association romande et tessinoise des institutions d’actions sociale

Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Santépsy.ch

Pour la promotion de la santé mentale dans les cantons latins

Santé psychique

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Procédure d’assainissement pour personne physique

Permettre un nouveau départ – Regards croisés sur l’avant-projet d’assainissement des dettes des particuliers

Jean-Philippe Bujard, Jean-Jacques Duc, Amanda Ioset, André Mateus, Yves de Mestral, Rausan Noori, Pascal Pfister, Paola Stanić (dir.), dossier du mois, juillet 2022

Procédure d'assainissement pour personne physique

ARTIAS

Aide sociale » Organisation de l’aide sociale » Le contrôle dans l’aide sociale

Berne – Inspection sociale

Canton de Berne, rapport annuel; 2022

Le contrôle dans l'aide sociale

Aide sociale

Droit à l’assistance judiciaire dans l’aide sociale

Paola Stanić, dossier de veille, juin 2022

Aide sociale

ARTIAS

Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Le statut de salarié des employé-e-s d’Uber

Paola Stanić, dossier de veille, juin 2022; article, avril 2023

Emploi précaire ou atypique

Migrations » Intégration » Par la Confédération

Encouragement de l’intégration de la Confédération et ses effets dans les cantons

SEM, page thématique; rapports annuels

Par la Confédération

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Accueil extrafamilial des enfants : effet des aides financières à l’augmentation des subventions cantonales et communales

Sécurité sociale CHSS, dossier, juin 2022

Structures d'accueil pré et parascolaires

Enjeux sociaux » Travail » Travail indépendant

Analyse de la situation de prévoyance professionnelle des indépendants

CF, communiqué de presse, juin 2022; rapport en allemand (résumé en français pp. 21-26)

Travail indépendant, La prévoyance professionnelle (LPP)

Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Lutte contre le surendettement dans le canton de Neuchâtel: le programme de détection précoce du surendettement

Judith Notter, dossier du mois, juin 2022

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

ARTIAS

Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Efficacité des mesures corona en Suisse

SECO, étude en allemand (résumé en français pp. 5-6), juin 2022

Chiffres à l'appui

Enjeux sociaux » Travail » Travail au noir

Exécution de la loi fédérale concernant des mesures en matière de lutte contre le travail au noir (LTN)

SECO, rapports, dès 2008; communiqués : 2021, 2020, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009

Travail au noir

Insertion » Former pour insérer » Formation continue

La formation professionnelle en Suisse – Faits et chiffres

SEFRI, base de données des publications

Formation continue

Migrations » Libre circulation des personnes

Obligation d’annoncer les postes vacants

SECO, plateforme; communiqués de presse, mai 2023, août 2022, juin 2022, juin 2021

Libre circulation des personnes, Travail

Insertion » Jeunes adultes

Transition I et II – Soutenir les jeunes et jeunes adultes présentant des problématiques multiples

OFAS, rapport de recherche en allemand (résumé en français pp. 35-49), mai 2022; Sécurité sociale CHSS, juillet 2022

Jeunes adultes, Formation professionnelle et case management

Enjeux sociaux » Travail

Durée de la journée et de la semaine de travail : quelle protection pour le personnel dirigeant et les spécialistes ?

Jean-Baptiste Beneton, dossier de veille, mai 2022

Travail, Conciliation vie familiale et vie professionnelle

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Trajectoires famille-travail et bien-être subjectif des femmes et hommes en Suisse

Social Change in Switzerland, étude, mai 2022

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Enjeux sociaux » Pauvreté » Qualité de vie et pauvreté

Quand l’argent manque pour vivre

Caritas, prise de position, mai 2022

Qualité de vie et pauvreté, Rapports sociaux cantonaux

Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Aggravation des inégalités entre les genres durant la pandémie

CFQF, communiqué de presse, mai 2022; rapport en allemand (résumé en français pp. 12-18)

Chiffres à l'appui, Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Pourquoi les ados vont si mal en ce moment?

RTS, Point J, podcast, janv. 2022

Santé psychique

Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Participation à la formation continue pendant la pandémie COVID-19

Actualités OFS, juin 2021

Formation continue

Dossier de veille

• Analyses spécifiques

Assurances sociales à l’épreuve de l’ubérisation

Uber, l’une des entreprises de plateforme les plus connues, mène une bataille juridique et politique afin d’être reconnue comme « un simple intermédiaire » entre [...]

Parlement » Analyses spécifiques

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Conséquences de la perception d’aide sociale dans la loi sur les étrangers et l’intégration (LEI) : quelques arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020 mis en contexte

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Analyses d'arrêts

Qu’est-ce qu’un cas de peu de gravité en matière d’obtention illicite d’une prestation d’assurance sociale ou de l’aide sociale (148a CP) ? Le Tribunal fédéral précise les critères.

Arrêt 6B_1246/2020 ( all. / non publié) Madame A. a perçu des prestations de l’aide sociale, notamment en 2016 et 2017. Elle travaillait en tant [...]

Jurisprudence » Analyses d'arrêts

Dossier de veille

• Analyses spécifiques

Primes d’assurance-maladie impayées : à petits pas vers une meilleure solution ?

