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Familles

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Réflexions générales

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Bien-être des enfants

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Violences contre les enfants

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Protection de l'adulte et de l'enfant

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Evolution

Vieillesse

Sans papiers

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Intégration

Par la Confédération

Citoyenneté et naturalisation

Asile

Mineurs non accompagnés

Aide d'urgence

Non-entrée en matière (NEM)

Révisions diverses

Statistiques du SEM

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Insertion » Former pour insérer » Formation professionnelle et case management

Impact très variable de la pandémie sur les parcours dans la formation post-obligatoire

OFS, communiqué de presse, nov. 2021
Migrations » Libre circulation des personnes

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de libre-circulation (ALCP) et autres domaines en 2020

Paola Stanić, Dossier Veille, déc. 2021

ARTIAS

Finances » Impôts » Faits et chiffres

En 2019, la part des impôts dans le budget des ménages atteignait environ 12%

OFS, communiqué de presse, nov. 2021
Enjeux sociaux » Travail » Chiffres à l’appui

Les personnes handicapées sont moins satisfaites de leur qualité de vie au travail

OFS, communiqué de presse, nov. 2021
Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Conférence nationale sur le thème des travailleurs âgés

DEFR, communiqué, nov. 2021; mai 2019, avril 2018, avril 2017, avril 2016, avril 2015
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI) » Développement continu de l’assurance-invalidité

Développement continu de l’AI : entrée en vigueur au 01.01.2022

CF, communiqué de presse, nov. 2021; rapport explicatif; mise en consultation 2020
Enjeux sociaux » Pauvreté » Lutte contre la pauvreté

Effets de la pandémie de coronavirus sur la pauvreté et les inégalités socio-économiques

Haute école en travail social - Berne, rapport en allemand (résumé en français pp. 13-17), nov. 2021
Enjeux sociaux » Travail » Emploi précaire ou atypique

Assurances sociales à l’épreuve de l’ubérisation

Paola Stanić, dossier de veille, nov. 21; communiqué de presse CF; rapport
Enjeux sociaux » Travail » 50 ans et plus

Level+ : projet pilote d’emplois pour les 50 ans et plus à Genève

Canton de Genève, plateforme; communiqué de presse, oct. 2021
Assurances sociales » Assurance-invalidité (LAI)

Invalidité, une assurance qui n’assure plus

RTS - Temps présent, oct. 2021
Insertion » Former pour insérer

Soutenues, les mères solos arrivent à se former

REISO, article, sept. 2021
Familles » Politique familiale » Conciliation vie familiale et vie professionnelle

L’insertion professionnelle des mères de famille monoparentale au bénéfice du programme FORJAD: l’influence de l’enfant

Juanita Ducraux, HES-SO Valais, travail de bachelor, août 2020
Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Politique de la petite enfance – état des lieux et perspectives

Sécurité sociale CHSS 02/2021, dossier, juin 2021
Familles » Politique familiale » Réflexions générales

Davantage de cohérence face aux disparités dans la politique de la petite enfance

Sécurité sociale CHSS 2/2021, dossier, juin 2021
Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

Pandémie de COVID-19: les conditions de vie des jeunes et des personnes à bas revenu se détériorent

OFS, communiqué de presse, oct. 2021
Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Prévention et lutte contre le surendettement

Canton de Neuchatel, dossiers et ressources, sans date; communiqué de presse, août 2021
Enjeux sociaux » Endettement et surendettement » Programmes de lutte cantonaux contre le surendettement

Dettes et surendettement

Canton de Vaud, dossier et ressources, sans date; communiqué de presse, sept. 2021
Aide sociale » Organisation de l’aide sociale

Charge de dossiers et ses effets sur le taux de clôture et les coûts par dossier : suivi scientifique d’un projet pilote – Service d’aide sociale de la Ville de Winterthur

ZHAW, rapport traduit en français, fév. 2021; étude 2015-2017 (en allemand)
Enjeux sociaux » Travail

Les hommes à la recherche d’un emploi à temps partiel sont désavantagés

ETH Zurich, KOF Bulletin, sept. 2021
Enjeux sociaux » Pauvreté » Qualité de vie et pauvreté

Le non-recours aux prestations sociales à Genève

HES-SO Genève, rapport complet, mars 2019; résumé du projet

Dossier de veille

Assurances sociales à l’épreuve de l’ubérisation

Uber, l’une des entreprises de plateforme les plus connues, mène une bataille juridique et politique afin d’être reconnue comme « un simple intermédiaire » entre [...]

Dossier de veille

Conséquences de la perception d’aide sociale dans la loi sur les étrangers et l’intégration (LEI) : quelques arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020 mis en contexte

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’Artias [...]

Dossier de veille

Qu’est-ce qu’un cas de peu de gravité en matière d’obtention illicite d’une prestation d’assurance sociale ou de l’aide sociale (148a CP) ? Le Tribunal fédéral précise les critères.

