Home

Parlement

Objets en cours

Objets terminés

Aide sociale

Assurances sociales

Migration

Autres thèmes

Familles

Analyses spécifiques

Coronaveille

Jurisprudence

Analyses d'arrêts

Revue des arrêts du TF

Perspectives

Documents de réflexion

Participation

Propositions de réformes

Travail social

Travail social collectif

Evolutions des rôles

Formation professionnelle

Aide sociale

Organisation de l'aide sociale

Documents de réflexion

Loi cadre sur l'aide sociale

Revenu déterminant unifié (RDU)

Le contrôle dans l'aide sociale

Statistiques de l'aide sociale

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Rapports sociaux cantonaux

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Tessin

Normes CSIAS

Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

Suppression des prestations d'aide sociale

Assurances sociales

Assurances sociales - partie générale

Prestations complémentaires

Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations complémentaires AVS/AI

Faits et chiffres

Surveillance des assurés et lutte contre les « abus »

Assurance-maladie (LAMal)

Généralités

Réseaux de soins intégrés

Caisse maladie unique

Hôpitaux

Médecine complémentaire

Primes, coûts et réduction des coûts

Soins de longue durée

Suspension des prestations par les caisses

Assurance-invalidité (LAI)

Développement continu de l’assurance-invalidité

6e révision AI

6B

6A

5e révision de l'AI

Financement de l'AI

Allocation pour impotent

Contribution d'assistance

Invalidité et Migration

La prévoyance professionnelle (LPP)

Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

Assurance-accident (LAA)

Allocation pour perte de gain (LAPG)

Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

Pauvreté

Faits et chiffres

Pauvreté des enfants

Qualité de vie et pauvreté

Lutte contre la pauvreté

Travail

Egalité salariale

Chiffres à l'appui

Emploi précaire ou atypique

50 ans et plus

Travail indépendant

Travail au noir

Endettement et surendettement

Généralités

Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

Logement

Aménagement du territoire

Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

Genève

Jura

Neuchâtel

Vaud

Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

Fribourg

Genève

Jura

Vaud

Personnes atteintes dans leur santé

Collaboration interinstitutionnelle

Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

Mesures d'économies

Familles

Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

Contributions d'entretien

Prestations complémentaires pour les familles

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Proches aidant-e-s

Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

Autorité parentale conjointe

Enfance

Droits de l'enfant

Bien-être des enfants

Plus de chances pour tous les enfants

Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

Adoption

Protection de la personne

Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

Migrations

Libre circulation des personnes

Cadre juridique

Mesures d'accompagnement

Effets

En général

Chiffres à l'appui

Evolution

Vieillesse

Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

{{titre}}
186 results available.
13 results available.
Familles » Politique familiale » Prestations complémentaires pour les familles

Le dispositif PC Familles réduit la précarité des familles et contribue à diminuer leur recours à l’aide sociale

Etat de Vaud, communiqué de presse, fév. 2022; rapport d'évaluation
Aide sociale

Adaptation des prestations d’aide sociale octroyées aux ressortissants d’États tiers : ouverture de la consultation

CF, communiqué de presse, janv. 2022; rapport explicatif; avant-projet
Migrations » Intégration

Programmes d’intégration cantonaux (PIC)

Un site internet du SEM
Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Le revenu de transition écologique

Sophie Swaton, dossier du mois, janv. 2022

ARTIAS

Aide sociale

Le remboursement de l’aide sociale avec le capital de prévoyance reste licite, mais l’entier du capital n’est pas saisissable

Paola Stanić, Dossier Veille, décembre 2021

ARTIAS

Finances » Impôts » Faits et chiffres

La redistribution par les impôts et transferts sociaux en Suisse

Social Change in Switzerland no. 28, déc. 2021
Assurances sociales » Faits et chiffres

Compte global des assurances sociales (CGAS) – Chiffres clés (dont taux de cotisations des assurances sociales)

OFAS, mise à jour périodique; Sécurité sociale CHSS, dossier, comptes 2019, oct. 2021
Perspectives » Documents de réflexion » Participation

Expertes et experts du vécu en matière de pauvreté – Belgique

Plateforme national contre la pauvreté, nov. 2021
Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Les personnes de 50 ans ou plus sur le marché suisse du travail en 2020

