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Réforme fiscale et financement de l'AVS (RFFA)

13e rente AVS

Amélioration de la mise en œuvre de l'AVS

Prévoyance vieillesse 2020

11e révision de l'AVS

Initiative «Pour un âge de l'AVS flexible»

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Perte de gain maladie (LAMal et LCA)

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Faits et chiffres

Prévention et désendettement

Procédure d'assainissement pour personne physique

Procédure de poursuite

Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Vieillissement de la population

Faits et chiffres

Stratégies

Vieillissement et relations entre les générations

Conséquences sur la protection sociale

Santé

Généralités

Chiffres à l'appui

Addictions

Handicap

Inégalités sociales de santé

Prévention et promotion de la santé

Santé psychique

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Insertion

Jeunes adultes

Réflexions générales

Chômage des jeunes

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Former pour insérer

Compétences de base

Formation professionnelle et case management

Formation continue

Programmes et mesures d'insertion

Partenariat avec l'économie

2ème marché du travail

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Personnes atteintes dans leur santé

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Finances

Impôts

Faits et chiffres

Exonération du minimum vital

Imposition du couple et de la famille

Revenus disponibles

Effets de seuil

Transferts de charges

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Politique familiale

Réflexions générales

Allocations familiales

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Structures d'accueil pré et parascolaires

Engagement familial des pères

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Violences contre les enfants

Violence des jeunes

Loi sur l'asile et convention droits de l'enfant

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Loi sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI)

Violence domestique

Protection de l'adulte et de l'enfant

Harcèlement sexuel au travail

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En général

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Sans papiers

Pour les migrant-e-s

Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

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Migrations » En général

Le Conseil fédéral adopte la première stratégie nationale contre le racisme et l’antisémitisme

CF, communiqué de presse, déc. 2025
Assurances sociales » Prestations complémentaires » Prestations complémentaires AVS/AI

Une étude montre que l’information sur les prestations complémentaires peut encore être améliorée

OFAS, communiqué de presse, déc. 2025; rapport en allemand (résumé en français); Sécurité sociale CHSS, article
Enjeux sociaux » Vieillissement de la population » Faits et chiffres

Employeurs et potentiel des travailleurs âgés dans un contexte de pénurie de talents et d’intelligence artificielle

von Rundstedt Suisse - HR Today Research, étude, nov. 2025      
Perspectives » Documents de réflexion

Les chances et les défis que l’évolution démographique représente pour la Suisse

CF, communiqué de presse, nov. 2025
Migrations » Intégration

L’intégration des immigrés en Suisse fonctionne très bien, dit une étude de l’OCDE

CF, communiqué de presse, déc. 2025; étude OCDE en anglais
Insertion » Jeunes adultes » Réflexions générales

Jeunes adultes en difficultés: profils sous analyse

REISO, article, nov. 2025
Enjeux sociaux » Santé » Chiffres à l’appui

Enquête auprès des organisations de soins et d’aide à domicile sur l’emploi des proches aidants

OFSP, communiqué de presse, nov. 2025; rapport en allemand (résumé en français pp. 7-8)
Finances » Revenus disponibles

Revenus et dépenses des ménages

OFS, page thématique
Assurances sociales » Assurance vieillesse et survivants (LAVS) » 13e rente AVS

Mise en œuvre et financement de la 13e rente AVS

OFAS, page thématique; communiqués de presse : nov. 2025, mai 2024; article CHSS Sécurité sociale, oct. 2024
Enjeux sociaux » Logement

Logement à prix avantageux – Un kit d’options à la disposition des villes et des communes

OFL, page thématique, nov. 2025
Perspectives » Documents de réflexion

Le Bureau d’information sociale (BiS), un outil efficace ?

HETS-Genève et l'UNIGE, rapport d'évaluation, oct. 2025
Aide sociale » Statistiques de l’aide sociale

Indicateurs de l’aide sociale

Initiative des villes pour la politique sociale, rapports dès 2005; Présentations : oct. 2025, oct. 2023, oct. 2022, oct. 2021, oct. 2020, oct. 2019, oct. 2018, nov. 2017
Familles » Politique familiale » Proches aidant-e-s

Rémunération des proches aidants: le Conseil fédéral veut assurer la qualité et l’économicité des prestations

CF, communiqué de presse, oct. 2025
Familles » Politique familiale

Bâtir un avenir sans pauvreté pour les enfants

ATD Quart monde, rapport, sept. 2025
Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Cap Saveur : un nouveau projet pour promouvoir l’intégration et répondre aux besoins de la restauration fribourgeoise

Canton de Fribourg, communiqué de presse, sept. 2025
Assurances sociales » La prévoyance professionnelle (LPP)

Un rapport met en lumière le potentiel d’amélioration dans le 2e pilier pour les personnes au service de plusieurs employeurs

CF, communiqué de presse, oct. 2025; rapport
Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

La formation professionnelle suisse, une référence internationale

La Vie économique, dossier, oct. 2025
Insertion » Former pour insérer » Compétences de base

En Suisse, 844 000 adultes ont de la peine à lire, à compter et à résoudre des problèmes de calcul

OFS, communiqué de presse, oct. 2025; rapport 2022-2023

Dossier de veille

Le statut de salarié des employé-e-s d’Uber

Le Tribunal fédéral a rendu deux arrêts, très attendus, sur le statut des travailleuses et des travailleurs de l’entreprise Uber. Le premier (2C_34/2021 du 30 [...]

