Home

Parlement

Objets en cours

Objets terminés

Aide sociale

Assurances sociales

Migration

Autres thèmes

Familles

Analyses spécifiques

Coronaveille

Jurisprudence

Analyses d'arrêts

Revue des arrêts du TF

Perspectives

Documents de réflexion

Participation

Propositions de réformes

Travail social

Travail social collectif

Evolutions des rôles

Formation professionnelle

Aide sociale

Organisation de l'aide sociale

Documents de réflexion

Loi cadre sur l'aide sociale

Revenu déterminant unifié (RDU)

Le contrôle dans l'aide sociale

Statistiques de l'aide sociale

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Rapports sociaux cantonaux

Berne

Fribourg

Genève

Jura

Neuchâtel

Valais

Vaud

Tessin

Normes CSIAS

Forfait pour l'entretien

Révisions des normes CSIAS

Suppression des prestations d'aide sociale

Assurances sociales

Assurances sociales - partie générale

Prestations complémentaires

Prestations transitoires pour chômeurs âgées (LPtra)

Prestations complémentaires AVS/AI

Faits et chiffres

Surveillance des assurés et lutte contre les « abus »

Assurance-maladie (LAMal)

Généralités

Réseaux de soins intégrés

Caisse maladie unique

Hôpitaux

Médecine complémentaire

Primes, coûts et réduction des coûts

Soins de longue durée

Suspension des prestations par les caisses

Assurance-invalidité (LAI)

Développement continu de l’assurance-invalidité

6e révision AI

6B

6A

5e révision de l'AI

Financement de l'AI

Allocation pour impotent

Contribution d'assistance

Invalidité et Migration

La prévoyance professionnelle (LPP)

Généralités

Réforme structurelle

Taux de conversion et taux d'intérêt

Aspects spécifiques

Assurance vieillesse et survivants (LAVS)

AVS 2030

Stabilisation de l’AVS (AVS 21)

Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

Assurance-chômage (LACI)

Assurance-accident (LAA)

Allocation pour perte de gain (LAPG)

Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

Enjeux sociaux

Pauvreté

Faits et chiffres

Pauvreté des enfants

Qualité de vie et pauvreté

Lutte contre la pauvreté

Travail

Egalité salariale

Chiffres à l'appui

Emploi précaire ou atypique

50 ans et plus

Travail indépendant

Travail au noir

Endettement et surendettement

Généralités

Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

Logement

Aménagement du territoire

Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

Genève

Jura

Neuchâtel

Vaud

Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

Fribourg

Genève

Jura

Vaud

Personnes atteintes dans leur santé

Collaboration interinstitutionnelle

Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

Mesures d'économies

Familles

Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

Contributions d'entretien

Prestations complémentaires pour les familles

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Proches aidant-e-s

Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

Autorité parentale conjointe

Enfance

Droits de l'enfant

Bien-être des enfants

Plus de chances pour tous les enfants

Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

Adoption

Protection de la personne

Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

Migrations

Libre circulation des personnes

Cadre juridique

Mesures d'accompagnement

Effets

En général

Chiffres à l'appui

Evolution

Vieillesse

Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

{{titre}}
Migrations » Asile » Révisions diverses

Révision partielle de la loi sur l’asile (LAsi) 2006

Secrétariat d'Etat aux migrations
Familles » Politique familiale » Prestations complémentaires pour les familles

Prestations complémentaires pour familles – Lancement de la procédure de consultation

OFAS, mars 2004; réponse de l'ARTIAS, juin 2004
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 5e révision de l’AI

5e révision de l’AI

Curia Vista, 2005-2007
Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Faire progresser l’intégration des jeunes adultes dans le monde du travail – Engagement de la Confédération

DFE, communiqué, nov. 2007; mesures
Migrations » En général » Vieillesse

Le vieillissement des migrants en Suisse: enjeux et perspectives

Claudio Bolzman, présentation, déc. 2007
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP) » Généralités

Les caisses de pensions consolident leurs réserves et leurs provisions

OFS, communiqué, nov. 2007
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 5e révision de l’AI

Application de la 5e révision de l’AI

Sécurité sociale CHSS 6/2007, dossier, nov.-déc. 2007
Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale » Neuchâtel

Familles monoparentales et jeunes adultes les plus touchés

La statistique de l'aide sociale dans le canton de Neuchâtel, OFS, nov. 2007
Familles » Enfance » Droits de l’enfant

Quelle prévention pour la maltraitance?