OFS, communiqué de presse, oct. 2021; Actualités OFS
Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Impact très variable de la pandémie sur les parcours dans la formation post-obligatoire

OFS, communiqué de presse, nov. 2021
Migrations » Libre circulation des personnes

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de libre-circulation (ALCP) et autres domaines en 2020

Paola Stanić, Dossier Veille, déc. 2021

ARTIAS

Finances » Impôts » Faits et chiffres

En 2019, la part des impôts dans le budget des ménages atteignait environ 12%

OFS, communiqué de presse, nov. 2021
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Les personnes handicapées sont moins satisfaites de leur qualité de vie au travail

OFS, communiqué de presse, nov. 2021
Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Conférence nationale sur le thème des travailleurs âgés

DEFR, communiqué, nov. 2021; mai 2019, avril 2018, avril 2017, avril 2016, avril 2015
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

Développement continu de l’AI : entrée en vigueur au 01.01.2022

CF, communiqué de presse, nov. 2021; rapport explicatif; mise en consultation 2020
Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Effets de la pandémie de coronavirus sur la pauvreté et les inégalités socio-économiques

Haute école en travail social - Berne, rapport en allemand (résumé en français pp. 13-17), nov. 2021
Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Assurances sociales à l’épreuve de l’ubérisation

Paola Stanić, dossier de veille, nov. 21; communiqué de presse CF; rapport
Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Level+ : projet pilote d’emplois pour les 50 ans et plus à Genève

Canton de Genève, plateforme; communiqué de presse, oct. 2021
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Invalidité, une assurance qui n’assure plus

RTS - Temps présent, oct. 2021
Insertion » Former pour insérer

Soutenues, les mères solos arrivent à se former

REISO, article, sept. 2021

Dossier de veille

AI: élargissement de la jurisprudence du TF, l’OFAS va-t-il trop vite?

Comme indiqué dans une précédente actualité, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en matière d’évaluation du droit à une rente AI en cas de [...]

Dossier de veille

Les PC familles ne sont pas de l’aide sociale au sens de la loi sur les étrangers

Le Tribunal fédéral a rendu un arrêt (2C_750/2014 du 27 octobre) jugeant que les PC familles (prestations complémentaires) selon le modèle tessinois ne sont pas [...]

Dossier de veille

Financement résiduel en cas de placement dans un EMS hors canton

Le 21 octobre 2015, le Conseil fédéral a publié un rapport en exécution de deux postulats concernant la compétence pour le financement résiduel lors de [...]

Dossier de veille

Aide sociale: concubinage et enfants d’une précédente relation – arrêt du TF

Le Tribunal fédéral a rendu un arrêt destiné à publication (8C_232/2015 du 17 septembre 2015) concernant l’aide sociale et la prise en compte des revenus [...]

Dossier de veille

Aide sociale et nationalité: ordonnance en consultation

Le parlement a adopté en juin 2014 la nouvelle loi sur la nationalité. Cette nouvelle loi, qui n’est pas encore en vigueur, prévoit qu’une intégration [...]

Dossier de veille

Aide sociale et « renvoi des étrangers criminels » – loi d’application

Plus de quatre ans après l’approbation de l’initiative « Pour le renvoi des étrangers criminels », le Parlement a adopté le 20 mars 2015 la [...]

Dossier de veille

Affections psychosomatiques et rentes AI: modification de la jurisprudence

Le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en matière d’évaluation du droit à une rente AI en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques. [...]

Dossier de veille

Arrêt du Tribunal fédéral: chercheurs d’emploi de l’UE et aide sociale

Le Tribunal fédéral a rendu le 19 mai un arrêt, destiné à publication, concernant l’exclusion de l’aide sociale des chercheurs d’emploi de l’UE/AELE (arrêt du [...]

Dossier de veille

Paiement rétroactif des assurances sociales et remboursement des avances de l’aide sociale

Le Tribunal fédéral a rendu un arrêt, destiné à publication, le 13 mars 2015 dans une affaire où un bénéficiaire de l’aide sociale est décédé [...]

Dossier de veille

Entretien de l’enfant

Le 20 mars 2015, l’Assemblée fédérale a adopté la modification du droit de l’entretien de l’enfant qui contient les nouveautés ci-dessous. Coût indirects générés par [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2014

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile vingt-trois arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2014. Le Tribunal fédéral a [...]

