{{titre}}
B,S,S S./SFM/Université de Genève, étude, déc. 2015
Canton de Genève, communiqué "Bilan final et perspectives", févr. 2020 ; point de situation 2019; article RTS, mars 2022; article RTS, fév. 2020
Ville de Genève, rapport 2015-2020, janv. 2022
Nadège Dergalenko et Géraldine Rufener, acte de la journée d'automne 2021  
Caroline Regamey, acte de la journée d'automne 2021

ARTIAS

Dossier du mois

Article

1 juillet 2025

Actualité artias

1 juillet 2025

dossier de veille

1 juillet 2025

Autres thèmes

Vous trouverez dans ce document les objets archivés de la Synthèse des travaux législatifs fédéraux.

Liste des objets traités :

  • Bourses d’études
  • Code civil (successions – en lien avec les thèmes traités par l’Artias)
  • Loi Covid-19
  • Crédit à la consommation
  • Droit du travail
  • Endettement
  • Formation: compétences de base
  • Loi sur le contrat d’assurance
  • Loi sur l’égalité
  • Loi sur les marchés publics
  • Lutte contre le travail au noir
  • Politique du logement
  • Pouvoir d’achat
  • Numérique

Pour consulter ces objets (modifications adoptées et objets liquidés/terminés), voir ci-contre.

Pour consulter les objets en cours, voir le document principal de synthèse ici

Sur le même thème…

Documents à télécharger

Rédigé par

Artias
Autres ressources thématiques

partager

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Merci pour votre inscription. Un e-mail de confirmation vous a été envoyé.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.