Reine Vander Linden, oct. 2007
Finances » Transferts de charges

Mutation du système de protection sociale: la CDAS réagit

CDAS, dossier du mois, oct.-nov. 2007

ARTIAS

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Evolution de la délinquance juvénile – Jugements pénaux des adolescents, de 1946 à 2004

OFS, étude, sept. 2007
Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Soins de longue durée

Délibérations du Conseil des Etats

sept. 2007
Familles » Enfance » Droits de l’enfant

La convention des droits de l’enfant: approche générale et principes de l’intérêt supérieur et de la parole de l’enfant

Jean Zermatten, dossier du mois, sept. 2007
Assurances sociales » Assurance-accident (LAA)

Révision de la LAA : Le Conseil fédéral prend connaissance du résultat de la consultation

DFI, communiqué, sept. 2007
Perspectives » Travail social » Formation professionnelle

Quelques paradoxes autour de la notion de "Paysage suisse des Hautes écoles"

Blaise Guinchard, Perspective soignante, sept 2007
Enjeux sociaux » Vieillissement de la population » Stratégies

Vers une nouvelle culture de la vieillesse

Allocution Pascal Couchepin, sept. 2007
Insertion » Jeunes adultes » Vaud

FORJAD: l’insertion des jeunes adultes à l’aide sociale par la formation professionnelle

Isabelle Von Muralt et Antonello Spagnolo, dossier du mois, août 2007; communiqué de presse pour le lancement du programme FORJAD, Etat de Vaud, juin 2006

ARTIAS

Enjeux sociaux » Pauvreté » Pauvreté des enfants

Jeune et pauvre: un tabou à briser

Commission fédérale pour l'enfance et la jeunesse, août 2007
Insertion » Jeunes adultes » Genève

Aide à l’insertion des jeunes gens en rupture de formation

rapport au Conseil d'Etat, août 2007
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » 5e révision de l’AI

5e révision de l’AI – Votation populaire du 17 juin 2007

OFAS, juin 2007

Dossier de veille

Le statut de salarié des employé-e-s d’Uber

Le Tribunal fédéral a rendu deux arrêts, très attendus, sur le statut des travailleuses et des travailleurs de l’entreprise Uber. Le premier (2C_34/2021 du 30 [...]

Dossier de veille

Droit à l’assistance judiciaire dans l’aide sociale

Le Tribunal fédéral a rendu récemment un arrêt sur les conditions du droit à l’assistance judiciaire pour des litiges en matière d’aide sociale (Arrêt 8C_8/2022 [...]

Dossier de veille

Durée de la journée et de la semaine de travail : quelle protection pour le personnel dirigeant et les spécialistes ?

La Loi sur le travail constitue un instrument central de protection de la santé et de la sécurité des travailleuses et des travailleurs. En tant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales 2020-2021

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral renvoie la question au législateur

Le 9 mars 2022, le Tribunal fédéral a refusé de modifier sa jurisprudence relative au calcul du taux d’invalidité. Dans ce document de veille, nous [...]

Dossier de veille

Créances d’assurance-maladie impayées : amélioration du recouvrement pour les cantons et listes noires tenaces

Lors de la session de printemps 2022, le Parlement fédéral a adopté une initiative cantonale thurgovienne qui introduit de nombreux changements dans la gestion des [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2021

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile onze arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2021.

[...]

