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Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

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Assurances sociales - partie générale

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Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

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Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

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Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

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Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

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Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

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Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

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Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

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Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Baromètre de l’emploi

OFS, communiqués de presse : 2025 >> 1er trim. 2024 >> 4e trim.; 3e trim.; 2e trim.; 1er trim.; 2023 >> 4e trim., 3e trim., 2e trim., 1er trim.; 2022 >> 4e trim., 3e trim., 2e trim., 1er trim.; 2021 >> 4e trim., 3e trim., 2e trim., 1er trim.; 2020 >> 4e trim., 3e trim., 2e trim., 1er trim.;
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Enquête suisse sur la population active: l’offre de travail

OFS, communiqués de presse "Travail et rémunération" : 2025 >> 1er trim.; 2024 >> 4e trim., 3e trim., 2e trim., 1er trim.; 2023 >> 4e trim., 3e trim., 2e sem., 1er trim.; 2022 >> 4e trim., 3e trim., 2e trim., 1er trim.; 2021 >> 4e trim., 3e trim., 2e trim.; 2020 >> 4e trim., 3e trim., 2e trim., 1er trim.;
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Évaluation des nouveautés dans le domaine des expertises médicales dans l’assurance-invalidité

Sécurité sociale CHSS, article, mai 2025, rapport OFAS 5/2025 en allemand (résumé en français pp. 25-30)  
Aide sociale » Normes CSIAS » Révisions des normes CSIAS

Révisions des normes 2023-2027

CSIAS, page thématique; communiqué de presse CSIAS, mai 2025; communiqué de presse CDAS, mai 2025
Aide sociale » Normes CSIAS » Forfait pour l’entretien

Évaluation des différentes méthodes pour adapter le forfait pour l’entretien.

CSIAS, Groupe de travail CoCo, rapport, sept. 2024
Aide sociale » Normes CSIAS » Forfait pour l’entretien

Le forfait pour l’entretien CSIAS, son calcul et son appréciation

CSIAS, rapport final Büro BASS, 2019
Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Faire accéder les réfugiés à l’enseignement supérieur pour lutter contre la pénurie de main-d’œuvre qualifiée

SEM, communiqué de presse, mars 2025
Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Soutenir la formation professionnelle dans sa transformation numérique et durable

HEFP, rapport, avril 2025; communiqué de presse
Enjeux sociaux » Vieillissement de la population

Personnes âgées : évolution des besoins en prestations d’aide

Sécurité sociale CHSS, article, avril 2025; rapport OFAS
Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

Le coût des modèles matrimoniaux traditionnels : perte de revenus, pauvreté et protection sociale après le divorce

Social change in Switzerland, article, mars 2025
Enjeux sociaux » Logement

Monitorage du marché du logement

OFL, page de statistiques
Migrations » Intégration

Les raisons du faible taux d’activité des réfugiées ukrainiennes

La Vie économique, article, mars 2025; étude SECO en allemand (résumé en français p.4)
Perspectives » Travail social » Evolutions des rôles

Professions en mutation

ARTISET, magazine no 1/2025, mars 2025
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Enquête suisse sur la population active

OFS, communiqués de presse, avril 2025, avril 2023, oct./2022, mai/2022, 2022, 2021, 2019, 2018, 2016, 2015, 2014, 2013, 2010, 2008, 2007, 2006; ESPA en bref, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009;    
Perspectives » Travail social » Formation professionnelle

Formations professionnelles du domaine social

Site SavoirSocial, organisation faîtière suisse pour pour la formation professionnelle du domaine social
Aide sociale

Chronologie des transformations dans l’aide sociale en Suisse 2000-2024

AvenirSocial, étude, janv. 2025; étude 2000-2022, fév. 2023
Familles » Politique familiale » Contributions d’entretien

La négociation des conventions de divorce et l'(in)égalité entre hommes et femmes en Suisse

Université de Genève, Prof. Gaëlle Aeby, Dre Sabrina Roduit, Bindu Sahdeva MLaw, étude, mars 2025
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Généralités

Nombre de nouvelles rentes AI en hausse entre 2012 et 2023 : conséquences sur le 2e pilier

Sécurité sociale CHSS, article, mars 2025
Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

Situation économique et sociale de la population

OFS, communiqués, mars 2025, mars 2024, mai 2023, fév. 2022, fév. 2021, janv. 2020, avril 2018, novembre 2017, octobre 2017, mai 2017, octobre 2016, avril 2016, juil. 2014, oct. 2013, mars 2012, déc. 2010
Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Perspectives pour l’insertion de demain

Sophie Martin Duc, REISO, article, mars 2025

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale de janvier à avril 2025

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus de janvier à avril 2025. [...]

