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Insertion » Jeunes adultes

Transition I et II – Soutenir les jeunes et jeunes adultes présentant des problématiques multiples

OFAS, rapport de recherche en allemand (résumé en français pp. 35-49), mai 2022; Sécurité sociale CHSS, juillet 2022
Enjeux sociaux » Travail

Durée de la journée et de la semaine de travail : quelle protection pour le personnel dirigeant et les spécialistes ?

Jean-Baptiste Beneton, dossier de veille, mai 2022

ARTIAS

Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

Trajectoires famille-travail et bien-être subjectif des femmes et hommes en Suisse

Social Change in Switzerland, étude, mai 2022
Aide sociale » Rapports sociaux cantonaux

Quand l’argent manque pour vivre

Caritas, prise de position, mai 2022
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Aggravation des inégalités entre les genres durant la pandémie

CFQF, communiqué de presse, mai 2022; rapport en allemand (résumé en français pp. 12-18)
Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Pourquoi les ados vont si mal en ce moment?

RTS, Point J, podcast, janv. 2022
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Participation à la formation continue pendant la pandémie COVID-19

Actualités OFS, juin 2021
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Offensive de formation continue pour les bénéficiaires de l’aide sociale

CSIAS
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

La crise le montre : sans formation continue, rien ne va plus

FSEA, article, fév. 2022
Insertion » Former pour insérer » Formation continue

Évolutions actuelles sur le marché de la formation continue

FSEA, rapport, août 2021
Enjeux sociaux » Travail

Viamia : un bilan professionnel gratuit pour les adultes de plus de 40 ans dans toute la Suisse

SEFRI, plateforme; rapport phase pilote 2021
Aide sociale » Normes CSIAS

CSIAS : monitoring de l’application des normes de l’aide sociale

Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral renvoie la question au législateur

Paola Stanić, Dossier Veille, avril 2022

ARTIAS

Assurances sociales » Assurance-maladie (LAMal) » Généralités

Créances d’assurance-maladie impayées : amélioration du recouvrement pour les cantons et listes noires tenaces

Jean-Baptiste Beneton, dossier Veille, mars 2022
Migrations » Libre circulation des personnes » Effets

Répercussions de la libre circulation des personnes sur le marché du travail

Observatoire sur la libre circulation des personnes, SECO, 17ème rapport, 16ème rapport, 15ème rapport, 14ème rapport, 13ème rapport, 12ème rapport, 11ème rapport, 10ème, 9ème, 8ème, 7ème, 6ème, 5ème, 4ème, 3ème, 2ème, 1er
Perspectives » Documents de réflexion » Participation

Site internet « Acteurs de nos vies »

ARTIAS

Migrations » En général » Sans papiers

Les sans-papiers en Suisse en 2015

B,S,S S./SFM/Université de Genève, étude, déc. 2015
Migrations » En général » Sans papiers

Genève – Opération Papyrus

Canton de Genève, communiqué "Bilan final et perspectives", févr. 2020 ; point de situation 2019; article RTS, mars 2022; article RTS, fév. 2020
Enjeux sociaux » Santé » Santé psychique

Les médicaments psychotropes en Suisse – Quantités, coûts, acheteurs et prescripteurs

Obsan, bulletin 1/2022, mars 2022
Familles » Protection de la personne

Site Internet pour prévenir la radicalisation et l’extrémisme violent

CDAS, CSIAS, UVS

Dossier de veille

Coronaveille 2022

Depuis avril 2020, l’Artias a suivi en continu l’activité liée au Covid. Elle a publié deux veilles, l’une consacrée aux débats parlementaires, l’autre aux mesures [...]

Dossier de veille

Le remboursement de l’aide sociale avec le capital de prévoyance reste licite, mais l’entier du capital n’est pas saisissable

Arrêt 8C_441/2021, suggéré pour publication La loi sur l’aide sociale du Canton d’Argovie, qui prévoit une obligation large de remboursement de l’aide sociale légalement perçue, [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de libre-circulation (ALCP) et autres domaines en 2020

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Assurances sociales à l’épreuve de l’ubérisation

Uber, l’une des entreprises de plateforme les plus connues, mène une bataille juridique et politique afin d’être reconnue comme « un simple intermédiaire » entre [...]

Dossier de veille

Conséquences de la perception d’aide sociale dans la loi sur les étrangers et l’intégration (LEI) : quelques arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020 mis en contexte

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Qu’est-ce qu’un cas de peu de gravité en matière d’obtention illicite d’une prestation d’assurance sociale ou de l’aide sociale (148a CP) ? Le Tribunal fédéral précise les critères.