Dossier de veille

Libre circulation des personnes – Analyse du projet en consultation

En juillet 2014, le Conseil fédéral a mis en consultation un projet concernant la libre circulation des personnes. L’accord sur la libre circulation des personnes [...]

Dossier de veille

Révision de la LAA: projet en consultation

Le 6 juin 2014, le Conseil fédéral a mis en consultation son nouveau projet de révision de la loi sur l’assurance-accidents (LAA). Le Conseil fédéral [...]

Dossier de veille

Arrêt du Tribunal fédéral: chômage involontaire et perte du permis B

Le Tribunal fédéral rappelle qu’une personne titulaire d’un permis B UE/AELE de 5 ans, au chômage depuis dix-huit mois, qui a épuisé son droit aux [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2013

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile quatorze arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2013.

[...]

Dossier de veille

Arrêt du Tribunal fédéral du 29 juillet 2013: suppression de l’aide sociale. Résumé et analyse

Suppression de l'aide sociale. Pas d'aide sociale en cas de refus d'un travail convenable [...]

Dossier de veille

EMS plutôt que soins à domicile: arrêt du Tribunal fédéral du 6 mars 2013

Prise en charge des soins à domicile par l’assurance-maladie dans le cas d’un patient atteint d’Alzheimer [...]

Dossier de veille

6e révision LAI: comment le législateur entend supprimer drastiquement le nombre de rentes

Entré en vigueur le 1er janvier 2012, le premier volet de la 6e révision de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité (LAI) – révision 6a – [...]

Dossier de veille

Expertises médicales dans l’AI: le Tribunal fédéral étend les droits des assuré-es

Le Tribunal fédéral vient d’amorcer un important virage dans le secteur de l’assurance-invalidité. Et, en particulier, en matière d’expertises médicales, qui servent à déterminer si [...]

Dossier de veille

Assurance invalidité: le premier volet de la 6e révision de la loi entre en vigueur en janvier 2012

Après la 4e révision, introduite en 2004, puis la 5e, en 2008, c’est au tour de la 6e révision de l’assurance-invalidité de pointer le bout [...]

Ressources thématique

Ressources thématiques

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

Le non-recours aux prestations complémentaires

Pro Senectute, Psinfo 01/2023, avril 2023

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Aide sociale au sens large : statistique financière 2021 et inventaire 2022

OFS, communiqué de presse: mars 2023, mars 2022; rapport 2006 à 2014, août 2017

Familles » Politique familiale

Evolution du revenu et temps de travail des parents après la naissance du premier enfant

Sécurité sociale CHSS, article, fév. 2023; rapport en allemand (résumé en français pp. 24-29)

Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Bilan des stratégies romandes de formation continue pour les bénéficiaires de l’aide sociale

Jean-Baptiste Beneton, dossier du mois, février 2023

ARTIAS

Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

L’influence de la pandémie de COVID-19 sur la santé mentale de la population en Suisse

OFSP, Bureau BASS, résumé de l’étude synoptique actualisée, nov. 2022

Migrations » En général » Chiffres à l’appui

Statistiques sur les étrangers

DFJP/SEM, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015; Archives dès 2008

Finances » Impôts » Faits et chiffres

Répartition de la richesse en Suisse

CF, rapport, déc. 2022

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Modernisation de la statistique de l’aide sociale 2023-2024

OFS, page thématique; fiche d’information

Insertion » Former pour insérer

Promotion de la qualification des adultes: atteindre sur leurs lieux de vie les personnes menacées ou touchées par la pauvreté

Plateforme de lutte contre la pauvreté, rapport en allemand (résumé en français pp. 37-48), sept. 2022

Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

Personnes en situation de pauvreté : quel accès à la formation ?

