Home

Parlement

Objets en cours

Objets terminés

Aide sociale

Assurances sociales

Migration

Autres thèmes

Familles

Analyses spécifiques

Coronaveille

Jurisprudence

Analyses d'arrêts

Revue des arrêts du TF

Perspectives

Documents de réflexion

Participation

Propositions de réformes

Travail social

Travail social collectif

Evolutions des rôles

Formation professionnelle

Aide sociale

Organisation de l'aide sociale

Documents de réflexion

Loi cadre sur l'aide sociale

Revenu déterminant unifié (RDU)

Le contrôle dans l'aide sociale

Statistiques de l'aide sociale

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Rapports sociaux cantonaux

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Tessin

Normes CSIAS

Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

Suppression des prestations d'aide sociale

Assurances sociales

Assurances sociales - partie générale

Prestations complémentaires

Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations complémentaires AVS/AI

Faits et chiffres

Surveillance des assurés et lutte contre les « abus »

Assurance-maladie (LAMal)

Généralités

Réseaux de soins intégrés

Caisse maladie unique

Hôpitaux

Médecine complémentaire

Primes, coûts et réduction des coûts

Soins de longue durée

Suspension des prestations par les caisses

Assurance-invalidité (LAI)

Développement continu de l’assurance-invalidité

6e révision AI

6B

6A

5e révision de l'AI

Financement de l'AI

Allocation pour impotent

Contribution d'assistance

Invalidité et Migration

La prévoyance professionnelle (LPP)

Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

Assurance-accident (LAA)

Allocation pour perte de gain (LAPG)

Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

Pauvreté

Faits et chiffres

Pauvreté des enfants

Qualité de vie et pauvreté

Lutte contre la pauvreté

Travail

Egalité salariale

Chiffres à l'appui

Emploi précaire ou atypique

50 ans et plus

Travail indépendant

Travail au noir

Endettement et surendettement

Généralités

Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

Logement

Aménagement du territoire

Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

Genève

Jura

Neuchâtel

Vaud

Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

Fribourg

Genève

Jura

Vaud

Personnes atteintes dans leur santé

Collaboration interinstitutionnelle

Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

Mesures d'économies

Familles

Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

Contributions d'entretien

Prestations complémentaires pour les familles

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Proches aidant-e-s

Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

Autorité parentale conjointe

Enfance

Droits de l'enfant

Bien-être des enfants

Plus de chances pour tous les enfants

Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

Adoption

Protection de la personne

Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

Migrations

Libre circulation des personnes

Cadre juridique

Mesures d'accompagnement

Effets

En général

Chiffres à l'appui

Evolution

Vieillesse

Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

{{titre}}
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Indicateurs du marché du travail

OFS, résultats commentés, 2025, 2024, 2023, 2022, (2019 à 2021 = pas de doc), 2018, 2017, 2016, 2015

Publications complètes: 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015

 
Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Santé des femmes. Pour une meilleure prise en compte de leurs spécificités

CF, rapport, mai 2024

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Quand la migration aggrave l’accès aux soins

REISO, article, mai 2025

Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Prestations sociales hors LASoc en ville de Fribourg – État des lieux

HETS-FR, rapport, août 2024

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Agressions sexuelles : les cantons de Genève, Vaud et Valais lancent une campagne d’information commune

GE, VD, VS, communiqué de presse, mai 2025; Messages clés 2018-2021 des CHUV et HUG; Site dédié;

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Manuel PME « Travail et famille »

SECO, mai 2025

Assurances sociales

Les assurances sociales relèvent les défis du COVID long

CF, communiqué de presse, juin 2025; étude scientifique

Insertion » Former pour insérer

Qualification des adultes : des pistes esquissées

SEFRI, communiqué de presse, mai 2015; colloque 2025

Aide sociale » Normes CSIAS

Bases légales pour l’aide sociale

Csias, page thématique

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Santé en Suisse: des différences marquées selon le genre

OFSP, communiqué de presse, mai 2025

Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Le Conseil fédéral veut stabiliser et moderniser l’AVS

CF, communiqué de presse, mai 2025

Migrations » Libre circulation des personnes

Libre circulation des personnes : clause de sauvegarde : le Conseil fédéral définit les critères d’application

CF, communiqué de presse, mai 2025

Enjeux sociaux » Travail » Travail au noir

Exécution de la loi fédérale concernant des mesures en matière de lutte contre le travail au noir (LTN)

SECO, rapports, dès 2008; communiqués : 2025, 2024,; 2023, 2022, 2021, 2020, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009

 
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Évaluation des nouveautés dans le domaine des expertises médicales dans l’assurance-invalidité

Sécurité sociale CHSS, article, mai 2025, rapport OFAS 5/2025 en allemand (résumé en français pp. 25-30)  
Aide sociale » Normes CSIAS » Révisions des normes CSIAS

Révisions des normes 2023-2027

CSIAS, page thématique; communiqué de presse CSIAS, mai 2025; communiqué de presse CDAS, mai 2025
Aide sociale » Normes CSIAS » Forfait pour l’entretien

Évaluation des différentes méthodes pour adapter le forfait pour l’entretien.

