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Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Le cumul d’emplois, un modèle d’avenir?

La Vie économique, article, déc. 2024
Migrations » En général

Enfances mouvementées – vulnérabilités et autonomisation des enfants et des jeunes dans la société suisse de migration

Terra Cognita, revue no 40/2024, déc. 2024
Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Enquêtes internationale sur les soins de santé (International Health Policy Survey) : population aînée (65 et plus) résidant en Suisse

OFSP, page thématique, à jour périodiquement; communiqué de presse, déc. 2024
Assurances sociales » Faits et chiffres

Statistique des assurances sociales suisses (SAS)

OFAS, mise à jour périodique
Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Rapport sur la protection sociale des indépendants

CF, communiqué de presse, déc. 2024; rapport
Aide sociale

Trajectoires dans le système de sécurité sociale suisse

Sécurité sociale CHSS, déc. 2024
Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Parcours dans le système de sécurité sociale : bénéficiaires de l’aide sociale, de l’assurance-chômage et de l’assurance-invalidité

Actualités OFS, 2021/juin 2023; 2019/nov. 2021; 2018/nov. 2020
Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Statistique de l’aide sociale

OFS, communiqués de presse : déc. 2024; déc. 2023; déc. 2022; déc. 2021; déc. 2020; janv. 2020; fév. 2019; déc 2017, déc 2016, avril 2016, 2015, 2014, 2011, décembre 2010, avril 2010, mai 2009 (données 2007), 2008 (données 2006), 2007 (données 2005), 2006 (premiers résultats 2004);

Actualités OFS : 2022; 2021; 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, déc. 2010, avril 2010, 2009, 2008, 2007, 2006;

Rapports annuels : 2023; 2019, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009

   
Enjeux sociaux » Travail

Le Conseil fédéral soumet une proposition réglant le rapport entre différents salaires minimaux

CF, communiqué de presse, déc. 2024; message du CF, déc. 2024; communiqué de presse et rapport explicatif (ouverture de la consultation), fév. 2024  
Familles » Enfance » Bien-être des enfants

Première « Etude Jeunesse de Pro Juventute »

Pro Juventute, communiqué de presse, nov. 2024; étude
Enjeux sociaux » Vieillissement de la population

Logement des aînés : la situation des femmes seules en Suisse

OFL, communiqué de presse, nov. 2024; étude
Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Enquête suisse sur la santé

OFS, Enquête 2022; communiqué de presse, nov. 2024; Actualités OFS, nov. 2024; Enquête 1997-2022, oct. 2024;

Enquête 2012 : sept. 2017, juin 2017, mai 2015, sept. 2014, oct. 2013

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Chômage : situation des personnes arrivées en fin de droits 2019-2023

OFS, actualités, nov. 2024
Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Expertises de l’AI : rapport final Inclusion Handicap

Inclusion Handicap, communiqué de presse, oct. 2024; rapport final
Assurances sociales

Statut d’indépendant: accorder plus d’importance au contrat ?

Camille Zimmermann, dossier de veille, sept. 2024
Migrations » Libre circulation des personnes

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers (LEI-ALCP) en 2023

Paola Stanić, dossier de veille, nov. 2024

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion

Aide sociale et surendettement : une fatalité ? Suggestions de bonnes pratiques dans l’accompagnement des personnes surendettées à l’aide sociale

Maria José Clapasson, Karin Lambert Noverraz et Nancy Barras, dossier du mois, oct. 2024

ARTIAS

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Faits et chiffres

Plus d’une personne sur huit vivait dans un ménage ayant au moins un arriéré de paiement en 2022

OFS, communiqué de presse, oct. 2024
Aide sociale

Soutien des enfants par l’aide sociale : peut mieux faire

Sécurité sociale CHSS, article, oct. 2024
Aide sociale » Normes CSIAS

Révision totale de la Loi sur l’aide sociale du canton de Berne : prise de position dans le cadre de la consultation

Csias, prise de position, oct. 2024

Dossier de veille

Coronaveille 2022

Depuis avril 2020, l’Artias a suivi en continu l’activité liée au Covid. Elle a publié deux veilles, l’une consacrée aux débats parlementaires, l’autre aux mesures [...]

Dossier de veille

Le remboursement de l’aide sociale avec le capital de prévoyance reste licite, mais l’entier du capital n’est pas saisissable

Arrêt 8C_441/2021, suggéré pour publication La loi sur l’aide sociale du Canton d’Argovie, qui prévoit une obligation large de remboursement de l’aide sociale légalement perçue, [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de libre-circulation (ALCP) et autres domaines en 2020

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Assurances sociales à l’épreuve de l’ubérisation

Uber, l’une des entreprises de plateforme les plus connues, mène une bataille juridique et politique afin d’être reconnue comme « un simple intermédiaire » entre [...]

