Filtres :
Université de Zurich, étude, janv. 2024
Martine Kurth et Elisa Favre, dossier du mois, janv. 2017
Conférence des Gouvernements cantonaux, communiqué, sept. 2018
CF, rapport, sept. 2018; communiqué
DFF, rapport, avril 2016
Canton de Neuchâtel, communiqué de presse, juin 2018
Conseil fédéral, 22 juin 2005
Conseil fédéral, fév. 2001
Martine Kurth et Elisa Favre, dossier du mois, janv. 2017
CSIAS, prise de position, déc. 2016
Conférence des gouvernements cantonaux, prise de position, déc. 2016
DFF, fév. 2017; rapport du Conseil fédéral
Canton de Neuchâtel, communiqué, janv. 2016
DFF, juin 2015; Message du Conseil fédéral, projet de loi, glossaire, questions et réponses
DFF, avril 2015; consultation DFF, sept. 2014
Martine Kurth et al. dossier du mois, nov. 2011
Social Change in Switzerland, N°37, mai 2024
Université de Zurich, étude, janv. 2024
CF, rapport, déc. 2022
Social Change in Switzerland no. 28, déc. 2021
OFS, communiqué de presse, nov. 2021
AFC, dès 1949; communiqué, nov. 2018
La Vie économique, article, nov. 2017
Administration fédérale des contributions, juin 2017
OFS
AFC, juin 2013
AFC, dès 2008
Rapport de l’Administration fédérale des contributions, fév. 2011
Rapport du Conseil fédéral, mai 2014
sept. 2007
Rapport de la Commission sécurité sociale et santé publique du Conseil national, mai 2006
CF, communiqué de presse, nov. 2022; rapport explicatif
CF, consultation, avril 2017; rapport explicatif
La vie économique, article, sept. 2016
Rapport, Conseil fédéral, juin 2015
Rapport, Administration fédérale des contributions, juin 2015
CF, étude de faisabilité, 2015; rapport complémentaire à l’étude de faisabilité; Postulat « Soutien financier aux familles avec enfants », CER-N, Curia Vista, avril 2014
En bref, DFF, juin 2015
motion CER-CE, nov. 2009
DFF, fév. 2009; délibérations du Conseil des Etats;
CF, rapport, déc. 2022
La Vie économique, article, nov. 2017
OFS, communiqué de presse, nov. 2017
OFS, rapport, octobre 2016
Conseil fédéral, rapport, mai 2015
Rapports du Conseil fédéral et de la Csias, juin 2014; initiative cantonale bernoise;
Evolution des groupes à revenus moyens de 1998 à 2009, OFS, fév. 2013
Crédit Suisse, mai 2011
Etude sur l’impact de la fiscalité et des frais de crèches sur l’activité professionnelle des femmes en Suisse romande, egalite.ch, mars 2009
Caroline Knupfer et al. dossier du mois, déc. 2007; synthèse étude CSIAS
Synthèse de l’étude CSIAS, mai 2007
Document CSIAS, janv. 2014
Groupement latin des assurances sociales GLAS, résumé, janv. 2014
Conseil fédéral, réponse postulat Hêche, nov. 2012; postulat Hêche 2009
OFAS, juin 2012
Motion parlementaire Bea Heim CN, juin 2009
Sécurité sociale CHSS, déc. 2024
Actualités OFS, 2021/juin 2023; 2019/nov. 2021; 2018/nov. 2020
Sécurité sociale CHSS, déc. 2020
La Vie économique, avril 2014
Sandra Spagnol, Artias, dossier du mois, sept. 2010
Rosmarie Ruder, dossier du mois, juillet-août 2010; premiers résultats, OFAS, 2009
Béatrice Despland, dossier du mois, janv. 2009; Le Courrier, mars 2009
Daniel Monnin, Artias, dossier du mois, déc. 2008
Interpellation D. Berberat, déc. 2007
CDAS, dossier du mois, oct.-nov. 2007
Béatrice Despland, dossier du mois, avril 2007; journée d’automne 2006
Gisèle Ory, Acte de la journée d’automne 2006
Simon Darioli, Acte de la journée d’automne 2006
Béatrice Despland, dossier du mois, déc. 2004
Josée Martin, dossier du mois, juil. 2004
Simon Darioli, FEAS aspects de la sécurité sociale, avril 2004
Curia Vista, août 2016
Curia Vista, mai 2016 – fév. 2017; communiqué CF, mai 2016
OCDE, communiqué de presse, nov. 2013
Conseil Fédéral, déc. 2006
Martino Rossi, dossier du mois, mars 2004
Simon Darioli, janv. 2004
Simon Darioli, Acte de la journée d’automne 2003
Actes journée d’automne 2003
Simon Darioli, dossier du mois, juil. 2003
Simon Darioli, dossier du mois, avril 2003