Dossier de veille

Synthèse des travaux législatifs fédéraux

Retrouvez la veille législative de l’Artias dans un document principal de synthèse (voir dossier de veille complet ci-contre) qui comporte le résumé des objets traités [...]

Dossier de veille

Parlement – Objets terminés

Synthèse des travaux législatifs fédéraux La veille législative de l’Artias en un condensé des objets en cours qui comporte le résumé des objets traités durant [...]

Dossier de veille

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités : Bourses d’études Code civil (successions [...]

Dossier de veille

Migration

Liste des objets : Asile Examen global des sans-papiers Interdire le recours à l’aide sociale pour les étrangers qui arrivent en Suisse Libre circulation des [...]

Dossier de veille

Familles

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Famille » [...]

Dossier de veille

Assurances sociales

Vous trouverez dans ces documents les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Le thème « Assurances sociales » est divisé en cinq [...]

Dossier de veille

Aide sociale

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux. Liste des objets traités sur le thème « Aide sociale [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2023

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2024

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile tous les arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2024. Il contient sept [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

L’octroi du permis F sur une longue durée va-t-il tomber aux oubliettes?

Pas encore. Toutefois, les contradictions inhérentes[1] à l’admission provisoire occupent les tribunaux à intervalles régulières. Voici l’un des derniers arrêts du Tribunal fédéral à son [...]

Dossier de veille

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

L’avant-projet de loi relatif à l’initiative parlementaire 18.455, déposée par Jürg Grossen, vise à réformer la distinction entre indépendants et salariés dans le droit des [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral refuse l’interprétation rigide du règlement sur l’assurance-invalidité

Le Tribunal fédéral a rendu, le 8 juillet 2024, un arrêt de principe important sur la fixation du degré d’invalidité (Arrêt 8C_823/2023). Dans celui-ci, il [...]

Dossier de veille

Prestations transitoires pour chômeurs âgés: la consommation excessive de la fortune antérieure à la naissance du droit aux prestations est-elle prise en compte?

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a eu à se pencher sur la question de la consommation excessive de la fortune antérieure [...]

Dossier de veille

Droit à l’aide sociale et obligation de demander le versement anticipé du deuxième pilier

Dans un arrêt suggéré pour publication, le Tribunal fédéral a jugé arbitraire le fait de demander à une personne bénéficiant de l’aide sociale de retirer [...]

Dossier de veille

Exigences en matière de valeur probante des expertises AI du centre d’expertises PMEDA

À la suite de la suspension de l’attribution des mandats d’expertises bi- et pluridisciplinaires au centre d’expertises PMEDA, le Tribunal fédéral a jugé qu’il fallait [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2023

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2023.

[...]

Dossier de veille

Spirale du surendettement : le pour et le contre

Réflexions sur le rapport du Conseil fédéral du 1er novembre 2023 en réponse au postulat Gutjahr 18.4263 du 13 décembre 2018 « Intégrer les impôts [...]

Dossier de veille

Regroupement familial, permis et aide sociale : impossible ?

La Suisse a succombé dans quatre affaires portant sur le regroupement familial de personnes détentrices de permis F bénéficiaires de l’aide sociale. La Cour européenne [...]

Santé

Ressources thématiques

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

«Santé2020» : une stratégie globale en faveur du système de santé

DFI, dossier, 2013

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Pour une politique du handicap cohérente – Postulat

Christian Lohr, Curia Vista, 2013-2014

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Les ressources sociales, facteur protecteur pour la santé: leur mode d’influence et leur distribution dans la population suisse et en Europe

Obsan, étude, mars 2014, Bulletin 1/2014

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Quand les problèmes sociaux fragilisent la santé

REISO, mars 2014

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Via: un projet intercantonal de promotion de la santé des personnes âgées

Promotion Santé Suisse, rapport de fin de projet, janv. 2014

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Handicap et qualité de vie : est-ce compatible ?