Arrêt 6B_1246/2020 ( all. / non publié) Madame A. a perçu des prestations de l’aide sociale, notamment en 2016 et 2017. Elle travaillait en tant [...]

Dossier de veille

Primes d’assurance-maladie impayées : à petits pas vers une meilleure solution ?

Actuellement, les primes d’assurance-maladie sont la deuxième raison d’endettement des particuliers[1]. Se retrouver dans cette situation empêche tout changement de caisse et rend un assainissement [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2019

Dans le cadre de la veille jurisprudentielle « assurances sociales et autres domaines », l’Artias opère un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2020

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile seize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020.

[...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurance-invalidité en 2019

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers en 2019

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’ARTIAS [...]

Dossier de veille

Les nouvelles prestations transitoires pour chômeurs et chômeuses âgées sont sous toit.

Le chômage des personnes de 60 ans et plus fait l’objet d’une assurance spécifique. Lors de la session d’été 2020, le Parlement a adopté des [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2019

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix-sept arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2019.

[...]

Dossier de veille

Surveillance dans les assurances sociales : les observations reprennent à partir du 1er octobre 2019

Des recours au Tribunal fédéral, derniers obstacles à la reprise des observations par les assureurs sociaux, ont été rejetés en août 2019. Les articles 43a [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires: loyers pour personnes en colocation

À la faveur de la consultation sur l’ordonnance d’application des prestations complémentaire, des associations de défense des droits des personnes en situation de handicap relèvent [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires : mise en consultation de l’ordonnance

Lors de la session de printemps, le Parlement a adopté la réforme des prestations complémentaires, qui apporte de nombreux changements dans le régime des PC [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2018

Dans le cadre cette veille, l’Artias fait un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non exhaustif. Le but est en particulier d’offrir aux professionnel-le-s [...]

Dossier de veille

Le Tribunal fédéral interdit de chasser les pauvres

Résumé de l’arrêt 8C_748/2018, non destiné à publication Madame A., bénéficiaire de l’aide sociale, empêchée de s’établir à Rorschach : rappel à l’ordre du Tribunal [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires: résumé des décisions

Le 22 mars 2019, le Conseil des Etats et les Conseil national ont approuvé la révision de la Loi sur les prestations complémentaires et apporté [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2018

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile treize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2018.

[...]
Programmes et mesures d’insertion

Ressources thématiques

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Cap Saveur : un nouveau projet pour promouvoir l’intégration et répondre aux besoins de la restauration fribourgeoise

Canton de Fribourg, communiqué de presse, sept. 2025

Insertion » Jeunes adultes » Genève

Genève – Objectif jeunes : l’insertion par le sport, les arts et la culture, la nature ou le numérique

Canton Genève, programme cantonal, page thématique

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Perspectives pour l’insertion de demain

Sophie Martin Duc, REISO, article, mars 2025

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

La force du réseau au service de l’apprentissage

Frederic António, REISO, article, mars 2025

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

L’art, moteur d’une insertion sociale active

Anne Carlet et Amandine Hiltbrand, REISO, article, mars 2025

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Partenariat avec l’économie

Une attestation de formation pour soutenir l’intégration

David Valterio, REISO, article, mars 2025

Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Level+ : projet pilote d’emplois pour les 50 ans et plus à Genève

Canton de Genève, plateforme; communiqué de presse, oct. 2021

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Insertion professionnelle des bénéficiaires d’aide sociale de longue durée : freins et ressources pour retrouver un emploi

Vincent Delorme, dossier du mois, juillet 2017; mémoire de master, oct. 2016

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Quels sont les effets des programmes d’intégration dans l’aide sociale?