Dossier de veille

Droit à l’assistance judiciaire dans l’aide sociale

Le Tribunal fédéral a rendu récemment un arrêt sur les conditions du droit à l’assistance judiciaire pour des litiges en matière d’aide sociale (Arrêt 8C_8/2022 [...]

Dossier de veille

Durée de la journée et de la semaine de travail : quelle protection pour le personnel dirigeant et les spécialistes ?

La Loi sur le travail constitue un instrument central de protection de la santé et de la sécurité des travailleuses et des travailleurs. En tant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales 2020-2021

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Calcul du degré d’invalidité : le Tribunal fédéral renvoie la question au législateur

Le 9 mars 2022, le Tribunal fédéral a refusé de modifier sa jurisprudence relative au calcul du taux d’invalidité. Dans ce document de veille, nous [...]

Dossier de veille

Créances d’assurance-maladie impayées : amélioration du recouvrement pour les cantons et listes noires tenaces

Lors de la session de printemps 2022, le Parlement fédéral a adopté une initiative cantonale thurgovienne qui introduit de nombreux changements dans la gestion des [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2021

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile onze arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2021.

[...]

Dossier de veille

Coronaveille 2022

Depuis avril 2020, l’Artias a suivi en continu l’activité liée au Covid. Elle a publié deux veilles, l’une consacrée aux débats parlementaires, l’autre aux mesures [...]

Dossier de veille

Le remboursement de l’aide sociale avec le capital de prévoyance reste licite, mais l’entier du capital n’est pas saisissable

Arrêt 8C_441/2021, suggéré pour publication La loi sur l’aide sociale du Canton d’Argovie, qui prévoit une obligation large de remboursement de l’aide sociale légalement perçue, [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de libre-circulation (ALCP) et autres domaines en 2020

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Assurances sociales à l’épreuve de l’ubérisation

Uber, l’une des entreprises de plateforme les plus connues, mène une bataille juridique et politique afin d’être reconnue comme « un simple intermédiaire » entre [...]

Dossier de veille

Conséquences de la perception d’aide sociale dans la loi sur les étrangers et l’intégration (LEI) : quelques arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020 mis en contexte

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Qu’est-ce qu’un cas de peu de gravité en matière d’obtention illicite d’une prestation d’assurance sociale ou de l’aide sociale (148a CP) ? Le Tribunal fédéral précise les critères.

Arrêt 6B_1246/2020 ( all. / non publié) Madame A. a perçu des prestations de l’aide sociale, notamment en 2016 et 2017. Elle travaillait en tant [...]

Dossier de veille

Primes d’assurance-maladie impayées : à petits pas vers une meilleure solution ?

Actuellement, les primes d’assurance-maladie sont la deuxième raison d’endettement des particuliers[1]. Se retrouver dans cette situation empêche tout changement de caisse et rend un assainissement [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2019

Dans le cadre de la veille jurisprudentielle « assurances sociales et autres domaines », l’Artias opère un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2020

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile seize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020.

[...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurance-invalidité en 2019

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers en 2019

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’ARTIAS [...]

Dossier de veille

Les nouvelles prestations transitoires pour chômeurs et chômeuses âgées sont sous toit.

Le chômage des personnes de 60 ans et plus fait l’objet d’une assurance spécifique. Lors de la session d’été 2020, le Parlement a adopté des [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2019

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix-sept arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2019.

[...]
Insertion

Ressources thématiques

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

La qualité de l’emploi en Suisse

OFS, nov. 2015

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Les programmes d’emploi temporaire et les stages professionnels de l’assurance-chômage – Evaluation

Contrôle fédéral des finances, oct. 2015 Communiqué de presse, Résumé

Insertion » Jeunes adultes » Chômage des jeunes

La formation professionnelle pour remédier au chômage

OCDE, juin 2015

Insertion » Former pour insérer » Compétences de base

Promotion des compétences de base dans le cadre professionnel

Fédération suisse pour la formation continue FSEA, mai 2015

Insertion » Former pour insérer » Compétences de base

Les compétences de base dans la nouvelle loi fédérale sur la formation continue LFCo

Conférence romande de la formation continue, présentation, avril 2015

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Genève

Evaluation de la politique publique de réinsertion professionnelle des chômeurs en fin de droits