Actuellement, les primes d’assurance-maladie sont la deuxième raison d’endettement des particuliers[1]. Se retrouver dans cette situation empêche tout changement de caisse et rend un assainissement [...]

Parlement » Analyses spécifiques

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2019

Dans le cadre de la veille jurisprudentielle « assurances sociales et autres domaines », l’Artias opère un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non [...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2020

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile seize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020.

[...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurance-invalidité en 2019

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers en 2019

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’ARTIAS [...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Analyses spécifiques

Les nouvelles prestations transitoires pour chômeurs et chômeuses âgées sont sous toit.

Le chômage des personnes de 60 ans et plus fait l’objet d’une assurance spécifique. Lors de la session d’été 2020, le Parlement a adopté des [...]

Parlement » Analyses spécifiques

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2019

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix-sept arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2019.

[...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Analyses spécifiques

Surveillance dans les assurances sociales : les observations reprennent à partir du 1er octobre 2019

Des recours au Tribunal fédéral, derniers obstacles à la reprise des observations par les assureurs sociaux, ont été rejetés en août 2019. Les articles 43a [...]

Parlement » Analyses spécifiques

Dossier de veille

• Parlement, Analyses spécifiques

Réforme des prestations complémentaires: loyers pour personnes en colocation

À la faveur de la consultation sur l’ordonnance d’application des prestations complémentaire, des associations de défense des droits des personnes en situation de handicap relèvent [...]

Parlement

Dossier de veille

• Analyses spécifiques

Réforme des prestations complémentaires : mise en consultation de l’ordonnance

Lors de la session de printemps, le Parlement a adopté la réforme des prestations complémentaires, qui apporte de nombreux changements dans le régime des PC [...]

Parlement » Analyses spécifiques

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2018

Dans le cadre cette veille, l’Artias fait un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non exhaustif. Le but est en particulier d’offrir aux professionnel-le-s [...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Analyses d'arrêts

Le Tribunal fédéral interdit de chasser les pauvres

Résumé de l’arrêt 8C_748/2018, non destiné à publication Madame A., bénéficiaire de l’aide sociale, empêchée de s’établir à Rorschach : rappel à l’ordre du Tribunal [...]

Jurisprudence » Analyses d'arrêts

Dossier de veille

• Parlement, Analyses spécifiques

Réforme des prestations complémentaires: résumé des décisions

Le 22 mars 2019, le Conseil des Etats et les Conseil national ont approuvé la révision de la Loi sur les prestations complémentaires et apporté [...]

Parlement

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2018

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile treize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2018.

[...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Analyses d'arrêts

Réduction de primes pour familles avec enfants et jeunes en formation : le Tribunal fédéral précise les obligations des cantons

Si les cantons ont l’obligation de verser des réductions de primes, ils restent libres dans la mise en œuvre du subside. La législation cantonale doit [...]

Jurisprudence » Analyses d'arrêts

Dossier de veille

• Revue des arrêts du TF

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2017

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2017.

[...]

Jurisprudence » Revue des arrêts du TF

Dossier de veille

• Analyses spécifiques

Révision sur la Loi fédérale sur les étrangers: les dispositions concernant l’intégration entrent en vigueur au 1er janvier 2019

Les dispositions de la Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) relatives à l’intégration ainsi que les modifications des ordonnances relatives à l’admission, au séjour et [...]

Parlement » Analyses spécifiques

Accueil > Familles

Familles

Ressources thématiques

Familles » Enfance » Droits de l’enfant

Jeunes et médias : portail d’information

Programme national de promotion des compétences médiatiques

Droits de l'enfant, Violences contre les enfants

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Stop! Violence domestique : portail de prévention

Prévention Suisse de la Criminalité

Protection de l'adulte et de l'enfant, Violences contre les enfants

Familles » Enfance » Plus de chances pour tous les enfants

Pour tous les enfants, l’égalité des chances : la promesse de l’équité

UNICEF, rapport, nov. 2015

Plus de chances pour tous les enfants

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Violence juvénile : état actuel de la prévention

OFAS, communiqué, fiche d’information, mai 2015

Violence des jeunes

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Manuel PME « Travail et famille »

SECO, janv. 2015

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Familles » Politique familiale » Prestations complémentaires pour les familles

Résultats de l’évaluation de la loi sur les PC Familles et la Rente-pont

Etat de Vaud, communiqué, mars 2016; rapport complet du BASS

Prestations complémentaires pour les familles

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Femmes étrangères victimes de violences conjugales

ODAE romand, rapport, mars 2016

Violence domestique

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’encouragement précoce réduit les charges de la sécurité sociale

Sécurité sociale CHSS 1/2016, mars 2016

Structures d'accueil pré et parascolaires

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Aides financières à l’accueil extra-familial pour enfants

OFAS, rapports dès 2004

Structures d'accueil pré et parascolaires

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Vaud – Violence domestique : portail et publications

Canton de Vaud, portail; publications

Violence domestique

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Neuchâtel – Violence domestique : brochures et informations

Canton de Neuchâtel

Violence domestique

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Jura – Violence domestique : rapports et informations

Canton du Jura

Violence domestique

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

La violence domestique en chiffres au niveau national

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, feuilles d’information.

