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Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

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Faits et chiffres

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Vieillissement de la population

Faits et chiffres

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Vieillissement et relations entre les générations

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Chiffres à l'appui

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Inégalités sociales de santé

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Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

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Statistiques du SEM

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Enjeux sociaux » Travail

Exercice d’une activité lucrative à la retraite : analyse des mesures d’incitation dans la prévoyance vieillesse et la fiscalité

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport
Migrations » Libre circulation des personnes

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2021

Paola Stanić, dossier de veille, janv. 2023

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Contributions d’entretien

Avance de contributions d’entretien : le Tribunal fédéral redéfinit la portée de la subrogation en faveur des collectivités publiques

Paola Stanić, dossier de veille, nov. 2022

ARTIAS

Enjeux sociaux » Travail » Travail indépendant

Les débats autour de la protection sociale des personnes indépendantes

Sécurité sociale CHSS, dossier, janv. 2023
Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS) » Amélioration de la mise en œuvre de l’AVS

Modification LAVS (amélioration de la mise en oeuvre)

OFAS, page thématique et archives; communiqué de presse, oct. 2011; message CF 2010; LAVS (modification du 17.06.2011)
Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS) » Réforme fiscale et financement de l’AVS (RFFA)

Réforme fiscale et financement de l’AVS (RFFA)

OFAS, page thématique
Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS) » Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Stabilisation de l’AVS

OFAS, page thématique
Migrations » En général

Arrivée en Suisse de personnes en quête de protection en provenance d’Ukraine

Csias, page thématique
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Offensive de formation continue à l’aide sociale: 2e phase

Csias, communiqué de presse, janv. 2023; PPT
Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Santé psychique et environnement de travail inclusif

BFEH, guides
Familles » Politique familiale » Proches aidant-e-s

Renforcer la reconnaissance des proches aidants au niveau fédéral

COFF, Policy Brief no 5, déc. 2022
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

L’évolution du revenu des diplômés de la formation professionnelle supérieure, 2013-2021

OFS, communiqué de presse, janv. 2023
Enjeux sociaux » Pauvreté » Qualité de vie et pauvreté

Vivre dans la précarité – témoignages

CSP Vaud, dossier, déc. 2022
Enjeux sociaux » Vieillissement de la population

Passage à la retraite : parcours et déterminants

Sécurité sociale CHSS, article, oct. 2022; rapport en allemand (résumé en français pp. 17-20)
Assurances sociales

Assurances sociales : ce qui va changer en 2025…

Sécurité sociale CHSS, articles; nov. 2023, déc. 2022, déc. 2021, déc. 2020, déc. 2019, déc. 2018, déc. 2017    
Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Troubles mentaux: hausse sans précédent des hospitalisations pour les jeunes femmes de 10 à 24 ans

OFS, communiqué de presse, déc. 2022
Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Charte pour l’égalité salariale par des mesures ciblées

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF
Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

La santé des personnes LGBT

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF
Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Un codage des infirmités plus détaillé ne profiterait ni aux assurés ni à l’AI

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF
Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Protection de l’enfant : les aides financières de la Confédération rencontrent un écho positif

DFI, communiqué de presse, déc. 2022; rapport OFAS

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale de janvier à avril 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus de janvier à avril 2025. [...]

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2024

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024. Il contient sept [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

L’octroi du permis F sur une longue durée va-t-il tomber aux oubliettes?

Pas encore. Toutefois, les contradictions inhérentes[1] à l’admission provisoire occupent les tribunaux à intervalles régulières. Voici l’un des derniers arrêts du Tribunal fédéral à son [...]

Dossier de veille

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

L’avant-projet de loi relatif à l’initiative parlementaire 18.455, déposée par Jürg Grossen, vise à réformer la distinction entre indépendants et salariés dans le droit des [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral refuse l’interprétation rigide du règlement sur l’assurance-invalidité

Le Tribunal fédéral a rendu, le 8 juillet 2024, un arrêt de principe important sur la fixation du degré d’invalidité (Arrêt 8C_823/2023). Dans celui-ci, il [...]