CSIAS, revue ZESO 02/17, mai 2017

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Jura

Programme d’insertion « itinéraire créatif vers l’emploi »

Anne Siegenthaler et Julien Cattin, acte de la journée d’automne 2016

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Partenariat avec l’économie

Meilleur accès à la formation continue pour travailleurs plus âgés et peu qualifiés

CF, communiqué de presse, nov. 2016

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » 2ème marché du travail

Rôle des entreprises sociales

CF, rapport en réponse au postulat (13.3079) Carobbio Guscetti « Faire le point sur les entreprises sociales » du 14 mars 2013, oct. 2016

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » 2ème marché du travail

Les facteurs de réussite des entreprises sociales sous la loupe

OFAS, rapport en allemand (résumé en français), avril 2016

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Les échecs de l’insertion – Rouages et engrenages d’un mouvement permanent

Martine Zwick Monney, dossier du mois, fév. 2016

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Les programmes d’emploi temporaire et les stages professionnels de l’assurance-chômage – Evaluation

Contrôle fédéral des finances, oct. 2015 Communiqué de presse, Résumé

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Genève

Evaluation de la politique publique de réinsertion professionnelle des chômeurs en fin de droits

Genève, Cour des comptes, avril 2015 Communiqué de presse

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Genève

Analyse des trajectoires des chômeurs en fin de droits dans le canton de Genève

Uni de Genève, Institut d’études démographiques et du parcours de vie, mars 2015

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » 2ème marché du travail

Entreprises sociales d’insertion par l’économique

Intégration suisse, prise de position, mars 2015

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Vaud

Audit de la performance des mesures cantonales d’insertion professionnelle destinées aux bénéficiaires de l’aide sociale

Cour des comptes du canton de Vaud, novembre 2014

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Partenariat avec l’économie

Ainsi fonctionne la réadaptation professionnelle – Exemples de cas

Compasso, dès nov. 2009

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Vaud

Les jeunes mères monoparentales bénéficiaires de l’aide sociale : situation et prise en charge dans le canton de Vaud

Vanessa Marmy et Emmanuelle Cuendet, dossier du mois, juin 2014

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Jura

Mesures d’insertion – Rapports d’activité

Canton du Jura, dès 2011

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Evaluation des mesures du marché du travail – Incidence sur le comportement et les chances des postulants

SECO, étude, 2014

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Fribourg

Aide aux chômeurs et chômeuses de longue durée : promouvoir une politique transversale

Jean-Claude Simonet, dossier du mois, fév. 2014

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Jura

Itinéraire créatif vers l’emploi

Canton du Jura, communiqué, janv. 2014

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Partenariat avec l’économie

Quel bénéfice l’économie suisse tire-t-elle des mesures de marché du travail?

La Vie économique, déc. 2013

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Genève

Intégration: la voie qui rassemble (l’expérience des Etablissements publics pour l’intégration)

Alain Kolly, dossier du mois, nov. 2013

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

En Suisse, faux emplois pour vrais chômeurs

Le Monde diplomatique, juil. 2013 (article tiré de la thèse de Morgane Kuehni « Le travail des sans-emploi : analyse sociologique de l’assignation à un programme d’emploi temporaire », 2011)

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Fribourg

Politiques cantonales d’aide aux chômeurs et chômeuses de longue durée – Analyse et recommandations pour de nouvelles lignes stratégiques

Rapport à l’attention du Conseil d’Etat, Etat de Fribourg, juin 2013

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Vaud

ProLog-emploi: projet pilote d’emplois d’insertion de moyenne durée dans le secteur socio-sanitaire pour les bénéficiaires de l’aide sociale vaudoise

Camille-Angelo Aglione et Emmanuelle Cuendet, dossier du mois, juin 2013

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » 2ème marché du travail

Créer des entreprises sociales: Perspectives, limites et… risques

Simon Darioli, dossier du mois, mars 2013 et journée d’automne 2012

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Berthoud: 15 ans d’expérience

Barbara Baumgartner, journée d’automne 2012

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Vaud

Qui sont les bénéficiaires de l’aide sociale et quelle insertion pour qui?

Antonello Spagnolo, journée d’automne 2012

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Quoi de neuf docteur? Le diagnostic au coeur des dispositifs d’insertion

Jean-Noël Maillard, journée d’automne 2012

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

L’impact de la 4ème révision de la LACI sur les programmes d’emplois temporaires subventionnés: constats et recommandations

Michel Cornut, dossier du mois, déc. 2011

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » 2ème marché du travail

Les entreprises sociales entre marché et bien commun – réussites et défis

Groupe de travail des entreprises sociales suisses ASSOF, colloque, déc. 2011

Insertion » Former pour insérer » Compétences de base

Lutte contre l’illettrisme: un nouveau rôle pour les dispositifs d’insertion?

Benoît Gay-des-Combes, journée d’automne 2011

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » 2ème marché du travail

Entreprises sociales

Sécurité sociale CHSS 3/2011, dossier, mai-juin 2011

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Genève

La meilleure politique sociale, c’est l’emploi

François Longchamp, dossier du mois, juil. 2011

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