CSIAS, Groupe de travail CoCo, rapport, sept. 2024
Aide sociale » Normes CSIAS » Forfait pour l’entretien

Le forfait pour l’entretien CSIAS, son calcul et son appréciation

CSIAS, rapport final Büro BASS, 2019
Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Faire accéder les réfugiés à l’enseignement supérieur pour lutter contre la pénurie de main-d’œuvre qualifiée

SEM, communiqué de presse, mars 2025

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Assurance-invalidité : le télétravail comme activité adaptée – jusqu’où peut aller l’exploitabilité de la capacité de travail résiduelle ?

Arrêt 8C_535/2024 du 10 novembre 2025 (all/non publié) Résumé La question centrale de cet arrêt porte sur l’exploitabilité d’une capacité de travail résiduelle lorsque celle-ci [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2024

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Droit des étrangers (LEI-ALCP-CEDH) : Quelques arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales et de droit des étrangers qui se base sur une [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2025. Il contient huit [...]

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Existence et conditions de la prise en compte d’un dessaisissement de fortune dans l’aide sociale

Arrêt 8C_357/2025 du 8 octobre 2025 (fr./non publié) Cet arrêt traite d’un refus d’allouer l’aide sociale en raison d’un dessaisissement de fortune, reconnu en matière [...]

Dossier de veille

L’aide sociale face à la question du logement : une introduction

Un pourcentage alarmant a été récemment publié par l’Office fédéral de la statistique : en Suisse, le taux de logements vacants est tombé à 1%. [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

La nouvelle procédure d’assainissement des dettes pour les particuliers : Les enjeux derrière les débats parlementaires à venir

La nouvelle procédure d’assainissement des particuliers (objet du Conseil fédéral 25.019), qui vise à donner un nouveau départ aux personnes surendettées, sera traitée par le [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2024

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024. Il contient sept [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

L’octroi du permis F sur une longue durée va-t-il tomber aux oubliettes?

Pas encore. Toutefois, les contradictions inhérentes[1] à l’admission provisoire occupent les tribunaux à intervalles régulières. Voici l’un des derniers arrêts du Tribunal fédéral à son [...]

Dossier de veille

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

L’avant-projet de loi relatif à l’initiative parlementaire 18.455, déposée par Jürg Grossen, vise à réformer la distinction entre indépendants et salariés dans le droit des [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral refuse l’interprétation rigide du règlement sur l’assurance-invalidité

Le Tribunal fédéral a rendu, le 8 juillet 2024, un arrêt de principe important sur la fixation du degré d’invalidité (Arrêt 8C_823/2023). Dans celui-ci, il [...]

Politique familiale

Ressources thématiques

Enjeux sociaux » Travail

Les hommes à la recherche d’un emploi à temps partiel sont désavantagés

ETH Zurich, KOF Bulletin, sept. 2021

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’accès à des offres d’accueil abordables et de qualité dépend du lieu de résidence

COFF, communiqué de presse, août 2021

Enjeux sociaux » Pauvreté » Pauvreté des enfants

Les enfants en Suisse ne sont pas tous égaux pour obtenir une place en crèche

COFF, Policy Briefs no 4, juillet 2021

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Prestations en faveur des familles

OFAS, rapport de recherche (en allemand, résumé en français pp. 23-32), mai 2021

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Travail non rémunéré en 2020

OFS, communiqué de presse, mai 2021

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Les familles en Suisse. Rapport statistique 2021

OFS, communiqué de presse, mai 2021; rapport complet

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Aides financières à la création de places d’accueil extra-familial pour enfants : bilan après dix-huit années

OFAS, étude, fév. 2021

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Les attitudes envers l’égalité des genres en Suisse, 2000-2017

Social Change in Switzerland no 25, article, fév. 2021; article Le Temps,  fév. 2021

Assurances sociales

Entrées en vigueur d’importantes révisions législatives au 1er janvier 2021

Artias, article, janv. 2021

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Concilier travail et famille en Suisse et en Europe en 2018

OFS, communiqué de presse, nov. 2020

Familles » Politique familiale » Proches aidant-e-s

Proches aidants : entrée en vigueur des premières mesures

Artias, article, oct. 2020

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Révision de la loi sur les allocations familiales : entrée en vigueur le 1er août 2020

OFAS, communiqué de presse, juin 2020

Familles » Politique familiale » Engagement familial des pères

Congé de paternité de deux semaines

CF, communiqué de presse, août 2020

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Enquête 2018 sur les familles et les générations : naissance du premier enfant – 70% des femmes craignent des conséquences négatives sur leur carrière

OFS, communiqué de presse, nov. 2019

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Proches aidants : coup de pouce en vue ?