Genève, Cour des comptes, avril 2015 Communiqué de presse

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Genève

Analyse des trajectoires des chômeurs en fin de droits dans le canton de Genève

Uni de Genève, Institut d’études démographiques et du parcours de vie, mars 2015

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Choisir le bon métier grâce aux profils d’exigences scolaires

USAM/CDIP, conférence de presse, mars 2015; profilsdexigences.ch

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » 2ème marché du travail

Entreprises sociales d’insertion par l’économique

Intégration suisse, prise de position, mars 2015

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Une nouvelle approche est nécessaire pour lutter contre les problèmes de santé mentale au travail

OCDE, communiqué, mars 2015

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Santé mentale et emploi – Cadre d’action

OCDE, mars 2015

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Projet stratégique formation professionnelle supérieure

SEFRI, dossier, sans date

Insertion » Jeunes adultes » Jura

Loi sur la politique de la jeunesse

Canton du Jura, déc. 2014

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Formation professionnelle initiale. Fonds en faveur d’une offensive de qualification – Motion

Anita Fetz, Curia Vista, 2014

Aide sociale » Organisation de l’aide sociale

L’assurance-chômage et l’aide sociale doivent coopérer dans leurs champs respectifs

La Vie économique, déc. 2014

Insertion » Jeunes adultes » Vaud

La psychiatrie dans les programmes d’insertion jeunes: RESSORT VD

Danièle Spagnoli, journée d’automne 2014

ARTIAS

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Déclaration sur l’emploi – L’ouverture du marché de travail aux personnes avec un handicap

Association européenne des prestataires de services pour personnes en situation de handicap, déc. 2014

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Vaud

Audit de la performance des mesures cantonales d’insertion professionnelle destinées aux bénéficiaires de l’aide sociale

Cour des comptes du canton de Vaud, novembre 2014

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Partenariat avec l’économie

Ainsi fonctionne la réadaptation professionnelle – Exemples de cas

Compasso, dès nov. 2009

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Case management «Formation professionnelle» (CM FP)

SEFRI, dossier, sans date; dans les cantons

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

L’apprentissage de qualité, un «modèle de référence» pour accompagner les jeunes vers des emplois décents

OIT, communiqué, sept. 2014

Insertion » Former pour insérer » Compétences de base

Colloque Illettrisme

Office fédéral de la culture-Fédération suisse Lire et Ecrire-Zentrum Lesen-FSEA, oct. 2014

Insertion » Former pour insérer

Formation professionnelle continue dans les entreprises

OFS, oct. 2014

Insertion » Former pour insérer

Bourses et prêts d’études

OFS,

Insertion » Jeunes adultes » Réflexions générales

Etude longitudinale TREE – Les dix premières années après la scolarité obligatoire

Panorama, oct. 2014

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Socialisation professionnelle – Les clés d’un départ réussi dans la formation professionnelle initiale

Panorama, oct. 2014

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Santé psychique et emploi – ORP: manque d’outils face aux troubles psychiques

Panorama, oct. 2014

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Troubles psychiques au travail: ne pas céder à la stigmatisation

OIT, reportage, oct. 2014

Insertion » Former pour insérer

Loi fédérale sur la formation continue adoptée

FSEA, juin 2014; Curia Vista

Insertion » Jeunes adultes » Chômage des jeunes

Mesures prises par l’Union européenne pour lutter contre le chômage des jeunes

UE, communiqué de presse, juil. 2014

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Baromètre des places d’apprentissage

SEFRI, dès 2005

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Regards critiques sur la formation professionnelle

Panorama, août 2014

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Jeunes en difficulté dans la transition école-métier : ce que le case management veut dire et peut faire

Revue Empan, résumé, 2014

Insertion

Définir une stratégie pour promouvoir la réintégration professionnelle – Postulat

Konrad Graber, Curia Vista, juin 2014

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Vaud

Les jeunes mères monoparentales bénéficiaires de l’aide sociale : situation et prise en charge dans le canton de Vaud

Vanessa Marmy et Emmanuelle Cuendet, dossier du mois, juin 2014

ARTIAS

Insertion » Programmes et mesures d’insertion » Jura

Mesures d’insertion – Rapports d’activité

Canton du Jura, dès 2011

Insertion » Programmes et mesures d’insertion

Evaluation des mesures du marché du travail – Incidence sur le comportement et les chances des postulants

SECO, étude, 2014

Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Projet STABIL – Une bonne culture de formation évite les ruptures d’apprentissage

Panorama, avril 2014

Insertion » Personnes atteintes dans leur santé

Santé mentale et emploi

Sécurité sociale CHSS 2/2014, dossier, mars-avril 2014

Insertion » Jeunes adultes » Chômage des jeunes

Chômage des jeunes – Efficacité du coaching et de la formation

Panorama, avril 2014

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