Arrêt 6B_1246/2020 ( all. / non publié) Madame A. a perçu des prestations de l’aide sociale, notamment en 2016 et 2017. Elle travaillait en tant [...]

Dossier de veille

Primes d’assurance-maladie impayées : à petits pas vers une meilleure solution ?

Actuellement, les primes d’assurance-maladie sont la deuxième raison d’endettement des particuliers[1]. Se retrouver dans cette situation empêche tout changement de caisse et rend un assainissement [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2019

Dans le cadre de la veille jurisprudentielle « assurances sociales et autres domaines », l’Artias opère un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2020

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile seize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2020.

[...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurance-invalidité en 2019

Chaque année, l’Artias publie une veille des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales qui se base sur une large revue des arrêts portant [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière de droit des étrangers en 2019

La veille annuelle des arrêts du Tribunal fédéral en droit des étrangers se base sur une revue générale des arrêts portant sur ce domaine. L’ARTIAS [...]

Dossier de veille

Les nouvelles prestations transitoires pour chômeurs et chômeuses âgées sont sous toit.

Le chômage des personnes de 60 ans et plus fait l’objet d’une assurance spécifique. Lors de la session d’été 2020, le Parlement a adopté des [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2019

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix-sept arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2019.

[...]

Dossier de veille

Surveillance dans les assurances sociales : les observations reprennent à partir du 1er octobre 2019

Des recours au Tribunal fédéral, derniers obstacles à la reprise des observations par les assureurs sociaux, ont été rejetés en août 2019. Les articles 43a [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires: loyers pour personnes en colocation

À la faveur de la consultation sur l’ordonnance d’application des prestations complémentaire, des associations de défense des droits des personnes en situation de handicap relèvent [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires : mise en consultation de l’ordonnance

Lors de la session de printemps, le Parlement a adopté la réforme des prestations complémentaires, qui apporte de nombreux changements dans le régime des PC [...]

Dossier de veille

Quelques arrêts du Tribunal fédéral en matière d’assurances sociales en 2018

Dans le cadre cette veille, l’Artias fait un choix d’arrêts tout à fait subjectif et non exhaustif. Le but est en particulier d’offrir aux professionnel-le-s [...]

Dossier de veille

Le Tribunal fédéral interdit de chasser les pauvres

Résumé de l’arrêt 8C_748/2018, non destiné à publication Madame A., bénéficiaire de l’aide sociale, empêchée de s’établir à Rorschach : rappel à l’ordre du Tribunal [...]

Dossier de veille

Réforme des prestations complémentaires: résumé des décisions

Le 22 mars 2019, le Conseil des Etats et les Conseil national ont approuvé la révision de la Loi sur les prestations complémentaires et apporté [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2018

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile treize arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2018.

[...]

Dossier de veille

Réduction de primes pour familles avec enfants et jeunes en formation : le Tribunal fédéral précise les obligations des cantons

Si les cantons ont l’obligation de verser des réductions de primes, ils restent libres dans la mise en œuvre du subside. La législation cantonale doit [...]

Dossier de veille

Liste des arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2017

L’Artias publie en continu des résumés d’arrêts concernant l’aide sociale. Ce document compile dix arrêts du Tribunal fédéral rendus en 2017.

[...]

Dossier de veille

Révision sur la Loi fédérale sur les étrangers: les dispositions concernant l’intégration entrent en vigueur au 1er janvier 2019

Les dispositions de la Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) relatives à l’intégration ainsi que les modifications des ordonnances relatives à l’admission, au séjour et [...]

Logement

Ressources thématiques

Enjeux sociaux » Logement

Monitorage du marché du logement

OFL, page de statistiques

Enjeux sociaux » Logement

L’évolution des loyers et la pénurie de logements en Suisse: causes et solutions

CF, communiqué de presse, fév. 2025; rapport

Enjeux sociaux » Vieillissement de la population

Logement des aînés : la situation des femmes seules en Suisse

OFL, communiqué de presse, nov. 2024; étude

Enjeux sociaux » Pauvreté » Faits et chiffres

Étude sur le sans-abrisme en Suisse

OFL, communiqué de presse, fév. 2022; résumé du rapport

Enjeux sociaux » Logement

Un observatoire du logement et immobilier pour le canton de Fribourg

Canton de Fribourg, communiqué, sept. 2018

Enjeux sociaux » Logement

Offres d’aide au logement pour les ménages vulnérables

OFAS, Sécurité sociale CHSS 2/2018

Enjeux sociaux » Logement » Aménagement du territoire

Des villes qui font une place aux enfants ? Résultats d’une enquête réalisée avec les enfants de 8-10 ans d’une petite ville romande