Sécurité sociale CHSS, article, janv. 2023

Enjeux sociaux » Travail

Exercice d’une activité lucrative à la retraite : analyse des mesures d’incitation dans la prévoyance vieillesse et la fiscalité

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport

Migrations » Libre circulation des personnes

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2021

Paola Stanić, dossier de veille, janv. 2023

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Contributions d’entretien

Avance de contributions d’entretien : le Tribunal fédéral redéfinit la portée de la subrogation en faveur des collectivités publiques

Paola Stanić, dossier de veille, nov. 2022

ARTIAS

Enjeux sociaux » Travail » Travail indépendant

Les débats autour de la protection sociale des personnes indépendantes

Sécurité sociale CHSS, dossier, janv. 2023

Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS) » Amélioration de la mise en œuvre de l’AVS

Modification LAVS (amélioration de la mise en oeuvre)

OFAS, page thématique et archives; communiqué de presse, oct. 2011; message CF 2010; LAVS (modification du 17.06.2011)

Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS) » Réforme fiscale et financement de l’AVS (RFFA)

Réforme fiscale et financement de l’AVS (RFFA)

OFAS, page thématique

Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS) » Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Stabilisation de l’AVS

OFAS, page thématique

Migrations » En général

Arrivée en Suisse de personnes en quête de protection en provenance d’Ukraine

Csias, page thématique

Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Offensive de formation continue à l’aide sociale: 2e phase

Csias, communiqué de presse, janv. 2023; PPT

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Santé psychique et environnement de travail inclusif

BFEH, guides

Familles » Politique familiale » Proches aidant-e-s

Renforcer la reconnaissance des proches aidants au niveau fédéral

COFF, Policy Brief no 5, déc. 2022

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

L’évolution du revenu des diplômés de la formation professionnelle supérieure, 2013-2021

OFS, communiqué de presse, janv. 2023

Enjeux sociaux » Pauvreté » Qualité de vie et pauvreté

Vivre dans la précarité – témoignages

CSP Vaud, dossier, déc. 2022

Enjeux sociaux » Vieillissement de la population

Passage à la retraite : parcours et déterminants

Sécurité sociale CHSS, article, oct. 2022; rapport en allemand (résumé en français pp. 17-20)

Assurances sociales

Assurances sociales : ce qui va changer en 2025…

Sécurité sociale CHSS, articles; nov. 2023, déc. 2022, déc. 2021, déc. 2020, déc. 2019, déc. 2018, déc. 2017

 

 

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Troubles mentaux: hausse sans précédent des hospitalisations pour les jeunes femmes de 10 à 24 ans

OFS, communiqué de presse, déc. 2022

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Charte pour l’égalité salariale par des mesures ciblées

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

La santé des personnes LGBT

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Un codage des infirmités plus détaillé ne profiterait ni aux assurés ni à l’AI

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Protection de l’enfant : les aides financières de la Confédération rencontrent un écho positif

DFI, communiqué de presse, déc. 2022; rapport OFAS

Perspectives » Documents de réflexion

Les politiques sociales à l’épreuve de la pandémie

SEISMO, Emilie Rosenstein, Serge Mimouni (dir.), nov. 2022

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Violence envers les femmes et violence domestique – Convention d’Istanbul

BFFH, communiqué de presse, déc. 2022; rapport GREVIO

Familles » Enfance » Bien-être des enfants

Stratégies et mesures cantonales de lutte contre la pauvreté des enfants

OFAS, Bureau BASS, étude (en allemand, résumé en français pp. 9-12), déc. 2022

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Facteurs de réussite d’une parentalité à plusieurs domiciles

COFF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport; article Sécurité Sociale CHSS, déc. 2022

Finances » Impôts » Imposition du couple et de la famille

Réforme de l’imposition du couple marié et de la famille

DFF, dossier, nov. 2024; rapport explicatif, 2022

Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Situation financière et santé psychique des étudiants durant la pandémie de COVID-19 en 2020

OFS, communiqué de presse, nov. 2022

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Niveau des salaires en Suisse – Ecart salarial

OFS, données à jour; chiffres 2020; rapport final 2018, juin 2021; rapport final 2016

Perspectives » Travail social » Evolutions des rôles

Quel accompagnement vers l’insertion socio-professionnelle dans une société numérique ? Opportunités et défis pour les professionnel·le·s

HETS-FR, communiqué de presse, nov. 2022; rapport

Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Les formes d’emploi atypiques en 2020

OFS, communiqué de presse, nov. 2022; Actualités OFS

Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Activité des cabinets psychiatriques en 2020

OFS, communiqué de presse, nov. 2022

Recherche
thèmes
46 results available.
Ordre de tri
3 results available.

ABONNEZ-VOUS à la newsletter artias

Design Atelier Monkey  Réalisation L’araignée, Studio digital

© 2025 ARTIAS | Gérer les cookies | Politique de confidentialité