Dossier de veille

Prestations transitoires pour chômeurs âgés: la consommation excessive de la fortune antérieure à la naissance du droit aux prestations est-elle prise en compte?

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a eu à se pencher sur la question de la consommation excessive de la fortune antérieure [...]

Dossier de veille

Droit à l’aide sociale et obligation de demander le versement anticipé du deuxième pilier

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a jugé arbitraire le fait de demander à une personne bénéficiant de l’aide sociale de retirer [...]

Dossier de veille

Exigences en matière de valeur probante des expertises AI du centre d’expertises PMEDA

À la suite de la suspension de l’attribution des mandats d’expertises bi- et pluridisciplinaires au centre d’expertises PMEDA, le Tribunal fédéral a jugé qu’il fallait [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2023

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2023.

[...]

Dossier de veille

Spirale du surendettement : le pour et le contre

Réflexions sur le rapport du Conseil fédéral du 1er novembre 2023 en réponse au postulat Gutjahr 18.4263 du 13 décembre 2018 « Intégrer les impôts [...]

Dossier de veille

Regroupement familial, permis et aide sociale : impossible ?

La Suisse a succombé dans quatre affaires portant sur le regroupement familial de personnes détentrices de permis F bénéficiaires de l’aide sociale. La Cour européenne [...]

Assurances sociales

Ressources thématiques

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Renforcement de la surveillance de l’assurance-maladie sociale

OFSP, communiqué, mai 2010

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Pour la transparence de l’assurance maladie (Halte à la confusion entre assurance de base et assurance complémentaire)

Initiative populaire fédérale, 2010; communiqué de l’association des Médecins du canton de Genève

Assurances sociales » Faits et chiffres

La crise des marchés financiers et les conséquences sur les assurances sociales

Sécurité sociale CHSS 4/2010, pp. 188-218, juil. 2010

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Suspension des prestations par les caisses

Article 64a LAMal et primes non payées – Initiative parlementaire

Curia Vista, 2009-2010

Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Taux de conversion et taux d’intérêt

Prévoyance professionnelle – Taux de conversion

Curia Vista, 2006-2008; votation populaire fédérale du 7 mars 2010, OFAS, dossier

Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Réforme structurelle

LPP. Révision partielle. Réforme structurelle

Curia Vista, 2007-2010

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 6e révision AI » 6A

Révision 6a LAI – Rapport sur les résultats de la procédure de consultation

Documents de consultation, 2008-2009, et rapport sur les résultats, fév. 2010

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 5e révision de l’AI

Succès manifeste de la 4e et de la 5e révision de l’AI: nouvelle baisse marquée du nombre de rentes en 2009

OFAS, fév. 2010

Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Taux de conversion et taux d’intérêt

La problématique du taux de conversion dans l’optique du référendum populaire du 7 mars 2010

Bernard Romanens et Aurélie Furet, dossier du mois, fév. 2010

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 6e révision AI » 6A

6e révision de l’AI : message relatif à la prochaine étape de l’assainissement

DFI, communiqué, fév. 2010

Assurances sociales » Assurance-accident (LAA)

La CSSS-N décide de réduire les prestations de l’assurance-accidents

Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national, communiqué, janv. 2010

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Réseaux de soins intégrés

La CSSS-N décide d’introduire les réseaux de soins intégrés

Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national, Projet, janv. 2010

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

50 ans d’assurance-invalidité

Sécurité sociale CHSS 1/2010, dossier, janv. 2010

Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Taux de conversion et taux d’intérêt

6,8%: c’est suffisant (votation du 7 mars 2010)

Bon à savoir, dossier spécial, janv. 2010

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Soins de longue durée

Régime de financement des soins: entrée en vigueur reportée au 1er janvier 2011

OFSP, communiqué, déc. 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Trouver des solutions pour se tirer du piège constitué par les rentes AI – Heure des questions

