 2008

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Elargir la politique sociale et la notion d’intégration

Initiative des villes: politique sociale – stratégie 2015, dossier du mois, sept. 2008

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Approche économique des questions sociales

Sécurité sociale CHSS 4/2008, sept. 2008

Perspectives » Documents de réflexion

Solidarités, individualismes et assurances sociales: quels principes pour le futur?

Stéphane Rossini, journée d’automne 2005

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Flexicurité: le point d’équilibre entre sécurité sociale et flexibilité du marché de l’emploi

Etude OFAS, mai 2008

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Une stratégie d’investissement social ciblée sur les enfants

Giuliano Bonoli, dossier du mois, avr. 2008

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

La politique doit s’adapter aux nouveaux parcours de vie

Kontrapunkt, prof. René Levy, mars 2008

Perspectives » Travail social » Formation professionnelle

Standards dans l’enseignement spécialisé

Integras, mars 2008

Perspectives » Documents de réflexion

Aide sociale: à la croisée des mondes

Martine Kurth, dossier du mois, fév. 2008

ARTIAS

Perspectives » Travail social » Formation professionnelle

Quelques paradoxes autour de la notion de "Paysage suisse des Hautes écoles"

Blaise Guinchard, Perspective soignante, sept 2007

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Réforme du système de sécurité sociale

Initiative parlementaire, Stéphane Rossini, juin 2007

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