Michele Poretti, dossier du mois, août 2017

ARTIAS

Enjeux sociaux » Logement » Aménagement du territoire

Politiques locales de l’enfance et de la jeunesse en Suisse romande: état des lieux et enjeux

Centre interfacultaire en droits de l’enfant – Université de Genève, Michele Poretti, rapport, 2016

Enjeux sociaux » Logement » Aménagement du territoire

Enfances urbaines et politiques publiques

Centre interfacultaire en droits de l’enfant – Université de Genève, Michele Poretti, rapport, 2016

Enjeux sociaux » Logement

Quitter son lieu de vie pour des raisons économiques? Une analyse de la mobilité résidentielle au sein de six agglomérations

OFL, étude, mai 2017

Enjeux sociaux » Logement

Fribourg – Logement : accord entre les services sociaux et les régies

Canton de Fribourg, communiqué, mai 2017

Enjeux sociaux » Logement

Soutenir la construction de logements d’utilité publique

CF, communiqué, avril 2017; rapport explicatif

Enjeux sociaux » Logement

Pauvreté et logement – Dossier thématique Csias

Csias, dossier thématique et actualités

Enjeux sociaux » Logement

Loyers trop chers pour trop de monde

Comparis, enquête, fév. 2017

Enjeux sociaux » Logement » Aménagement du territoire

La place des enfants et des adolescents dans les espaces urbains

Annales de la recherche urbaine, article, janv. 2017

Enjeux sociaux » Logement

Les coopératives vaudoises produisent du logement 19% moins cher, mais peinent à trouver des terrains pour se développer

Canton de Vaud, DIS, communiqué de presse, oct. 2016; étude sur les coopératives de logements, étude coopérative – figures et tableaux, résumé et mise en perspective de l’étude, présentation SVL G. Winkler

Enjeux sociaux » Logement

Site internet Habitation.ch

Revue trimestrielle de la section romande de l’Association suisse pour l’habitat

Enjeux sociaux » Logement

Mesures de soutien non monétaire en matière de logement

Sécurité sociale CHSS 3/2016, pp.38 à 43, sept. 2016

Enjeux sociaux » Logement

Situation de logement des ménages pauvres ou précaires

Sécurité sociale CHSS 2/2016, pp. 29-33, juin 2016

Enjeux sociaux » Logement

Pauvreté et logement

CSIAS, revue ZESO 04/15, déc. 2015

Enjeux sociaux » Logement

Sondage « Ma vie, mon logement pour demain »

M.I.S Trend pour Etat de Vaud, sept. 2015

Enjeux sociaux » Logement

Initiative populaire « Davantage de logements abordables »

Chancellerie fédérale, tableau à jour

Enjeux sociaux » Logement

Logements abordables – quelle est la mesure judicieuse?

Coopératives d’habitation Suisse, juin 2015

Enjeux sociaux » Logement

Potentiel d’économies durable lié aux loyers dans le domaine de l’aide sociale

Ville de Bienne, août 2015

Enjeux sociaux » Logement

Dialogue en matière de politique du logement entre la Confédération, les cantons et les villes, rapport du groupe de travail

Office fédéral du logement, déc. 2014

Enjeux sociaux » Logement

Accueil et habitat: souplesse et adaptation

Christian Chenaux, journée d’automne 2014

ARTIAS

Enjeux sociaux » Logement

La promotion de logements à loyer abordable occupe l’agenda politique des cantons

Domaine Public, oct. 2014

Perspectives » Documents de réflexion

La cohésion sociale sous la loupe – Forum du développement durable

Office fédéral du développement territorial ARE, compte rendu, août 2014

Enjeux sociaux » Logement

Casanostra Bienne, trois thèses du travail social en lien avec le logement

Fritz Freuler, dossier du mois, oct. 2013

ARTIAS

Enjeux sociaux » Logement

Le mois d’après – Logement précaire: des bénéficiaires du Service social de Lausanne témoignent

Service social de Lausanne, 2013; version pdf

Enjeux sociaux » Logement

La coopérative d’habitation comme réponse à la crise du logement?

Pascal Magnin, dossier du mois, déc. 2012

ARTIAS

Enjeux sociaux » Logement » Aménagement du territoire

Les enfants: révélateurs de nos rapports aux espaces publics

Métropolitiques, juin 2012

Enjeux sociaux » Logement » Aménagement du territoire

Les villes de demain. Défis, visions et perspectives

UE, rapport, oct. 2011

Enjeux sociaux » Logement

Mixité sociale et développement de quartier: entre désir et réalité

ARE-SEM-OFL-OFSPO-SLR-CFM, étude, mars 2011

Enjeux sociaux » Logement

Accès au logement et aide sociale

Fabienne Cosandier et Eric Augsburger, dossier du mois, mai 2006

ARTIAS

Enjeux sociaux » Logement » Aménagement du territoire

Espace de jeu et espace public

Architecture & Comportement Vol. 7, Gilles Brougère, 1991

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