Dossier de veille

Coronaveille 2022

Depuis avril 2020, l’Artias a suivi en continu l’activité liée au Covid. Elle a publié deux veilles, l’une consacrée aux débats parlementaires, l’autre aux mesures [...]

Dossier de veille

Le remboursement de l’aide sociale avec le capital de prévoyance reste licite, mais l’entier du capital n’est pas saisissable

Arrêt 8C_441/2021, suggéré pour publication La loi sur l’aide sociale du Canton d’Argovie, qui prévoit une obligation large de remboursement de l’aide sociale légalement perçue, [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de libre-circulation (ALCP) et autres domaines en 2020

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Assurances sociales à l’épreuve de l’ubérisation

Uber, l’une des entreprises de plateforme les plus connues, mène une bataille juridique et politique afin d’être reconnue comme « un simple intermédiaire » entre [...]

Dossier de veille

Conséquences de la perception d’aide sociale dans la loi sur les étrangers et l’intégration (LEI) : quelques arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020 mis en contexte

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Qu’est-ce qu’un cas de peu de gravité en matière d’obtention illicite d’une prestation d’assurance sociale ou de l’aide sociale (148a CP) ? Le Tribunal fédéral précise les critères.

Arrêt 6B_1246/2020 ( all. / non publié) Madame A. a perçu des prestations de l’aide sociale, notamment en 2016 et 2017. Elle travaillait en tant [...]

Dossier de veille

Primes d’assurance-maladie impayées : à petits pas vers une meilleure solution ?

Actuellement, les primes d’assurance-maladie sont la deuxième raison d’endettement des particuliers[1]. Se retrouver dans cette situation empêche tout changement de caisse et rend un assainissement [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2019

Dans le cadre de la veille jurisprudentielle « assurances sociales et autres domaines », l’Artias opère un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2020

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile seize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020.

[...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurance-invalidité en 2019

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers en 2019

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’ARTIAS [...]

Dossier de veille

Les nouvelles prestations transitoires pour chômeurs et chômeuses âgées sont sous toit.

Le chômage des personnes de 60 ans et plus fait l’objet d’une assurance spécifique. Lors de la session d’été 2020, le Parlement a adopté des [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2019

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix-sept arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2019.

[...]
Ressources thématique

Ressources thématiques

Aide sociale

Rendre visible l’invisible à l’aide de la presse

Martine Gallaz et Stéphane Devaux, acte de la journée d’automne 2015

ARTIAS

Aide sociale

Action sociale : des chiffres à l’assaut des préjugés

Hélène Küng, acte de la journée d’automne 2015

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Portraits des familles vaudoise – des chiffres pour les décrire

Service des assurances sociales et de l’hébergement, Statistique Vaud, dossier, nov. 2015

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Arrêt di Trizio c. Suisse – évaluation du taux d’invalidité (méthode mixte)

CEDH, fév. 2016

Migrations » Libre circulation des personnes

Mise en œuvre de l’article constitutionnel sur l’immigration

DFJP/SEM, page dédiée

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

La trisomie 21 est ajoutée à la liste des infirmités congénitales de l’AI

OFAS, communiqué, fév. 2016

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Les échecs de l’insertion – Rouages et engrenages d’un mouvement permanent

Martine Zwick Monney, dossier du mois, fév. 2016

ARTIAS

Aide sociale » Organisation de l’aide sociale

Aide sociale en faveur des chômeurs – Portée de l’art. 114 al. 5 Cst.