Dossier de veille

Conséquences de la perception d’aide sociale dans la loi sur les étrangers et l’intégration (LEI) : quelques arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020 mis en contexte

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Qu’est-ce qu’un cas de peu de gravité en matière d’obtention illicite d’une prestation d’assurance sociale ou de l’aide sociale (148a CP) ? Le Tribunal fédéral précise les critères.

Arrêt 6B_1246/2020 ( all. / non publié) Madame A. a perçu des prestations de l’aide sociale, notamment en 2016 et 2017. Elle travaillait en tant [...]

Dossier de veille

Primes d’assurance-maladie impayées : à petits pas vers une meilleure solution ?

Actuellement, les primes d’assurance-maladie sont la deuxième raison d’endettement des particuliers[1]. Se retrouver dans cette situation empêche tout changement de caisse et rend un assainissement [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2019

Dans le cadre de la veille jurisprudentielle « assurances sociales et autres domaines », l’Artias opère un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2020

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile seize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020.

[...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurance-invalidité en 2019

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers en 2019

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’ARTIAS [...]

Dossier de veille

Les nouvelles prestations transitoires pour chômeurs et chômeuses âgées sont sous toit.

Le chômage des personnes de 60 ans et plus fait l’objet d’une assurance spécifique. Lors de la session d’été 2020, le Parlement a adopté des [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2019

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix-sept arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2019.

[...]

Dossier de veille

Surveillance dans les assurances sociales : les observations reprennent à partir du 1er octobre 2019

Des recours au Tribunal fédéral, derniers obstacles à la reprise des observations par les assureurs sociaux, ont été rejetés en août 2019. Les articles 43a [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires: loyers pour personnes en colocation

À la faveur de la consultation sur l’ordonnance d’application des prestations complémentaire, des associations de défense des droits des personnes en situation de handicap relèvent [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires : mise en consultation de l’ordonnance

Lors de la session de printemps, le Parlement a adopté la réforme des prestations complémentaires, qui apporte de nombreux changements dans le régime des PC [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2018

Dans le cadre cette veille, l’Artias fait un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non exhaustif. Le but est en particulier d’offrir aux professionnel-le-s [...]

Dossier de veille

Le Tribunal fédéral interdit de chasser les pauvres

Résumé de l’arrêt 8C_748/2018, non destiné à publication Madame A., bénéficiaire de l’aide sociale, empêchée de s’établir à Rorschach : rappel à l’ordre du Tribunal [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires: résumé des décisions

Le 22 mars 2019, le Conseil des Etats et les Conseil national ont approuvé la révision de la Loi sur les prestations complémentaires et apporté [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2018

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile treize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2018.

[...]
Ressources thématique

Ressources thématiques

Enjeux sociaux » Vieillissement de la population

Passage à la retraite : parcours et déterminants

Sécurité sociale CHSS, article, oct. 2022; rapport en allemand (résumé en français pp. 17-20)

Assurances sociales

Assurances sociales : ce qui va changer en 2025…

Sécurité sociale CHSS, articles; nov. 2023, déc. 2022, déc. 2021, déc. 2020, déc. 2019, déc. 2018, déc. 2017

 

 

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Troubles mentaux: hausse sans précédent des hospitalisations pour les jeunes femmes de 10 à 24 ans

OFS, communiqué de presse, déc. 2022

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Charte pour l’égalité salariale par des mesures ciblées

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF

Enjeux sociaux » Santé » Inégalités sociales de santé

La santé des personnes LGBT

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF

Enjeux sociaux » Santé » Handicap

Un codage des infirmités plus détaillé ne profiterait ni aux assurés ni à l’AI

CF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport du CF

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Protection de l’enfant : les aides financières de la Confédération rencontrent un écho positif

DFI, communiqué de presse, déc. 2022; rapport OFAS

Perspectives » Documents de réflexion

Les politiques sociales à l’épreuve de la pandémie

SEISMO, Emilie Rosenstein, Serge Mimouni (dir.), nov. 2022

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Violence envers les femmes et violence domestique – Convention d’Istanbul

BFFH, communiqué de presse, déc. 2022; rapport GREVIO

Familles » Enfance » Bien-être des enfants

Stratégies et mesures cantonales de lutte contre la pauvreté des enfants

OFAS, Bureau BASS, étude (en allemand, résumé en français pp. 9-12), déc. 2022

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Facteurs de réussite d’une parentalité à plusieurs domiciles

COFF, communiqué de presse, déc. 2022; rapport; article Sécurité Sociale CHSS, déc. 2022