Violence domestique

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Genève – Violence domestique : documentations et publications

Bureau de la promotion de l’égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques

Violence domestique

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Valais – Plateforme Egalité Famille Violence

Office cantonal de l’égalité et de la famille; Rapport sur les familles > colloque 26.01.18

Violence domestique

Familles » Protection de la personne » Violence domestique

Maisons d’accueil pour femmes en Suisse : analyse de la situation et des besoins

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, rapport, nov. 2014

Violence domestique

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Portraits des familles vaudoise – des chiffres pour les décrire

Service des assurances sociales et de l’hébergement, Statistique Vaud, dossier, nov. 2015

Réflexions générales

Familles » Politique familiale

Égalité entre hommes et femmes : uniformisations, contradictions, interactions

PNR 60 Égalité entre hommes et femmes, Prof. Brigitte Liebig, Présidente du PNR 60, résumé, oct. 2015

Politique familiale, Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Familles » Enfance » Violence des jeunes

La violence des jeunes dans la statistique policière de la criminalité: 2009-2014

OFS, actualités, déc. 2015

Violence des jeunes

Familles

Plateforme cantonale pour les familles valaisannes

Office cantonal de l’égalité et de la famille; communiqué, oct. 2015

Familles

Familles » Politique familiale » Allocations familiales

Statistique sur les allocations familiales

OFAS

Allocations familiales

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

L’accueil parascolaire vu par les parents et les enfants

COFF, rapport, nov. 2015

Structures d'accueil pré et parascolaires

Familles » Protection de la personne » Protection de l’adulte et de l’enfant

Congrès national 2015 – Protection de l’enfant et de l’adulte dans un contexte de violence domestique

Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et hommes, actes, nov. 2015

Protection de l'adulte et de l'enfant

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Coûts complets et financement des places de crèche en comparaison internationale

Rapport du Conseil fédéral, juil. 2015

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Violence chez les jeunes: nouveaux défis pour la prévention

OFAS, communiqué, mai 2015

Violence des jeunes

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Evolution de la violence parmi les jeunes en Suisse – Etudes comparatives Vaud/Zurich

OFAS, résultats de l’étude, rapport 17/15, oct. 2015; fiche d’information, mai 2015

Violence des jeunes

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Programme national de prévention Jeunes et violence – Evaluation finale

OFAS, fiche d’information, mai 2015

Violence des jeunes

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Conférences nationales Jeunes et violence

Programme national Jeunes et violence, documentation, dès 2011

Violence des jeunes

Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Politique familiale – Etat des lieux et possibilités d’action de la Confédération

CF, rapport, mai 2015; Postulat « politique de la famille », Manuel Tornare, Curia Vista, mars 2013

Réflexions générales

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Soutien accru à l’accueil extrafamilial des enfants pour favoriser la conciliation vie professionnelle vie familiale

CF-DFI-OFAS-DFF, communiqué, mai 2015

Structures d'accueil pré et parascolaires

Familles » Politique familiale » Contributions d’entretien

Code civil suisse (Entretien de l’enfant), modification du 20 mars 2015

Contributions d'entretien

Familles » Politique familiale » Structures d’accueil pré et parascolaires

Aides financières à l’accueil extrafamilial pour enfants (programme d’impulsion de la Confédération)

OFAS, informations générales

Structures d'accueil pré et parascolaires

Familles » Enfance » Violence des jeunes

Prévention de la violence, état actuel du savoir sur l’efficacité des approches

OFAS, Fonds Suisse pour des projets de protection de l’enfance, nov. 2014

Violence des jeunes

Familles » Enfance » Violences contre les enfants

Enfance maltraitée : la mesurer pour agir

Reiso, fév. 2015

Violences contre les enfants

Familles » Politique familiale » Autorité parentale conjointe

Autorité parentale – Révision du code civil et modification du règlement sur l’AVS

OFJ, dossier, 2009-2015

Autorité parentale conjointe

Familles » Enfance » Droits de l’enfant

L’audition de l’enfant

Institut Marie Meierhofer pour l’enfant-UNICEF Suisse, guide pour la pratique et brochures pour les parents et les enfants (5 ans, 9 ans, 13 ans), 2014

Droits de l'enfant

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Soutien aux proches aidants

OFSP, dossier (dernière mise à jour), rapport CF 2014

Généralités, Proches aidant-e-s

Familles » Enfance » Droits de l’enfant

Inégalité des chances, pauvreté: les enfants d’abord

Martine Kurth, conférence au colloque 25 ans des droits de l’enfant, nov. 2014

Droits de l'enfant, Pauvreté des enfants

Enjeux sociaux » Santé » Généralités

Famille, stress et santé. Relations entre stress dans la famille, stress au travail et indicateurs de santé

Promotion Santé Suisse, étude, nov. 2014

Généralités, Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Conciliation travail-famille: mesures cantonales et communales

SECO-OFAS, rapport, déc. 2016; publications

Conciliation vie familiale et vie professionnelle

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