Christine Goll, Curia Vista, déc. 2009

Assurances sociales » Assurance-chômage (LACI)

Non à une révision de la LACI aux dépens des jeunes

Commission fédérale pour l’enfance et la jeunesse, déc. 2009

Assurances sociales » Faits et chiffres

Assurances sociales suisses en 2010 : nouveautés, modifications et réformes en cours

Sécurité sociale CHSS 6/2009, pp. 340-345, déc. 2009

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Soins de longue durée

Amender le régime de financement des soins

Documents relatifs à la consultation, 2008-2009

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Primes, coûts et réduction des coûts

LAMal – Mesures pour endiguer l’évolution des coûts

OFSP, révisions terminées, 2009

Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Taux de conversion et taux d’intérêt

Le débat sur le taux de conversion masque les problèmes du 2ème pilier

Domaine Public, déc. 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Le taux de bénéficiaires de rente d’invalidité se situe dans la moyenne internationale

OFAS, communiqué, nov. 2009

Assurances sociales » Assurance-chômage (LACI)

Arriver en fin de droit, et après? – Analyse de la réinsertion des personnes arrivées en fin de droit de l’assurance chômage

OFS, étude, oct. 2009

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Primes, coûts et réduction des coûts

Faire des économies ailleurs que dans le financement de l’assurance-maladie?

La Vie Economique, nov. 2009

Assurances sociales » Assurance-chômage (LACI)

La révision de la loi sur l’assurance-chômage ne trouve pas de majorité au sein de la CER-N

Commission de l’économie et des redevances du Conseil national, communiqué, oct. 2009

Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Aspects spécifiques

Les salariés âgés auront désormais droit à une prestation de libre passage

DFI, communiqué, oct. 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 6e révision AI » 6A

6e révision AI – Réponses à la consultation

Cantons, Organisations privées de l’aide à l’invalidité, Associations faîtières de l’économie, oct. 2009

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Réflexions sur l’assurance maladie obligatoire

Groupe actuariel de réflexion sur l’assurance maladie (GAAM), dossier du mois, oct. 2009

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-chômage (LACI)

La CER-N propose des économies sur les prestations de la LACI

Commission de l’économie et des redevances du Conseil national, communiqué, oct. 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Financement de l’AI

Financement additionnel de l’AI

Curia Vista, 2005-2009; votation populaire fédérale du 27 septembre 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Financement de l’AI

La Conférence latine des affaires sanitaires et sociales en faveur de l’assainissement de l’AI

CLASS, communiqué, sept. 2009

Assurances sociales » Assurance-chômage (LACI)

Dispositifs complémentaires LACI – 3ème paquet conjoncturel (mesures de stabilisation conjoncturelle)

Curia vista, 2009

Assurances sociales » Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Evaluation du système d’assurance d’indemnités journalières en cas de maladie et propositions de réforme

CF, rapport, sept. 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 6e révision AI » 6B

Assainissement de l’AI (révision 6b). Maintenir la pression – Motion

Groupe libéral-radical, Curia Vista, sept. 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Financement de l’AI

Financement additionnel pour l’AI: pourquoi la TVA?

Yves Rossier, dossier du mois, août-sept. 2009

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 6e révision AI » 6A

6e révision de la LAI: la procédure de consultation est ouverte

Béatrice Despland, dossier du mois, juil. 2009

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Analyse de dossiers «Invalidité pour raisons psychiques»

OFAS, communiqué, juil. 2009 (résumé de l’étude en français pp. 39 à 52)

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Primes, coûts et réduction des coûts

Assurance-maladie: mesures de réduction des coûts dans le domaine des médicaments

OFSP, communiqué, juil. 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Financement de l’AI

Relèvement de la TVA pour l’AI : le Conseil fédéral approuve le report

DFI, communiqué, juin 2009

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 6e révision AI » 6A

6e révision de l’AI: nouvelle étape dans l’assainissement durable de l’assurance-invalidité

DFI, communiqué, juin 2009

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