CF, communiqué de presse, mai 2019

Familles » Politique familiale

VS: alléger l’impact des charges familiales sur la vie professionnelle

Canton du Valais, communiqué, avril 2019; PPT conférence de presse; rapport BASS

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Aides financières à la création de places d’accueil extra-familial pour enfants

OFAS

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Accueil des jeunes enfants – Enquête

Canton de Genève, Focus OCPE/SRED, dernières publications

Familles » Politique familiale

Analyse coûts-bénéfices 
de la politique familiale

OFAS, Sécurité sociale CHSS 3/2018, sept. 2018

 

 

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Congé parental en Suisse

COFF, rapport de recherche, août 2018; communiqué de presse

Familles » Politique familiale » Engagement familial des pères

Rejet de l’initiative populaire pour un congé de paternité

CF, communiqué de presse, oct. 2017; textes complets

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Vaud – Conciliation entre vie professionnelle et vie privée : rapport d’activités BEFH

Bureau de l’égalité entre les femmes et les hommes du canton de Vaud, rapport 2015 (p. 33) rapport 2014 (p. 33).

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Aides financières en faveur des politiques cantonales de l’enfance et de la jeunesse

Sécurité sociale CHSS 1/2018, dossier, mars 2018

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Programme d’incitation : l’offre d’accueil extrafamilial ­répond-elle aux besoins ?

Sécurité sociale CHSS 1/2018, dossier, mars 2018

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Politique familiale – Programme d’incitation : les aides financières s’inscrivent bien dans la durée

Sécurité sociale CHSS 1/2018, dossier, mars 2018

Familles » Politique familiale

Les jeunes familles dans une société en pleine mutation

Sécurité sociale CHSS 4/2017, dossier, déc. 2017

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Effets à long terme des aides financières pour l’accueil extrafamilial des enfants

OFAS, rapport d’évaluation en allemand (résumé en français pp. 23-28), déc. 2017

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’offre en matière d’accueil extrafamilial des enfants satisfait-elle la demande des parents ?

OFAS, rapport d’évaluation en allemand (résumé en français pp.21-26), déc. 2017

Familles » Politique familiale

Rapport sur les familles 2017 : la situation des familles et de la politique familiale

CF, communiqué de presse, avril 2017; rapport; rapport OFS 2017; Sécurité sociale 4/2017, déc. 2017

Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Allocations familiales : une révision pour combler des lacunes

CF, communiqué de presse, nov. 2017; rapport explicatif

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Devenir parents, devenir inégaux – un lien fatal ?

REISO, René Levy, sociologue, professeur honoraire de l’Université de Lausanne, fév. 2017

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Le travail des mères en Suisse: évolution et déterminants individuels

F. Giudici & R. Schumacher (2017), Social Change in Switzerland N° 10, oct. 2017; Actualités OFS, oct. 2016

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

La Rente-pont vaudoise: un coup de pouce pour les personnes en fin de droit au chômage proches de la retraite

CSIAS, revue ZESO 3/2017, sept. 2017

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Études sur la formation, l’accueil et l’éducation de la petite enfance en Suisse

Jacobs Foundation/Uni Fribourg/Uni Genève, étude, mai 2017

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Agir pour mieux concilier la vie de famille et l’activité professionnelle

La vie économique, dossier, avril 2017

Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Check-up de la réglementation dans le domaine des allocations familiales

OFAS, rapport (en allemand, résumé en français pp. 25-30), mars 2017

Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Allocations de formation : un relèvement de la limite d’âge ne s’impose pas

CF, communiqué de presse, fév. 2017; rapport

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Accueil extrafamilial pour enfants : des moyens supplémentaires

Sécurité sociale CHSS 4/2016, dossier, déc. 2016

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Grâce aux crèches, davantage de femmes entrent sur le marché du travail

La vie économique, article, sept. 2016

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Nouvelles aides financières pour améliorer la conciliation entre vie familiale et vie professionnelle

OFAS, rapport; communiqué de presse, juin 2016

Recherche
thèmes
Ordre de tri
Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Merci pour votre inscription. Un e-mail de confirmation vous a été envoyé.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.