OFJ, avis de droit, janv. 2016

Assurances sociales » Faits et chiffres

Guide assurances sociales – Un guide pratique pour les PME

OFAS-OFSP-SECO, janv. 2016

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Compensation des désavantages pour personnes handicapées dans la formation professionnelle

Centre suisse de services Formation professionnelle CSFO; aide-mémoire, janv. 2016

Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Innover dans la lutte contre la pauvreté

Programme national contre la pauvreté, documentation du colloque du 25.01.16

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Les inégalités en Suisse posent la question des données

La vie économique, article, déc. 2015

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Primes, coûts et réduction des coûts

Assurance-maladie : la réduction individuelle de primes perd de son efficacité

OFSP, janv. 2016

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

L’AI en chiffres

Inclusion Handicap, page actualisée

Familles » Politique familiale

Égalité entre hommes et femmes : uniformisations, contradictions, interactions

PNR 60 Égalité entre hommes et femmes, Prof. Brigitte Liebig, Présidente du PNR 60, résumé, oct. 2015

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Genève : le nombre de jeunes en rupture inscrits au chômage a baissé de moitié

DIP/DEAS, communiqué de presse, janv. 2016

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Evolution des coûts et du financement du système de soins depuis l’introduction du nouveau financement hospitalier

Obsan, rapport, janv. 2016; étude de base 2010-2012

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

L’assurance-maladie obligatoire en bref. Vos questions, nos réponses

OFSP, guide, janv. 2016

Finances » Impôts

« Réglo » – Campagne de prévention et de régularisation

Canton de Neuchâtel, communiqué, janv. 2016

Familles » Enfance » Violence des jeunes

La violence des jeunes dans la statistique policière de la criminalité: 2009-2014

OFS, actualités, déc. 2015

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

Un complément aux régimes de retraite : une carte de crédit dédiée ?

Antonio Busca et Meinrad Pittet, dossier du mois, janv. 2016

ARTIAS

Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

1966-2016 : 50 ans de prestations complémentaires

OFAS, fiche d’information, déc. 2015

Enjeux sociaux » Logement

Pauvreté et logement

CSIAS, revue ZESO 04/15, déc. 2015

Aide sociale

Secteurs d’activité dans l’aide sociale

Sécurité sociale CHSS 6/2015, nov.-déc. 2015

Aide sociale » Organisation de l’aide sociale » Documents de réflexion

Interface entre l’exécution des sanctions pénales et l’aide sociale

CSIAS, rapport final, déc. 2015

Migrations » Asile

Un emploi au lieu de l’aide sociale

CSIAS, document de discussion, nov. 2015

Familles

Plateforme cantonale pour les familles valaisannes

Office cantonal de l’égalité et de la famille; communiqué, oct. 2015

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale » Valais

Rapport COFI/COGEST du Grand Conseil sur l’aide sociale en Valais

Canton du Valais, rapport, juillet 2015

Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale » Valais

Analyse de l’aide sociale en Valais

Canton du Valais, conférence de presse, juin 2015; rapport final

Insertion

Efficacité et efficience du service public de l’emploi

CF, rapport, déc. 2015

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Promotion des droits des enfants handicapés

Integras, Thema 2015

Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Statistique sur les allocations familiales

OFAS

Migrations » Libre circulation des personnes » Cadre juridique

Libre circulation: pas de droit à l’aide sociale pour permis « L » non travailleur

Yvan Fauchère, déc. 2015

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

AI : améliorations pour les enfants, les jeunes et les assurés atteints dans leur santé psychique

CF, projet en consultation, déc. 2015 Rapport explicatif

Migrations » Asile » Révisions diverses

Modification de la loi sur l’asile (LAsi) et de la loi fédérale sur les étrangers (LEtr)

Secrétariat d’Etat aux migrations

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Primes, coûts et réduction des coûts

Primes d’assurance-maladie: alléger la charge des familles

Curia vista 13.477

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’accueil parascolaire vu par les parents et les enfants

COFF, rapport, nov. 2015

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Egalité salariale: obligation pour les employeurs d’analyser régulièrement les salaires

CF-DFJP-OFJ, communiqué, nov. 2015

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

La qualité de l’emploi en Suisse

OFS, nov. 2015

Aide sociale

Aide sociale: invitée de la rédaction

RTS La Première, Martine Kurth, interview, août 2015

Recherche
thèmes
Ordre de tri
Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Merci pour votre inscription. Un e-mail de confirmation vous a été envoyé.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.