Finances » Impôts » Imposition du couple et de la famille

Réforme de l’imposition du couple marié et de la famille

DFF, dossier, nov. 2024; rapport explicatif, 2022

Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Situation financière et santé psychique des étudiants durant la pandémie de COVID-19 en 2020

OFS, communiqué de presse, nov. 2022

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Niveau des salaires en Suisse – Ecart salarial

OFS, données à jour; chiffres 2020; rapport final 2018, juin 2021; rapport final 2016

Perspectives » Travail social » Evolutions des rôles

Quel accompagnement vers l’insertion socio-professionnelle dans une société numérique ? Opportunités et défis pour les professionnel·le·s

HETS-FR, communiqué de presse, nov. 2022; rapport

Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Les formes d’emploi atypiques en 2020

OFS, communiqué de presse, nov. 2022; Actualités OFS

Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Activité des cabinets psychiatriques en 2020

OFS, communiqué de presse, nov. 2022

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Convention sur l’élimination des discriminations à l’égard des femmes

BEFH, communiqué de presse, nov. 2022; recommandations

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Rente de veuf : la Cour européenne des droits de l’homme condamne la Suisse pour discrimination

Christine Cattin, dossier de veille, oct. 2022

ARTIAS

Migrations » En général

Réduction de l’aide sociale accordée aux personnes étrangères admises provisoirement

Christine Cattin, dossier de veille, oct. 2022

ARTIAS

Enjeux sociaux » Santé » Prévention et promotion de la santé

Projet « Vivre avec la diversité »

Site internet

Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Les femmes dans l’agriculture : une meilleure couverture sociale et plus d’influence

OFAG, communiqué de presse, oct. 2022; rapport d’étude

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Retour à la vie professionnelle après une interruption pour raisons familiales

BFEG, communiqué de presse, oct. 2022 ; étude et rapport final

Familles » Politique familiale » Proches aidant-e-s

La longue et difficile reconnaissance du travail de proche aidant

RTS, émission de La Matinale, oct. 2022

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Les inégalités d’espérance de vie en bonne santé en Suisse depuis 1990

Social Change in Switzerland, N°31, étude, oct. 2022

Assurances sociales » Assurance-chômage (LACI)

Assurance-chômage : offre en faveur des jeunes adultes suffisante

CF, communiqué de presse, août 2022; rapport

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Participation des femmes au marché du travail

OFS, communiqué de presse, oct. 2022; Actualités OFS, nov. 2020

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Généralités

Endettement et surendettement en Suisse : regards croisés

HETSL, Catherine Henchoz, Tristan Coste et Fabrice Plomb, 2021

Familles » Enfance » Droits de l’enfant

Mise en œuvre des droits de l’homme en Suisse

CF, communiqué de presse, sept. 2022; 4e rapport, 3e rapport; DFAE, examen périodique universel;

Perspectives » Documents de réflexion » Propositions de réformes

Reconstruire enfin la protection sociale

Véréna Keller, dossier du mois, oct. 2022

ARTIAS

Perspectives » Documents de réflexion » Participation

Un lieu d’accueil conçu par et pour des femmes

REISO, Revue d’information sociale, article, septembre 2022

Perspectives » Documents de réflexion

Développement durable & travail social – Etat des lieux auprès des professionel-le-s

HETS-FR, Isabelle Porras, travail de recherche, mai 2022; résultats

Enjeux sociaux » Pauvreté

La pauvreté des personnes âgées en 2022

Pro Senectute Suisse, communiqué de presse, oct. 2022; Psinfo no 4/2014, dossier, sept. 2014

Aide sociale » Rapports sociaux cantonaux » Vaud

Lausanne : rapports sociaux

Ville de Lausanne, rapports, 2015, 2014, 2013

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Généralités

Quand les dettes affectent la santé

REISO – Revue d’information sociale, Tristan Coste et Caroline Henchoz, août 2022; documents de recherche

Enjeux sociaux » Travail » Egalité salariale

Adoption du rapport sur les écarts de revenus entre femmes et hommes

CF, communiqué de presse, sept. 2022; rapport

Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Le salariat fictif se paie

Sécurité sociale CHSS, article, août 2022

Enjeux sociaux » Travail » Travail indépendant

Le portage salarial

Site de l’OFAS

Assurances sociales » Faits et chiffres

Pandémie de COVID-19 et hausse du taux de prestations sociales

Sécurité sociale CHSS, article, sept. 2022

Insertion » Former pour insérer » Compétences de base

Promotion des compétences de base : améliorer la collaboration interinstitutionnelle

Sécurité sociale CHSS, article, sept. 2022

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