Revue suisse de pédagogie spécialisée, déc. 2013

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Consultations dans un service d’urgence en Suisse

Obsan Bulletin 3/2013 , nov. 2013

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

La multimorbidité chez les personnes de 50 ans et plus

Obsan, résultats basés sur l’enquête SHARE (Survey of Health, Ageing and Retirement in Europe), nov. 2013

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Etat de santé, renoncement aux soins et pauvreté

OFS, enquête, juil. 2013

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

La dépression dans la population suisse – Données concernant l’épidémiologie, le traitement et l’intégration socioprofessionnelle

Obsan, étude, juin 2013

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Statistiques de la santé

OFS, 2019, 2014, 2012

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Panorama de la santé

OCDE, dès 2001

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

La situation des personnes handicapées en institution (statistique des institutions médico-sociales)

OFS, OFS Actualités, nov. 2012

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Concept de financement du traitement stationnaire de la dépendance

OFSP, rapport final, nov. 2012

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Coûts et financement du système de santé – Le financement des prestations de santé à la population résidante

OFS, Actualités, sept. 2012

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Projet de loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé

OFSP, sept. 2009; curia vista, 2009-2012

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Mais où est passée notre jeunesse? Adolescence, addictions, médias électroniques et intervention précoce

Isabelle Girod et al., dossier du mois, sept.-oct. 2012

ARTIAS

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Ampleur et effets de l’interprétariat interculturel dans les cliniques et hôpitaux

OFSP, étude, sept. 2012

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

L’entraide autogérée en Suisse romande et au Tessin

Collectif, dossier du mois, juil.-août 2012

ARTIAS

Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Manifeste Priorité Alzheimer

Association Alzheimer Suisse, mai 2009

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Les offres résidentielles en matière de traitement des addictions: le temps de l’«innovation adaptative»

Pascal Roduit, dossier du mois, mai-juin 2012

ARTIAS

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Nouveaux modèles de soins pour la médecine de premier recours

CDS-OFSP, rapport Groupe de travail, avril 2012

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Examens de l’OCDE des systèmes de santé – Suisse (2011)

OCDE, rapport, janv. 2012; rapport, oct. 2006

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Conférence mondiale sur les déterminants sociaux de la santé

OMS, oct. 2011

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Loi sur les stupéfiants (Lstup)

OFSP, dernières mises à jour

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Prendre le pouls des familles – interactions entre familles et santé

COFF, Forum Questions familiales, juin 2011

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Défi addictions – Fondements d’une approche durable de la politique des addictions en Suisse

OFSP, 2010

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

La santé en Suisse latine – Analyse des données de l’Enquête suisse sur la santé 2007

OBSAN-CLASS, mars 2011

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Santé selon la formation et le revenu

OFS, analyses

Enjeux sociaux » Santé » Addictions

Coûts sociaux du jeu dans les casinos – Étude sur les coûts sociaux engendrés par les casinos suisses

Commission fédérale des maisons de jeu, synthèse de l’étude, juin 2009

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Deux études sur l’invalidité et les personnes issues de l’immigration

OFAS, juin 2010

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Visages du handicap – Personnes pouvant être considérées comme handicapées selon différentes définitions

OFS, publication, nov. 2009

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Pauvre et malade: le cercle vicieux

Martine Kurth, conférence suisse de la Diaconie, nov. 2009

ARTIAS

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Comparaison des systèmes de santé suisse et néerlandais

La Vie économique, nov. 2009

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

La pauvreté rend malade

Caritas, communiqué de presse, sept. 2009; information additionnelle aux médias

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Pauvres et riches sont inégaux face au cancer de la prostate

Le Courrier, sept. 2009

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Personnes handicapées en Suisse – Le nombre de personnes handicapées varie fortement selon de quel handicap on parle

OFS, communiqué de presse, nov. 2009

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Eco-Santé OCDE 2009 – comparaison des statistiques de santé des pays de l’OCDE

OCDE, communiqué de presse, juil. 2009

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Inégalités sociales de santé : des déterminants multiples

La Santé de l’homme, oct. 2008

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

Les inégalités nuisent gravement à la santé

La vie des idées, juin 2008

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